travaux TCE de parachèvement du secteur Saint-Denis Pleyel (Gare et ouvrages annexes) de la ligne 16 du Grand Paris express
Société du Grand Paris
travaux Tout Corps d'etat (Tce) de parachèvement, d'entretien, de gestion de site, de voirie et réseaux divers sur le secteur Saint Denis Pleyel (Gare et ouvrages annexes) de la ligne 16 du Grand Paris Express
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-07-19. L'appel d'offres a été publié le 2022-06-20.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Travaux de bétonnage › Travaux de mise en œuvre de béton armé › Travaux de gros œuvre en béton
- • Travaux de maçonnerie et de briquetage › Travaux de briquetage › Travaux de maçonnerie
- • Travaux de menuiserie et de charpenterie › Travaux de menuiserie
- • Travaux de peinture › Travaux de peinture de bâtiments
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-06-20 | Avis de marché |
| 2023-06-20 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-06-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de maçonnerie
Numéro de référence: 2022PN010
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de maçonnerie 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de maçonnerie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: société du Grand Paris
Adresse postale: immeuble Moods - 2 mail de la petite Espagne - cs10011
Code postal: 93212
Commune postale: La Plaine-Saint-Denis
Contact
Adresse Internet: https://www.societedugrandparis.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches-sgp@societedugrandparis.fr 📧
Téléphone: +33 182462000 📞
Fax: +33 182462031 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2033640&orgAcronyme=s2d 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-06-20 📅
Date limite de soumission: 2022-07-19 📅
Date de publication: 2022-06-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 120-342090
Numéro JO-S: 120
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 EUR 💰
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 1 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Informations complémentaires:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 52504601700048
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://montreuil.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 120-342090 (2022-06-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de maçonnerie
Numéro de référence: 2022PN010
Brève description:
travaux Tout Corps d'etat (Tce) de parachèvement, d'entretien, de gestion de site, de voirie et réseaux divers sur le secteur Saint Denis Pleyel (Gare et ouvrages annexes) de la ligne 16 du Grand Paris Express
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de maçonnerie 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de maçonnerie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: société du Grand Paris
Adresse postale: immeuble Moods - 2 mail de la petite Espagne - cs10011
Code postal: 93212
Commune postale: La Plaine-Saint-Denis
Contact
Adresse Internet: https://www.societedugrandparis.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches-sgp@societedugrandparis.fr 📧
Téléphone: +33 182462000 📞
Fax: +33 182462031 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2033640&orgAcronyme=s2d 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-06-20 📅
Date limite de soumission: 2022-07-19 📅
Date de publication: 2022-06-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 120-342090
Numéro JO-S: 120
Informations complémentaires
accord cadre à bons de commande sans engagement de montant minimal et avec un montant maximal de 12 millions d'euros (H.T.). Le maximal est calculé sur la durée totale du marché, reconductions comprises
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 EUR 💰
Brève description:
les prestations prévues au marché de travaux concernent en particulier, les prestations suivantes : - installations de chantier : fourniture et entretien de tout ou partie des installations de chantier nécessaires aux travaux du présent marché et repli en fin de chantier- travaux de pose de palissade de chantier- travaux de menuiseries intérieures, portes, planchers techniques ; - travaux de peinture de l'ouvrage, sols, murs, ouvrages bois et métalliques ;- travaux de menuiseries métalliques et serrurerie, passerelles, escaliers, mains courantes, portes, grilles, trappes ; - travaux de voirie et réseaux divers- nettoyage des locaux Le périmètre des travaux intègre à la marge les prestations suivantes :- travaux d'étanchéité provisoire (intérieur, extérieur) ;- travaux de bardages provisoires et vêtures des bâtiments en émergence ; - travaux de revêtements de murs et faux plafonds en espace public ; - travaux de plâtrerie, isolation et doublages, et plafonds suspendus ; - travaux de vitreries intérieures et serrurerie associée, garde au corps, parois vitrées Les références des ouvrages annexes sont les suivantes : 1) 32e01 à Saint-Ouen - site de chantier ouvrage finot - ouvrage spécial d'entonnement2) 6302p à Saint-Ouen - site de chantier puits cachin 3) 6301p à Saint-Denis - site de chantier ouvrage des Acrobates4) 3301p à Saint-Denis - site de chantier ouvrage des Etoiles5) 3302p à Saint-Denis - site de chantier ouvrage mandela
