Objet Champ d'application du marché
Titre: valorisation Des Déchets Végétaux Sur Le Territoire Du Sydetom66
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures📦
Brève description: valorisation Des Déchets Végétaux Sur Le Territoire Du Sydetom66
Valeur estimée hors TVA: EUR 3 500 000 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: secteur plaine- traitement des déchets végétaux et des refus de criblage
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services liés aux déchets et aux ordures📦
Lieu d'exécution: Pyrénées-Orientales🏙️
Description du marché: secteur plaine- traitement des déchets végétaux et des refus de criblage
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: marché reconductible 3 fois par période de 12 mois
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: secteur plaine - transport des déchets végétaux et déplacement des machines
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: secteur plaine - transport des déchets végétaux et déplacement des machines
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 000 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: secteur plaine - transport par semi et traitement des déchets végétaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: secteur plaine - transport par semi et traitement des déchets végétaux
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: secteur plaine - transport par caisson et traitement des déchets végétaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: secteur plaine - transport par caisson et traitement des déchets végétaux
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: secteur montagne - transport et traitement des déchets végétaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: secteur montagne - transport et traitement des déchets végétaux
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante :...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.-...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-08-29
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2022-09-01
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://midilibre-marchespublics.com -
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6, rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Fax: +33 467547410 📠
Source: OJS 2022/S 125-354960 (2022-06-28)
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 21 183 070 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 125-354960
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022dvlot1
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: secteur plaine- traitement des déchets végétaux et des refus de criblage
Date de conclusion du contrat: 2022-09-14 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: societe Patrick Tubert
Adresse postale: rte De Bages
Commune postale: Elne
Code postal: 66200
Pays: France 🇫🇷
Région: Pyrénées-Orientales🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 430 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2022dvlot2
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: secteur plaine - transport des déchets végétaux et déplacement des machines
Nom et adresse du contractant
Nom: terrassement Des Alberes - t.D.A
Adresse postale: la Carrerasse
Commune postale: Argeles-sur-Mer
Code postal: 66700
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 753 070 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: secteur plaine - transport par semi et traitement des déchets végétaux
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: secteur plaine - transport par caisson et traitement des déchets végétaux
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: secteur montagne - transport et traitement des déchets végétaux
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Source: OJS 2022/S 204-581237 (2022-10-17)