tri, traitement et transport de dechets issus des activites de chartres metropole traitement et valorisation
Chartres métropole traitement valorisa
tri, traitement et transport de dechets issus des activites de chartres metropole traitement et valorisation
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-12-16. L'appel d'offres a été publié le 2022-11-14.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Élimination et traitement des ordures › Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-11-14 | Avis de marché |
| 2023-02-16 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-11-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services liés aux déchets et aux ordures
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Code CPV supplémentaire: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Eure-et-Loir 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: chartres metropole traitement valorisa
Adresse postale: hôtel de ville Place des Halles
Code postal: 28000
Commune postale: Chartres
Contact
Adresse Internet: https://www.chartres-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marches_publics@cm-tv.fr 📧
Téléphone: +33 237369827 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-11-14 📅
Date limite de soumission: 2022-12-16 📅
Date de publication: 2022-11-18 📅
Date de début: 2023-01-01 📅
Date de fin: 2023-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 223-641351
Numéro JO-S: 223
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 4
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 4
Intitulé du lot: encombrants
Numéro du lot: 1
Brève description: tri, traitement et transport de déchets issus des activités de CMTV
Description des renouvellements:
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 2
Brève description: tri, traitement et transport de déchets issus des activités de C.M.T.V
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 3
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 4
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: périmètre d'activité de C.M.T.V
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-12-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:30
Lieu: c.m.t.v
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Qualités environnementale et énergétique, règles et moyens mis en place pour la sécurité
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Adéquation des moyens humains et matériels mis à disposition et mobilisation de compétences pour la réalisation des prestations
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 84372141600017
Autre type de pouvoir adjudicateur: Epic
Contact
Point de contact: Service Marchés Publics
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: cmtv
Adresse postale: hôtel de Ville Place des Halles
Point de contact: Service Marchés publics
Pays: Eure-et-Loir 🏙️
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 4 ans
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif d'orléans
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orleans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2022/S 223-641351 (2022-11-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services liés aux déchets et aux ordures
Brève description:
tri, traitement et transport de dechets issus des activites de chartres metropole traitement et valorisation
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Code CPV supplémentaire: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Eure-et-Loir 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: chartres metropole traitement valorisa
Adresse postale: hôtel de ville Place des Halles
Code postal: 28000
Commune postale: Chartres
Contact
Adresse Internet: https://www.chartres-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marches_publics@cm-tv.fr 📧
Téléphone: +33 237369827 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-11-14 📅
Date limite de soumission: 2022-12-16 📅
Date de publication: 2022-11-18 📅
Date de début: 2023-01-01 📅
Date de fin: 2023-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 223-641351
Numéro JO-S: 223
Informations complémentaires
accord-Cadre sans montant minimum et avec un maximum de 300 000 eur ht pour chaque période
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 4
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 4
Intitulé du lot: encombrants
Numéro du lot: 1
Brève description: tri, traitement et transport de déchets issus des activités de CMTV
Description des renouvellements:
le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
Description des options:
le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L.2122-1 et R.2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Afficher plus
accord-Cadre sans montant minimum et avec un maximum de 300 000 eur ht pour chaque période
Intitulé du lot: non-Valorisables
Numéro du lot: 2
Brève description: tri, traitement et transport de déchets issus des activités de C.M.T.V
Informations complémentaires:
accord-Cadre sans montant minimum et avec un maximum de 700 000 eur ht pour chaque période
Intitulé du lot: plâtre
Numéro du lot: 3
Informations complémentaires:
accord-Cadre sans montant minimum et avec un maximum de 200 000 eur ht pour chaque période
Intitulé du lot: bois
Numéro du lot: 4
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: périmètre d'activité de C.M.T.V
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-12-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:30
Lieu: c.m.t.v
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Qualités environnementale et énergétique, règles et moyens mis en place pour la sécurité
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Adéquation des moyens humains et matériels mis à disposition et mobilisation de compétences pour la réalisation des prestations
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 84372141600017
Autre type de pouvoir adjudicateur: Epic
Contact
Point de contact: Service Marchés Publics
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: cmtv
Adresse postale: hôtel de Ville Place des Halles
Point de contact: Service Marchés publics
Pays: Eure-et-Loir 🏙️
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 4 ans
l'Accord-Cadre est passé sans minimum et avec maximum . Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation.Aucune variante n'est autorisée
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif d'orléans
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orleans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2022/S 223-641351 (2022-11-14)
Avis d'attribution de marché (2023-02-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 6 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-16 📅
Date de publication: 2023-02-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 037-109062
Se réfère à l'avis: 2022/S 223-641351
Numéro JO-S: 37
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-01-11 📅
Nom: paprec grand ile de france
Numéro d'enregistrement national: 42171646500081
Adresse postale: 3/5 Rue Pascal
Commune postale: La Courneuve
Code postal: 93120
Pays: France 🇫🇷
Seine-Saint-Denis 🏙️
Valeur totale du marché: 1 200 000 EUR 💰
2 800 000 EUR 💰
800 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Référence
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 6 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-16 📅
Date de publication: 2023-02-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 037-109062
Se réfère à l'avis: 2022/S 223-641351
Numéro JO-S: 37
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-01-11 📅
Nom: paprec grand ile de france
Numéro d'enregistrement national: 42171646500081
Adresse postale: 3/5 Rue Pascal
Commune postale: La Courneuve
Code postal: 93120
Pays: France 🇫🇷
Seine-Saint-Denis 🏙️
Valeur totale du marché: 1 200 000 EUR 💰
2 800 000 EUR 💰
800 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Référence
Informations complémentaires
l'Accord-Cadre est passé sans minimum et avec maximum . Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique
Source: OJS 2023/S 037-109062 (2023-02-16)
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