la présente consultation concerne les travaux préparatoires et d'accompagnement nécessaires aux travaux du secteur Nord-Ouest du projet 3eme ligne de Métro de Toulouse. Il s'agit de prestations de travaux relatives notamment au :-Dégagements d'emprises ;-Travaux préparatoires ;-Démolitions et déposes diverses ;-Travaux d'aménagements provisoires et définitifs de voirie et parking ;-Travaux d'éclairage provisoire et définitifs ;-Signalisation des itinéraires de déviation ;-Clôtures et portails provisoires et/ou définitifs ;-Travaux préparatoires aux dévoiements de réseaux le cas échéant ;-Travaux de déviation des réseaux sur les parcelles privées-dépose d'aménagements de toutes natures en interface avec les emprises et repose pourceux qui le nécessitent ;-Démolitions de maçonneries de toutes natures ;Le maître d'oeuvre est le groupement Artelia (Mandataire), Bg ingénieurs Conseil, Ar ThèmeAssociés, Harter Architecture
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-03-25.
L'appel d'offres a été publié le 2022-02-08.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“travaux préparatoires (prestations de libérations d'emprises et d'accompagnements) du secteur Nord-Ouest
M3 2022 15017”
Produits/services: Travaux de préparation de chantier📦
Brève description:
“la présente consultation concerne les travaux préparatoires et d'accompagnement nécessaires aux travaux du secteur Nord-Ouest du projet 3eme ligne de Métro...”
Brève description
la présente consultation concerne les travaux préparatoires et d'accompagnement nécessaires aux travaux du secteur Nord-Ouest du projet 3eme ligne de Métro de Toulouse. Il s'agit de prestations de travaux relatives notamment au :-Dégagements d'emprises ;-Travaux préparatoires ;-Démolitions et déposes diverses ;-Travaux d'aménagements provisoires et définitifs de voirie et parking ;-Travaux d'éclairage provisoire et définitifs ;-Signalisation des itinéraires de déviation ;-Clôtures et portails provisoires et/ou définitifs ;-Travaux préparatoires aux dévoiements de réseaux le cas échéant ;-Travaux de déviation des réseaux sur les parcelles privées-dépose d'aménagements de toutes natures en interface avec les emprises et repose pourceux qui le nécessitent ;-Démolitions de maçonneries de toutes natures ;Le maître d'oeuvre est le groupement Artelia (Mandataire), Bg ingénieurs Conseil, Ar ThèmeAssociés, Harter Architecture
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement du terrain📦
Produits/services supplémentaires: Travaux routiers📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Description du marché:
“la présente consultation concerne les travaux préparatoires et d'accompagnement nécessaires aux travaux du secteur Nord-Ouest du projet 3eme ligne de Métro...”
Description du marché
la présente consultation concerne les travaux préparatoires et d'accompagnement nécessaires aux travaux du secteur Nord-Ouest du projet 3eme ligne de Métro de Toulouse. Il s'agit de prestations de travaux relatives notamment au :-Dégagements d'emprises ;-Travaux préparatoires ;-Démolitions et déposes diverses ;-Travaux d'aménagements provisoires et définitifs de voirie et parking ;-Travaux d'éclairage provisoire et définitifs ;-Signalisation des itinéraires de déviation ;-Clôtures et portails provisoires et/ou définitifs ;-Travaux préparatoires aux dévoiements de réseaux le cas échéant ;-Travaux de déviation des réseaux sur les parcelles privées-dépose d'aménagements de toutes natures en interface avec les emprises et repose pourceux qui le nécessitent ;-Démolitions de maçonneries de toutes natures ;Le maître d'oeuvre est le groupement Artelia (Mandataire), Bg ingénieurs Conseil, Ar ThèmeAssociés, Harter Architecture
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- la lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants- les pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat- une...”