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Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
le présent accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un an à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit deux fois par périodes de 12 mois, et dans une limite globale de 36 mois
Description des options:
la SGP se réserve la possibilité de passer un marché sans publicité, ni mise en concurrence conformément à l'article R2122-7, du code de la commande publique portant sur la réalisation de services similaires à ceux confiés à la réalisation du titulaire
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accord cadre à bons de commande sans engagement de montant minimal et avec un montant maximal de 12 millions d'euros (H.T.). Le maximal est calculé sur la durée totale du marché, reconductions comprises
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
le candidat (qu'il se présente seul ou en groupement) fournit le formulaire " lettre de candidature Dc1 " dernière version DAJ, dûment rempli et disponible à l'adresse suivante :https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat.Par conséquent, à la rubrique F3 du formulaire " lettre de candidature Dc1 " dernière version DAJ, les candidats ne doivent pas cocher la case " le formulaire Dc2 " ni joindre ce formulaire, mais doivent cocher la case " les documents établissant ses capacités, tels que demandés dans les documents de la consultation ".Concernant ses capacités, le candidat doit en outre compléter obligatoirement l'intégralité des onglets du cadre de réponse après avoir téléchargé le fichier Excel, 2022pn010 - cadre de réponse à l'adresse suivante :www.marchespublics.gouv.fr : "Consultation en cours" - "Recherche Rapide" 2022pn010 ". Le fichier renseigné devra être inséré dans le dossier de candidature en format électronique
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chaque candidat ou, en cas de groupement candidat, chaque membre du groupement devra fournir l'ensemble des renseignements ci-après :- une déclaration concernant son chiffre d'affaires global et la part affectée à des prestations de même nature réalisées au cours des trois dernières années. Ces chiffres d'affaires seront exprimés en Euro (H.T.).Pour la présentation de ces éléments, le candidat doit compléter obligatoirement le cadre de réponse concernant la capacité économique et financière après avoir téléchargé le fichier (Fichier Excel - onglet capacités - 2022pn010 - cadre de réponse) à l'adresse suivante : : www.marchespublics.gouv.fr : "ConsultationEn cours" - "Recherche Rapide" 2022pn010 ". Le fichier renseigné de chaque lot devra être inséré dans le dossier de candidature en format électronique
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l'Opérateur économique ou le groupement d'opérateurs économiques devra justifier d'un chiffre d'affaires annuel global minimal de 8 millions d'euros sur les 3 dernières années
Capacité technique et professionnelle:
chaque candidat (ou groupement candidat) devra fournir une liste de 5 références portant sur des prestations similaires à l'objet du marché, réalisées au cours des cinq dernières années et indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé (moa, moe, entreprise, etc.), sur un périmètre de prestations similaires, en coactivité ainsi qu'une description succincte des missions réalisées. L'Ensemble des références fournies doit comprendre les thèmes suivants :- installation de chantier- travaux TCE : corps d'état technique et architecturaux- pose de palissades, bardages et clôtureslibre au candidat de présenter une référence par thème, ou une même référence regroupant plusieurs thèmes, dès lors que tous les thèmes sont bien présents dans l'ensemble des références fournies. Il est précisé, qu'en cas de groupement, les références attendues, le sont pour l'ensemble du groupement et non pour chaque membre du groupement.ces références peuvent concerner n'importe quel membre du groupement (qu'il soit mandataire/cotraitant) ainsi que les autres opérateurs économiques déclarés sur lesquels le groupement (ou le candidat) s'appuie.ces références peuvent éventuellement être partagées entre plusieurs membres du groupement. Une même référence peut être utilisée pour couvrir tout ou partie des thèmes demandés.les références sont dans la mesure du possible accompagnées d'attestations de bonne exécution du maître d'ouvrage pour le compte duquel les travaux ont été réalisés. Si le candidat ne dispose pas des références significatives, il peut également prouver sa compétence par tous moyens, en présentant :- des Titres d'études et professionnels : Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle de l'accord-cadre.- des Certificats de qualifications professionnelles établis par des organismes indépendants sur des marchés de travaux.- une déclaration indiquant ses effectifs moyens annuels et les effectifs affectés aux prestations en lien avec l'objet du marché.l'équivalence peut être justifiée par tout moyen, étant toutefois appréciée au regard de la nature certifiante du document, c'est-à-dire produit par un organisme indépendant et reconnu publiquement sur des travaux de même nature que celle du marché
