Objet Champ d'application du marché
Titre: véhicules de type 4x4 options et aménagements complémentaires
21U040
Produits/services: Quatre-quatre📦
Brève description: véhicules de type 4x4 options et aménagements complémentaires
Valeur estimée hors TVA: EUR 115 000 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fournitures de véhicules 4x4 de type économique
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Quatre-quatre📦
Lieu d'exécution: Seine-et-Marne 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“france métropolitaine (Corse comprise), le cas échéant l'outre-mer. Voir modalités en Section Vi.3)”
Description du marché: fournitures de véhicules 4x4 de type économique
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché peut être reconduit, tacitement, à quatre reprises pour quatre périodes de six mois par période de reconduction. Chaque décision de non...”
Description des renouvellements
le marché peut être reconduit, tacitement, à quatre reprises pour quatre périodes de six mois par période de reconduction. Chaque décision de non reconduction s'opère sur décision expresse du représentant du pouvoir adjudicateur, intervenant au plus tard 30 (trente) jours avant l'échéance de la période en cours d'exécution
Afficher plus
Informations complémentaires:
“accord cadre à bon de commande mono-attribué. Quantités estimées sur la durée totale du marché (reconduction(s) comprise(s)) : 2000 Unités. Le montant...”
Informations complémentaires
accord cadre à bon de commande mono-attribué. Quantités estimées sur la durée totale du marché (reconduction(s) comprise(s)) : 2000 Unités. Le montant maximum du marché est de 60 000 000 euros (H.T.). La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de de service envoyé par l'ugap et intervenant au plus tard six mois après la notification du marché
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fournitures de véhicules 4x4 de type fourgonnettes et versions dérivées
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: fournitures de véhicules 4x4 de type fourgonnettes et versions dérivées
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 000 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord cadre à bon de commande mono-attribué. Quantités estimées sur la durée totale du marché (reconduction(s) comprise(s)) : 200 Unités. Le montant...”
Informations complémentaires
accord cadre à bon de commande mono-attribué. Quantités estimées sur la durée totale du marché (reconduction(s) comprise(s)) : 200 Unités. Le montant maximum du marché est de 15 000 000 euros (H.T.). La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de de service envoyé par l'ugap et intervenant au plus tard six mois après la notification du marché
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fournitures de véhicules 4x4 de type fourgons et versions dérivées
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: fournitures de véhicules 4x4 de type fourgons et versions dérivées
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 000 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord cadre à bon de commande mono-attribué. Quantités estimées sur la durée totale du marché (reconduction(s) comprise(s)) : 400 Unités. Le montant...”
Informations complémentaires
accord cadre à bon de commande mono-attribué. Quantités estimées sur la durée totale du marché (reconduction(s) comprise(s)) : 400 Unités. Le montant maximum du marché est de 25 000 000 euros (H.T.). La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de de service envoyé par l'ugap et intervenant au plus tard six mois après la notification du marché
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fournitures de véhicules 4x4 Pick-Up
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: fournitures de véhicules 4x4 Pick-Up
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord cadre à bon de commande mono-attribué. Quantités estimées sur la durée totale du marché (reconduction(s) comprise(s)) : 500 Unités. Le montant...”
Informations complémentaires
accord cadre à bon de commande mono-attribué. Quantités estimées sur la durée totale du marché (reconduction(s) comprise(s)) : 500 Unités. Le montant maximum du marché est de 60 000 000 euros (H.T.). La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de de service envoyé par l'ugap et intervenant au plus tard six mois après la notification du marché
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fournitures de véhicules 4x4 Transport de personnes
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: fournitures de véhicules 4x4 Transport de personnes
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord cadre à bon de commande mono-attribué. Quantités estimées sur la durée totale du marché (reconduction(s) comprise(s)) : 600 Unités. Le montant...”
Informations complémentaires
accord cadre à bon de commande mono-attribué. Quantités estimées sur la durée totale du marché (reconduction(s) comprise(s)) : 600 Unités. Le montant maximum du marché est de 40 000 000 euros (H.T.). La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de de service envoyé par l'ugap et intervenant au plus tard six mois après la notification du marché
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fournitures de véhicules 4x4 de type grand fourgon
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: fournitures de véhicules 4x4 de type grand fourgon
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 000 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord cadre à bon de commande mono-attribué. Quantités estimées sur la durée totale du marché (reconduction(s) comprise(s)) : 200 Unités. Le montant...”
