Objet Champ d'application du marché
Titre: Travaux sur les réseaux de chauffage urbain Lot 1 Génie Civil
Produits/services: Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil📦
Brève description: Travaux sur les réseaux de chauffage urbain Lot 1 Génie Civil
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil📦
Lieu d'exécution: Moselle🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Travaux sur les réseaux de chauffage urbain Lot 1 Génie Civil
Description du marché: Travaux sur les réseaux de chauffage urbain Lot 1 Génie Civil
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2022-10-01 📅
Date de fin: 2026-03-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Contrat valable 17 mois reconductible 3 fois 1 an.
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Lettre de candidature (DC1), - Déclaration du candidat (DC2), - Attestations d'assurance en cours de validité,- Attestation fiscale datant de moins de 6...”
Liste et brève description des conditions
- Lettre de candidature (DC1), - Déclaration du candidat (DC2), - Attestations d'assurance en cours de validité,- Attestation fiscale datant de moins de 6 mois- Attestation URSSAF datant de moins de 6 mois- Kbis datant de moins de 3 mois- Liste nominative des salariés étrangers datant de moins de 6 mois- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Chiffre d'affaires en euros HT réalisé au cours des trois derniers exercices et part de ce chiffre d'affaires relatif aux prestations, objet de la consultation.”
Liste et brève description des critères de sélection
Chiffre d'affaires en euros HT réalisé au cours des trois derniers exercices et part de ce chiffre d'affaires relatif aux prestations, objet de la consultation.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste et description succincte des critères de sélection : Note détaillée mentionnant les techniciens (nombre etprofils des chefs d'équipe et des chefs de...”
Liste et brève description des critères de sélection
Liste et description succincte des critères de sélection : Note détaillée mentionnant les techniciens (nombre etprofils des chefs d'équipe et des chefs de chantier) susceptibles d'être affectés sur le chantier.- Liste des trois références de travaux de nature et d'importance comparable à chacun des lots sur lequel lecandidat se présente (3 références par lot) en cours d'exécution ou exécutés datant de moins de 5 ans(description précise des travaux réalisés avec indication de l'année de réalisation, du maître d'ouvrage, du lieuet du montant en euros).- Liste des outillages, matériels et équipements techniques dont le candidat dispose pour réaliser les travaux, objet de la consultation.
Afficher plus Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Financement : Fonds propres. Mode de règlement : virement bancaire. Délai global de paiement : 30 jours”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Les groupements momentanés d'entreprises sont autorisés.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-08-23
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2022-08-24
10:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Courant 2026
Informations complémentaires
“Procédure adaptée passée en application de l'article R. 2123-1 du Décret n° 2018-1075 du 3 décembre 2018 relatif au code de la commande publique.” Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de metz
Adresse postale: 3 rue Haute Pierre - BP 81022
Commune postale: Metz cedex 01
Code postal: 57036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 387567500📞
Courrier électronique: j-metz@justice.fr📧
Fax: +33 387567515 📠
URL: https://www.justice.fr/annuaire/tribunal-judiciaire-metz🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: TJ de Metz.
Source: OJS 2022/S 140-401450 (2022-07-19)
Avis d'attribution de marché (2022-10-27) Objet Champ d'application du marché
Titre: Travaux sur les réseaux de chauffage urbain Lot 1 Génie Civil
CAM 09/2022
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 140-401450
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Travaux sur les réseaux de chauffage urbain - Lot 1 : Génie Civil
Date de conclusion du contrat: 2022-09-19 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Sotraval
Adresse postale: Impasse du bois de l'hôpital
Commune postale: Orny
Code postal: 57420
Pays: France 🇫🇷
Région: Moselle🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 500 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Source: OJS 2022/S 210-604979 (2022-10-27)