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Dépôts et garanties exigés:
une retenue de garantie de 5 % du montant du marché est prévue. Cette retenue de garantie peut être remplacée par une garantie à première demande
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
paiement à 30 jours à compter de la date de réception de la demande de paiement (facture) dans " Chorus Pro " dès lors que la date de validation de la situation (correspondant à la date de constatation de la conformité du service fait) dans l'outil informatique de vérification de la conformité des prestations est antérieure à la date de dépôt dans " Chorus Pro ". Le délai de constatation du service fait est fixé à quinze (15) jours. Le marché est traité à prix révisable. Versement d'avance prévue au marché et d'acomptes
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aucune forme n'est exigée. En cas de groupement conjoint, le mandataire doit être solidaire. Il est précisé que les candidats ne peuvent présenter leur candidature, en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements
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insertion par L'Activite ECONOMIQUE: En application de l'article L. 2112-2 du code de la commande publique, en raison de la nature des travaux objets du présent marché, l'exécution du marché comporte une clause obligatoire d'exécution du marché liée à d'insertion par l'activité économique (10% d'heures travaillées). Acces des petites et moyennes entreprises aux marches de la sgp : La Société du Grand Paris informe qu'elle demandera aux candidats une formalisation des engagements vis-à-vis des petites et moyennes entreprises. Le pourcentage dédié aux PME ne pourra être inférieur à 20% du montant du marché. Au stade de la remise de leur offre, ceux parmi les candidats qui ne sont pas des PME, seront invités à indiquer dans leur offre, la part du marché qu'ils souhaitent sous-traiter et/ou co-traiter à des tiers, notamment à des PME ou à des artisans
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Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 52504601700048
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
type de ProcedureLa présente consultation est menée selon une procédure avec négociation, conformément aux articles L.2124-3, R.2124-4 et R. 2161-21 à R.2161-23 du code de la commande publique. La SGP se réserve la possibilité d'attribuer le marché public sur la base des offres sans négociation. Les conditions de négociation sont fixées au règlement de consultation (rc).document disponibles et modalites de retrait des documents :Les documents disponibles sont :- le présent avis de marché.- L'Annexe de l'avis définissant le besoin de la SGP, ainsi que les modalités de la procédure de passation et incluant les informations permettant aux candidats de déterminer la nature et l'étendue du besoin et de décider de demander ou non à participer à la procédure.- Le cadre de réponsea l'exception de l'avis ces documents peuvent être téléchargés via le site www.marches-publics.gouv.fr dans l'onglet " Annonces " en suivant la procédure décrite ci-dessousà la rubrique " questions/ reponses " du présent avis.- les documents composant le dossier de consultation des entreprises (Dce) seront adressés qu'aux candidats admis à présenter une offre, à l'issue du choix des candidats admis à présenter une offre.questions/ REPONSES :Toute question relative à cette consultation se fait dans un délai maximum de 10 jours avant la date limite de remise des dossiers via le site www.marches-publics.gouv.fr, renseigner dans " Consultation en cours " - " Recherche Rapide " le numéro < 2022pn010 > Les échanges de correspondances entre la SGP et les candidats sont réalisés depuis la plateforme PLACE, via l'adresse électronique suivante : "nepasrepondre@marches-publics.gouv.fr". Il est donc recommandé aux candidats de veiller à que les messages en provenance de cette adresse électronique ne soient pas traités comme des courriers indésirables par leur serveur/client de messagerie/logiciel tiers antispam.redaction des documents dans une autre langue : (complément à la rubrique Iv.2.4)Tous les documents sont établis en langue française. A défaut, les documents rédigés dans une autre langue devront obligatoirement être accompagnés d'une traduction en français effectuée par un traducteur professionnel. La suite du Vi.3 Informations complémentaires est décrite dans l'annexe du présent avis, téléchargeable(s) via la procédure décrite dans la présente section