Informations complémentaires
accord cadre à bon de commande mono-attribué. Quantités estimées sur la durée totale du marché (reconduction(s) comprise(s)) : 200 Unités. Le montant maximum du marché est de 30 000 000 euros (H.T.). La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de de service envoyé par l'ugap et intervenant au plus tard six mois après la notification du marché
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“les candidats peuvent choisir de répondre avec :1. Le dispositif DUME et bénéficier des fonctionnalités offertes par le service DUME. Le candidat renseigne...”
Liste et brève description des conditions
les candidats peuvent choisir de répondre avec :1. Le dispositif DUME et bénéficier des fonctionnalités offertes par le service DUME. Le candidat renseigne le formulaire DUME directement en ligne sur le profil acheteur mentionné au point I.3 du présent avis. Les conditions d'accès sont précisées dans le règlement de la consultation. 2. Ou le dispositif "Standard" en utilisant :2.1 ) la "Lettre de candidature" figurant dans le dossier de consultation (ou équivalent) qui contient : les conditions de la candidature; les attestations prévues aux articles R 2143-3 du code de la commande publique.2.2 ) la " déclaration du candidat " figurant dans le dossier de consultation (ou équivalent) qui contient les éléments indiqués aux points Iii.1.2 et Iii.1.3 ci-après.Les éléments de capacité peuvent être complétés dans les conditions prévues à l'arrêté du 22 mars 2019 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés publics. Ces formulaires mentionnés aux points 2.1) et 2.2) sont téléchargeables dans les conditions figurant au point I.3 du présent avis.3) Le cas échéant, le(s) pouvoir(s) de la (des) personne(s) habilitée(s) à engager le candidat.En cas de groupement, l'ensemble des éléments demandés aux points 1), 2.2) et, le cas échéant, 3) ci-dessus doitêtre transmis pour chaque membre du groupement
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“chiffre d'affaires global en euros (H.T.). Sur les trois derniers exercices disponibles ou équivalent (en cas d'exercice inférieur ou supérieur à 12 mois,...”
Liste et brève description des critères de sélection
chiffre d'affaires global en euros (H.T.). Sur les trois derniers exercices disponibles ou équivalent (en cas d'exercice inférieur ou supérieur à 12 mois, celui-ci est ramené par les soins de l'ugap sur 12 mois au prorata temporis)
“pour le lot 1, le montant minimum du chiffre d'affairesmoyen annuel sur les trois derniers exercices disponibles doit être de 15 000 000 euros (H.T.).Pour...”
pour le lot 1, le montant minimum du chiffre d'affairesmoyen annuel sur les trois derniers exercices disponibles doit être de 15 000 000 euros (H.T.).Pour le lot 2, le montant minimum du chiffre d'affaires moyen annuel sur les trois derniers exercices disponiblesdoit être de 4 000 000 euro(s) (H.T.).Pour le lot 3, le montant minimum du chiffre d'affaires moyen annuel sur les trois derniers exercices disponiblesdoit être de 6 000 000 euro(s) (H.T.).Pour le lot 4, le montant minimum du chiffre d'affaires moyen annuel sur les trois derniers exercices disponiblesdoit être de 15 000 000 euro(s) (H.T.).Pour le lot 5, le montant minimum du chiffre d'affaires moyen annuel sur les trois derniers exercices disponiblesdoit être de 10 000 000 euro(s) (H.T.).Pour le lot 6, le montant minimum du chiffre d'affaires moyen annuel sur les trois derniers exercices disponiblesdoit être de 7 500 000 euro(s) (H.T.).Si l'opérateur se porte candidat sur plusieurs lots, et après analyse lot par lot, il est procédé à l'analyse globalede la capacité, à partir des lots sur lesquels l'opérateur dispose individuellement de la capacité.Si le chiffre d'affaires moyen annuel du candidat est inférieur à la somme des montants minimum de chiffresd'affaires moyens annuels exigés pour chaque lot, il est procédé à une élimination partielle de la candidatureselon l'ordre de préférence indiqué par le candidat dans la lettre de candidature. Si l'ordre de préférence n'est pas indiqué, le rejet de la candidature s'opère en commençant par le lot dont le montant estimé est le plus important ou en cas d'égalité de ce montant estimé sur plusieurs lots, par le lot figurant en dernier dans l'ordre de numérotation, jusqu'à ce que l'addition des montants mini soit inférieur ou égal au CA moyen du candidat
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“effectifs moyens annuels et importance du personnel d'encadrement, pour chacune des 3 dernières années” Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“la moyenne des effectifs moyens annuels sur les 3 dernières années devra être supérieure ou égale à 100 personnes”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-04-20
14:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 7
Conditions d'ouverture des offres: 2022-04-20
15:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): champs sur marne
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de renouveler le présent marché à sa date d'échéance” Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“le présent accord-cadre s'entend comme un accord-cadre s'exécutant à bons de commande conformément à l'article R.2162-2 al.2 du code de la commande...”