Liste et brève description des conditions
- la lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants- les pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat- une déclaration sur l'honneur du candidat, ou de chaque membre du groupement candidat,attestant ne pas entrer dans un des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-11 du Code dela Commande Publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés- si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet,et apporter la preuve que l'autorisation de poursuivre son activité couvre la périodecorrespondante à la durée du présent marché
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: chiffre d'affaires des 3 dernières années
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Une note indiquant ses effectifs moyens annuels et l'importance du personnel d'encadrementpour chacune des 3 dernières années. Cette note indiquera...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Une note indiquant ses effectifs moyens annuels et l'importance du personnel d'encadrementpour chacune des 3 dernières années. Cette note indiquera également les titres d'études etprofessionnels (éventuellement au moyen de curriculum vitae) des responsables de prestationsde même nature que celle du marché.- Les attestations et/ou les certificats de qualifications attestant de la capacité des candidats àréaliser la mission objet du marché :Qualification Fntp ou certificat professionnel de moins de 5 ans, ou tout document équivalent :o Pose de panneaux signalisation temporaire : Fntp 3721o Chaussées urbaines : Fntp 34o Réseaux humides : Fntp 5118, 5162- les références récentes des 5 dernières années en matière de prestations similaires en natureet en importance : ces références devront préciser le Maître d'ouvrage public ou privé et lemontant de l'opération ainsi que l'étendue des prestations
Afficher plus Conditions de participation
Dépôts et garanties exigés:
“une retenue de garantie ou garantie à première demande est demandée en application des articlesr2191-7 et R2191-36 à R2191-42 du Code de la Commande Publique”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“paiement par virement à 30 jours sur la base d'acomptes selon les articles R2191-20 et R2191-22 etavance selon les articles R2191-3 à R2191-10 du Code de la...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
paiement par virement à 30 jours sur la base d'acomptes selon les articles R2191-20 et R2191-22 etavance selon les articles R2191-3 à R2191-10 du Code de la Commande Publique.Cette opération est financée par Tisséo Collectivités, principalement par l'emprunt.Le financement de Tisséo Collectivités est assuré par les recettes commerciales, le versementtransport et les participations des collectivités membres
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“le marché sera conclu avec soit un entrepreneur unique soit un groupement d'entrepreneurssolidaires soit un groupement d'entrepreneurs conjoints avec...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
le marché sera conclu avec soit un entrepreneur unique soit un groupement d'entrepreneurssolidaires soit un groupement d'entrepreneurs conjoints avec mandataire solidaire
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-03-25
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-03-28
00:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://tisseo.marches-publics.info/ -
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“toute décision pourra faire l'objet d'un recours :- conformément aux dispositions de l'article R.421-1 du Code de la justice administrative dans un délai de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
toute décision pourra faire l'objet d'un recours :- conformément aux dispositions de l'article R.421-1 du Code de la justice administrative dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision d'attribution ou de rejet- conformément aux dispositions de l'article L.551-5 du Code de la justice administrative avant la conclusion du contrat (référé pré contractuel pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat)- conformément aux dispositions de l'article L.551-13 du Code de la justice administrative, après la conclusion du contrat- conformément aux dispositions de l'article L.521-1 du Code de la justice administrative, dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution
Afficher plus
Source: OJS 2022/S 030-077680 (2022-02-08)
Informations complémentaires (2022-03-18)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2022/S 030-077680
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2022-03-25 📅
L'heure: 17:00
Nouvelle valeur
Date: 2022-04-08 📅
L'heure: 17:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Texte: date: 28/03/2022 00h00
Nouvelle valeur
Texte: date: 11/04/2022 à 09h00
Source: OJS 2022/S 058-153174 (2022-03-18)
Avis d'attribution de marché (2022-08-10) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“la présente consultation concerne les travaux préparatoires et d'accompagnement nécessaires aux travaux du secteur Nord-Ouest du projet 3eme ligne de Métro...”
Brève description
la présente consultation concerne les travaux préparatoires et d'accompagnement nécessaires aux travaux du secteur Nord-Ouest du projet 3eme ligne de Métro de Toulouse. Il s'agit de prestations de travaux relatives notamment au :-Dégagements d'emprises ;-Travaux préparatoires ;-Démolitions et déposes diverses ;-Travaux d'aménagements provisoires et définitifs de voirie et parking ;-Travaux d'éclairage provisoire et définitifs ;-Signalisation des itinéraires de déviation ;-Clôtures et portails provisoires et/ou définitifs ;-Travaux préparatoires aux dévoiements de réseaux le cas échéant ;-Travaux de déviation des réseaux sur les parcelles privées-dépose d'aménagements de toutes natures en interface avec les emprises et repose pour ceux qui le nécessitent ;-Démolitions de maçonneries de toutes natures ;Le maître d'oeuvre est le groupement Artelia (Mandataire), Bg ingénieurs Conseil, Ar Thème associés, Harter Architecture
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 800 000 💰
Description
Description du marché:
“la présente consultation concerne les travaux préparatoires et d'accompagnement nécessaires aux travaux du secteur Nord-Ouest du projet 3eme ligne de Métro...”
Description du marché
la présente consultation concerne les travaux préparatoires et d'accompagnement nécessaires aux travaux du secteur Nord-Ouest du projet 3eme ligne de Métro de Toulouse. Il s'agit de prestations de travaux relatives notamment au :-Dégagements d'emprises ;-Travaux préparatoires ;-Démolitions et déposes diverses ;-Travaux d'aménagements provisoires et définitifs de voirie et parking ;-Travaux d'éclairage provisoire et définitifs ;-Signalisation des itinéraires de déviation ;-Clôtures et portails provisoires et/ou définitifs ;-Travaux préparatoires aux dévoiements de réseaux le cas échéant ;-Travaux de déviation des réseaux sur les parcelles privées-dépose d'aménagements de toutes natures en interface avec les emprises et repose pour ceux qui le nécessitent ;-Démolitions de maçonneries de toutes natures ;Le maître d'oeuvre est le groupement Artelia (Mandataire), Bg ingénieurs Conseil, Ar Thème associés, Harter Architecture
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 030-077680
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: M3 2022 15017 M
Date de conclusion du contrat: 2022-07-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: spie Batignolles Malet
Adresse postale: 30 avenue de Larrieu
Commune postale: Toulouse Cedex 1
Code postal: 31081
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Garonne🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 697668.80 💰
2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: eurovia Midi Pyrenees
Adresse postale: boulevard de Ratalens
Commune postale: Saint-Jean
Code postal: 31240
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 697668.80 💰
“accord cadre à bons de commandes pour un montant mini de 600 000 euro(s) Ht et un montant maxi de 1 800 000 euro(s) (H.T.).”
Source: OJS 2022/S 155-445587 (2022-08-10)