la consultation est passée dans le cadre d'un groupement de commandes entre CMTV et CME. Elle donnera lieu, pour chaque lot, à la conclusion d'un accord-cadre mono-attributaire, sans montant minimum et avec montant maximum avec émission de bons de commande et passation de marchés subséquents. Les bons de commande concerneront des prestations de maintenance et de petits travaux ponctuels.Les travaux majeurs seront attribués par marchés subséquents. Après conclusion de l'accord-cadre et lors de la survenance d'un besoin de CMTV ou CME, le titulaire de l'accord-cadre sera consulté et devra remettre une nouvelle offre.La présente consultation concerne également la passation d'un premier marché subséquent pour les travaux majeurs 2022 de l'uve de Cmtv.Les offres relatives à l'accord-cadre seront dans un premier temps ouvertes et analysées. Puis, dans un second temps, l'offre de marché subséquent remise par le candidat retenu à l'accord-cadre sera ouverte et analysée
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-04-11.
L'appel d'offres a été publié le 2022-03-09.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2022-03-09) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: chartres metropole traitement valorisa
Numéro d'enregistrement national: 84372141600017
Adresse postale: hôtel de ville Place des Halles
Commune postale: Chartres
Code postal: 28000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 237369827📞
Courrier électronique: marches_publics@cm-tv.fr📧
Région: Eure-et-Loir🏙️
URL: https://www.marches-securises.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: spl chartres metropole energies
Numéro d'enregistrement national: 81511012700017
Adresse postale: place des Halles
Commune postale: Chartres
Pouvoir adjudicateur Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr🌏 Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: chartres metropole traitement et valorisation
Numéro d'enregistrement national: 84372141600017
Adresse postale: hôtel de Ville Place des Halles
Commune postale: Chartres
Code postal: 28000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches_publics@cm-tv.fr📧
Région: Eure-et-Loir🏙️
URL: https://www.marches-securises.fr🌏 Communication
URL de participation: https://www.marches-securises.fr🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Epic
Objet Champ d'application du marché
Titre: travaux majeurs et maintenance des chaudières de production d'énergie
Produits/services: Travaux d'installation de chaudières📦
Brève description:
“la consultation est passée dans le cadre d'un groupement de commandes entre CMTV et CME. Elle donnera lieu, pour chaque lot, à la conclusion d'un...”
Brève description
la consultation est passée dans le cadre d'un groupement de commandes entre CMTV et CME. Elle donnera lieu, pour chaque lot, à la conclusion d'un accord-cadre mono-attributaire, sans montant minimum et avec montant maximum avec émission de bons de commande et passation de marchés subséquents. Les bons de commande concerneront des prestations de maintenance et de petits travaux ponctuels.Les travaux majeurs seront attribués par marchés subséquents. Après conclusion de l'accord-cadre et lors de la survenance d'un besoin de CMTV ou CME, le titulaire de l'accord-cadre sera consulté et devra remettre une nouvelle offre.La présente consultation concerne également la passation d'un premier marché subséquent pour les travaux majeurs 2022 de l'uve de Cmtv.Les offres relatives à l'accord-cadre seront dans un premier temps ouvertes et analysées. Puis, dans un second temps, l'offre de marché subséquent remise par le candidat retenu à l'accord-cadre sera ouverte et analysée
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 22 000 000 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: chaudières de l'unité de valorisation énergétique
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien de chaudières📦
Lieu d'exécution: Eure-et-Loir🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: unité de valorisation énergétique La Mare Corbonne 28300 MAINVILLIERS
Description du marché:
“le présent accord-cadre de travaux a pour objet la réalisation des prestations de chaudronnerie sur les ensembles tubulaires sous pression définies dans le...”