le présent accord-cadre s'entend comme un accord-cadre s'exécutant à bons de commande conformément à l'article R.2162-2 al.2 du code de la commande publique. L'Expression " modalités d'ouverture des offres " mentionnée au point Iv-2-7 du présent avis s'entend comme "Modalités d'ouverture des candidatures et des offres L'Outre-Mer correspond au périmètre géographique suivant : Départements et régions d'outre-mer (Guadeloupe, Martinique, Guyane, Réunion et Mayotte dits DROM ; Collectivités d'outre-mer soumises au droit de la commande publique (Saint-Pierre-Et-Miquelon, Saint-Barthélemy, Saint-Martin) dits COM. La Nouvelle Calédonie, Wallis et Futuna et la Polynésie Française pour les besoins de tout usager non soumis à une disposition de droit local,le dossier de consultation et l'avis de marché sont en accès libre et direct sans que les candidats aient besoin de s'identifier. Toutefois, l'identification du candidat est fortement conseillée. Les candidats répondant avec le DUME indiquent l'ordre de préférence des lots dans le document " allotissement " annexé au dossier de consultation. La notification des référés précontractuels au pouvoir adjudicateur prévue à l'art. R. 551-1 du code de justice administrative doit être adressée à la Direction juridique au numéro de télécopie suivant : 01.64.73.20.39
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630📞
URL: http://melun.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: M. Le Médiateur interne de l'ugap
Adresse postale: 1, Boulevard Archimède - champs sur Marne
Commune postale: Marne-la-Vallée Cedex 2
Code postal: 77444
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: mediateur-interne@ugap.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630📞
URL: http://melun.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2022/S 052-134832 (2022-03-10)
Informations complémentaires (2022-04-13)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2022/S 052-134832
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2022-04-20 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2022-05-02 📅
L'heure: 14:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Date: 2022-04-20 📅
L'heure: 15:00
Nouvelle valeur
Date: 2022-05-02 📅
L'heure: 15:00
Source: OJS 2022/S 075-201231 (2022-04-13)
Avis d'attribution de marché (2023-03-10) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 230 000 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de service
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Coût d'utilisation
Critère de qualité (nom): Performances en matière de développement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 50
Description
Informations complémentaires:
“accord cadre à bon de commande mono-attribué.Montant maximum du marché est de 60 000 000 euros (H.T.).La durée initiale du marché court à compter de la date...”
Informations complémentaires
accord cadre à bon de commande mono-attribué.Montant maximum du marché est de 60 000 000 euros (H.T.).La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de de service envoyé par l'ugap et intervenant au plus tard six mois après la notification du marché
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 40
Description
Informations complémentaires:
“accord cadre à bon de commande mono-attribué.Montant maximum du marché est de 15 000 000 euros (H.T.).La durée initiale du marché court à compter de la date...”
Informations complémentaires
accord cadre à bon de commande mono-attribué.Montant maximum du marché est de 15 000 000 euros (H.T.).La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de de service envoyé par l'ugap et intervenant au plus tard six mois après la notification du marché
Afficher plus
Informations complémentaires:
“accord cadre à bon de commande mono-attribué.Montant maximum du marché est de 25 000 000 euros (H.T.).La durée initiale du marché court à compter de la date...”
