travaux majeurs et maintenance des chaudières de production d'énergie

Chartres métropole traitement valorisa

la consultation est passée dans le cadre d'un groupement de commandes entre CMTV et CME. Elle donnera lieu, pour chaque lot, à la conclusion d'un accord-cadre mono-attributaire, sans montant minimum et avec montant maximum avec émission de bons de commande et passation de marchés subséquents. Les bons de commande concerneront des prestations de maintenance et de petits travaux ponctuels.Les travaux majeurs seront attribués par marchés subséquents. Après conclusion de l'accord-cadre et lors de la survenance d'un besoin de CMTV ou CME, le titulaire de l'accord-cadre sera consulté et devra remettre une nouvelle offre.La présente consultation concerne également la passation d'un premier marché subséquent pour les travaux majeurs 2022 de l'uve de Cmtv.Les offres relatives à l'accord-cadre seront dans un premier temps ouvertes et analysées. Puis, dans un second temps, l'offre de marché subséquent remise par le candidat retenu à l'accord-cadre sera ouverte et analysée

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-04-11. L'appel d'offres a été publié le 2022-03-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• est industries sentis

Qui ?

• Chartres métropole traitement valorisa

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Centre — Val de Loire › Eure-et-Loir

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-03-09	Avis de marché
2022-06-10	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-03-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'installation de chaudières
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'installation de chaudières 📦
Code CPV supplémentaire: Services de réparation et d'entretien de chaudières 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Eure-et-Loir 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: chartres metropole traitement valorisa
Adresse postale: hôtel de ville Place des Halles
Code postal: 28000
Commune postale: Chartres
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: marches_publics@cm-tv.fr 📧
Téléphone: +33 237369827 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-03-09 📅
Date limite de soumission: 2022-04-11 📅
Date de publication: 2022-03-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 051-131751
Numéro JO-S: 51

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 22 000 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: chaudières de l'unité de valorisation énergétique
Numéro du lot: 1
Brève description:

le présent accord-cadre de travaux a pour objet la réalisation des prestations de chaudronnerie sur les ensembles tubulaires sous pression définies dans le présent CCTP dans le cadre des travaux majeurs (marchés subséquents) ainsi que la maintenance courante et curative des éléments de l'accord-cadre (bons de commande).L'accord-cadre est mono-attributaire, sans montant minimum et avec un montant maximum de 8 000 000 euros HT pour chaque période.Le montant des prestations est estimé à 2 millions d'euros HT par an. Cette estimation n'est en aucun cas contractuelle et n'est donnée qu'à titre indicatif

Valeur estimée hors TVA: 16 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

le présent accord-cadre est conclu à compter de sa date de notification pour une durée de 2 ans.L'accord-cadre peut être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de la période de reconduction est de 2 ans. La durée maximale du contrat est de 4 ans

Description des options:

le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L.2122-1 et R.2122-7 du Code de lacommande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

Intitulé du lot: chaudière de la centrale de cogénération biomasse
Numéro du lot: 2
Brève description:

le présent accord-cadre de travaux a pour objet la réalisation des prestations de chaudronnerie sur les ensembles tubulaires sous pression définies dans le présent CCTP dans le cadre des travaux majeurs (marchés subséquents) ainsi que la maintenance courante et curative des éléments de l'accord-cadre (bons de commande).L'accord-cadre est mono-attributaire, sans montant minimum et avec un montant maximum de 3 000 000 euros HT pour chaque période.Le montant des prestations est estimé à 1 million d'euros HT par an. Cette estimation n'est en aucun cas contractuelle et n'est donnée qu'à titre indicatif

Valeur estimée hors TVA: 6 000 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

unité de valorisation énergétique La Mare Corbonne 28300 MAINVILLIERS

centrale de cogénération biomasse 32 rue Hélène Boucher 28630 GELLAINVILLE

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

cautionnement : Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée pour cet accord-cadre et pour les marchés subséquents. Une avance pourra être accordée pour les bons de commande et pour les marchés subséquents dans les conditions fixées par le Code de la commande publique.Forme juridique : Pour chaque lot, les soumissionnaires peuvent répondre seuls ou en groupement.Sous-traitance : Le titulaire peut sous-traiter l'exécution d'une partie des prestations. Toutefois, l'acheteur souhaite que certaines tâches essentielles soient effectuées directement par le titulaire. Celles-Ci sont précisées dans le Rc.Critères de sélection : les candidats seront jugés sur leurs capacités économiques et financières et techniques et professionnelles. Le détail des critères de jugement est apporté dans le Rc.Les critères d'attribution des marchés subséquents sont précisés dans le CCAP

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-04-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Lieu: cmtv
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Performances environnementale et énergétique, règles et moyens mis en place pour la sécurité
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 84372141600017
Nom du pouvoir adjudicateur: spl chartres metropole energies
Numéro d'enregistrement national: 81511012700017
Adresse postale: place des Halles
Pays: Eure-et-Loir 🏙️
Autre type de pouvoir adjudicateur: Epic
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: chartres metropole traitement et valorisation
Adresse postale: hôtel de Ville Place des Halles

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: dans 48 mois

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif d'orléans
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orleans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2022/S 051-131751 (2022-03-09)

Avis d'attribution de marché (2022-06-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 22 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-06-10 📅
Date de publication: 2022-06-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 114-320271
Se réfère à l'avis: 2022/S 051-131751
Numéro JO-S: 114

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-05-12 📅
Nom: est industries sentis
Numéro d'enregistrement national: 48004856000019
Adresse postale: 8 rue des Vosges
Commune postale: Sarralbe
Code postal: 57430
Pays: France 🇫🇷
Moselle 🏙️
Valeur totale du marché: 16 000 000 EUR 💰
6 000 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: hôtel de Ville, Place des Halles
Source: OJS 2022/S 114-320271 (2022-06-10)

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