Description du marché
le présent accord-cadre de travaux a pour objet la réalisation des prestations de chaudronnerie sur les ensembles tubulaires sous pression définies dans le présent CCTP dans le cadre des travaux majeurs (marchés subséquents) ainsi que la maintenance courante et curative des éléments de l'accord-cadre (bons de commande).L'accord-cadre est mono-attributaire, sans montant minimum et avec un montant maximum de 8 000 000 euros HT pour chaque période.Le montant des prestations est estimé à 2 millions d'euros HT par an. Cette estimation n'est en aucun cas contractuelle et n'est donnée qu'à titre indicatif
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom):
“Performances environnementale et énergétique, règles et moyens mis en place pour la sécurité”
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 16 000 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le présent accord-cadre est conclu à compter de sa date de notification pour une durée de 2 ans.L'accord-cadre peut être reconduit tacitement jusqu'à son...”
Description des renouvellements
le présent accord-cadre est conclu à compter de sa date de notification pour une durée de 2 ans.L'accord-cadre peut être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de la période de reconduction est de 2 ans. La durée maximale du contrat est de 4 ans
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L.2122-1 et R.2122-7 du Code de lacommande publique, un...”
Description des options
le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L.2122-1 et R.2122-7 du Code de lacommande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: chaudière de la centrale de cogénération biomasse
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: centrale de cogénération biomasse 32 rue Hélène Boucher 28630 GELLAINVILLE
Description du marché:
“le présent accord-cadre de travaux a pour objet la réalisation des prestations de chaudronnerie sur les ensembles tubulaires sous pression définies dans le...”
Description du marché
le présent accord-cadre de travaux a pour objet la réalisation des prestations de chaudronnerie sur les ensembles tubulaires sous pression définies dans le présent CCTP dans le cadre des travaux majeurs (marchés subséquents) ainsi que la maintenance courante et curative des éléments de l'accord-cadre (bons de commande).L'accord-cadre est mono-attributaire, sans montant minimum et avec un montant maximum de 3 000 000 euros HT pour chaque période.Le montant des prestations est estimé à 1 million d'euros HT par an. Cette estimation n'est en aucun cas contractuelle et n'est donnée qu'à titre indicatif
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 6 000 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“cautionnement : Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée pour cet accord-cadre et pour les marchés subséquents. Une avance pourra être...”
Conditions d'exécution du contrat
cautionnement : Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée pour cet accord-cadre et pour les marchés subséquents. Une avance pourra être accordée pour les bons de commande et pour les marchés subséquents dans les conditions fixées par le Code de la commande publique.Forme juridique : Pour chaque lot, les soumissionnaires peuvent répondre seuls ou en groupement.Sous-traitance : Le titulaire peut sous-traiter l'exécution d'une partie des prestations. Toutefois, l'acheteur souhaite que certaines tâches essentielles soient effectuées directement par le titulaire. Celles-Ci sont précisées dans le Rc.Critères de sélection : les candidats seront jugés sur leurs capacités économiques et financières et techniques et professionnelles. Le détail des critères de jugement est apporté dans le Rc.Les critères d'attribution des marchés subséquents sont précisés dans le CCAP
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-04-11
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-04-11
13:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): cmtv
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: dans 48 mois
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif d'orléans
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orleans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
URL: http://www.orleans.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2022/S 051-131751 (2022-03-09)
Avis d'attribution de marché (2022-06-10) Pouvoir adjudicateur (supplémentaire) Nom et adresse
Adresse postale: hôtel de Ville, Place des Halles
Téléphone: +33 237369827📞
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 22 000 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 051-131751
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022004
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: chaudières de l'unité de valorisation énergétique
Date de conclusion du contrat: 2022-05-12 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: est industries sentis
Numéro d'enregistrement national: 48004856000019
Adresse postale: 8 rue des Vosges
Commune postale: Sarralbe
Code postal: 57430
Pays: France 🇫🇷
Région: Moselle🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 16 000 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 202206
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: chaudière de la centrale de cogénération biomasse
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 000 000 💰
Source: OJS 2022/S 114-320271 (2022-06-10)