Informations complémentaires
accord cadre à bon de commande mono-attribué.Montant maximum du marché est de 25 000 000 euros (H.T.).La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de de service envoyé par l'ugap et intervenant au plus tard six mois après la notification du marché
Afficher plus
Informations complémentaires:
“accord cadre à bon de commande mono-attribué.Montant maximum du marché est de 40 000 000 euros (H.T.).La durée initiale du marché court à compter de la date...”
Informations complémentaires
accord cadre à bon de commande mono-attribué.Montant maximum du marché est de 40 000 000 euros (H.T.).La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de de service envoyé par l'ugap et intervenant au plus tard six mois après la notification du marché
Afficher plus
Informations complémentaires:
“accord cadre à bon de commande mono-attribué.Montant maximum du marché est de 30 000 000 euros (H.T.).La durée initiale du marché court à compter de la date...”
Informations complémentaires
accord cadre à bon de commande mono-attribué.Montant maximum du marché est de 30 000 000 euros (H.T.).La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de de service envoyé par l'ugap et intervenant au plus tard six mois après la notification du marché
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 052-134832
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 415702
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: fournitures de véhicules 4x4 de type économique
Date de conclusion du contrat: 2022-11-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: renault SAS
Numéro d'enregistrement national: fr66780129987
Adresse postale: 13-15, Quai Le Gallo
Commune postale: Boulogne Billancourt
Code postal: 92100
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 176840404📞
Courrier électronique: philippe.quetaud@renault.com📧
Région: France🏙️
URL: https://www.renaultgroup.com/🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 30 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro de contrat: 415699
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: fournitures de véhicules 4x4 de type fourgonnettes et versions dérivées
Nom et adresse du contractant
Nom: volkswagen Group France
Numéro d'enregistrement national: fr 33 832 277 370
Adresse postale: 11 avenue de Boursonne
Commune postale: Villers Cotterêts
Code postal: 02600
Téléphone: +33 323738080📞
Courrier électronique: michel.magen@volkswagengroup.fr📧
URL: https://volkswagengroup.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 8 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15 000 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 415700
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: fournitures de véhicules 4x4 de type fourgons et versions dérivées
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 12 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 25 000 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 415704
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: fournitures de véhicules 4x4 Pick-Up
Nom et adresse du contractant
Nom: fmc automobiles sas
Numéro d'enregistrement national: fr05425127362
Adresse postale: immeuble axe seine / 1 rue du 1er MAI
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92752
Téléphone: +33 161016533📞
Courrier électronique: mjennich@ford.com📧
URL: https://www.ford.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 30 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 415701
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: fournitures de véhicules 4x4 Transport de personnes
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 20 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 415703
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: fournitures de véhicules 4x4 de type grand fourgon
Nom et adresse du contractant
Nom: mercedes-benz France
Numéro d'enregistrement national: fr22622044287
Adresse postale: 7 rue niepce
Commune postale: Montigny-le-Bretonneux
Code postal: 78180
Téléphone: +33 6089182📞
Courrier électronique: matthieu.peron@mercedes-benz.com📧
URL: https://www.mercedes-benz.fr/passengercars.html?group=all&subgroup=see-all&view=BODYTYPE🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 15 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 000 000 💰
“le marché mentionné dans le présent avis s'entend comme un accord-cadre à exécuter à bons de commande conformément à l'article R 2162-2 al.2 du code de la...”
le marché mentionné dans le présent avis s'entend comme un accord-cadre à exécuter à bons de commande conformément à l'article R 2162-2 al.2 du code de la commande publique. La date mentionnée à la rubrique V.2.1 s'entend comme la date de notification du marché. Le présent marché peut être consulté, sur simple demande, au siège de l'ugap dont l'adresse figure à la section I Pouvoir adjudicateur, sous réserve des secrets protégés par la loi.* L'Outre-Mer correspond au périmètre géographique suivant : Départements et régions d'outre-mer (Guadeloupe, Martinique, Guyane, Réunion et Mayotte dits DROM ; Collectivités d'outre-mer soumises au droit de la commande publique (Saint-Pierre-Et-Miquelon, Saint-Barthélemy, Saint-Martin) dits COM. La Nouvelle Calédonie, Wallis et Futuna et la Polynésie Française pour les besoins de tout usager non soumis à une disposition de droit local
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 053-156012 (2023-03-10)