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://montreuil.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 120-342090 (2022-06-20)
Avis d'attribution de marché (2023-06-20)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Saint-Denis
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-20 📅
Date de publication: 2023-06-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 119-372885
Se réfère à l'avis: 2022/S 120-342090
Numéro JO-S: 119
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Informations complémentaires:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-05-11 📅
Nom: altempo sas
Numéro d'enregistrement national: 45025263000048
Adresse postale: 6a rue de l'industrie
Commune postale: Bennwihr Gare
Code postal: 68126
Pays: France 🇫🇷
Haut-Rhin 🏙️
Adresse Internet: https://www.altempo.com/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Saint-Denis
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-20 📅
Date de publication: 2023-06-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 119-372885
Se réfère à l'avis: 2022/S 120-342090
Numéro JO-S: 119
Informations complémentaires
le présent accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un an à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit deux fois par périodes de 12 mois, et dans une limite globale de 36 mois
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
les prestations prévues au marché de travaux concernent en particulier, les prestations suivantes : - installations de chantier : fourniture et entretien de tout ou partie des installations de chantier nécessaires aux travaux du présent marché et repli en fin de chantier- travaux de pose de palissade de chantier- travaux de menuiseries intérieures, portes, planchers techniques ;- travaux de peinture de l'ouvrage, sols, murs, ouvrages bois et métalliques ;- travaux de menuiseries métalliques et serrurerie, passerelles, escaliers, mains courantes, portes, grilles, trappes ;- travaux de voirie et réseaux divers- nettoyage des locauxle périmètre des travaux intègre à la marge les prestations suivantes :- travaux d'étanchéité provisoire (intérieur, extérieur) ;- travaux de bardages provisoires et vêtures des bâtiments en émergence ;- travaux de revêtements de murs et faux plafonds en espace public ;- travaux de plâtrerie, isolation et doublages, et plafonds suspendus ;- travaux de vitreries intérieures et serrurerie associée, garde au corps, parois vitrées- installations de chantier : fourniture et entretien de tout ou partie des installations de chantier nécessaires aux travaux du présent marché et repli en fin de chantier- travaux de pose de palissade de chantier- travaux de menuiseries intérieures, portes, planchers techniques ; - travaux de peinture de l'ouvrage, sols, murs, ouvrages bois et métalliques ;- travaux de menuiseries métalliques et serrurerie, passerelles, escaliers, mains courantes, portes, grilles, trappes ; - travaux de voirie et réseaux divers- nettoyage des locaux Le périmètre des travaux intègre à la marge les prestations suivantes :- travaux d'étanchéité provisoire (intérieur, extérieur) ;- travaux de bardages provisoires et vêtures des bâtiments en émergence ; - travaux de revêtements de murs et faux plafonds en espace public ; - travaux de plâtrerie, isolation et doublages, et plafonds suspendus ; - travaux de vitreries intérieures et serrurerie associée, garde au corps, parois vitrées Les références des ouvrages annexes sont les suivantes : 1) 32e01 à Saint-Ouen - site de chantier ouvrage finot - ouvrage spécial d'entonnement2) 6302p à Saint-Ouen - site de chantier puits cachin 3) 6301p à Saint-Denis - site de chantier ouvrage des Acrobates4) 3301p à Saint-Denis - site de chantier ouvrage des Etoiles5) 3302p à Saint-Denis - site de chantier ouvrage mandela
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le présent accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un an à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit deux fois par périodes de 12 mois, et dans une limite globale de 36 mois
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-05-11 📅
Nom: altempo sas
Numéro d'enregistrement national: 45025263000048
Adresse postale: 6a rue de l'industrie
Commune postale: Bennwihr Gare
Code postal: 68126
Pays: France 🇫🇷
Haut-Rhin 🏙️
Adresse Internet: https://www.altempo.com/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
le présent marché peut être consulté, sur simple demande, au siège de la SGP, dont l'adresse figure à la section I l'entité adjudicatrice, sous réserve des secrets protégés par la loi
Source: OJS 2023/S 119-372885 (2023-06-20)
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