travaux de Voiries, réseaux et Divers (V.R.D.) sur la commune de L'Etang-Sale
Commune de l'Étang-Salé
accord-Cadre mono attributaire pour une durée ferme d'un an, renouvelable en 3 fois, sans minimum mais avec un maximum de 1700 000/ euro/Ht par période
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-07-28. L'appel d'offres a été publié le 2022-06-23.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-06-23 | Avis de marché |
| 2023-02-07 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-06-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux routiers
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux routiers 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux routiers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: La Réunion 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de l'etang-salé
Adresse postale: bp.901 - 73, Avenue Raymond BARRE
Code postal: 97427
Commune postale: L'Etang Sale
Contact
Adresse Internet: http://www.letangsale.fr 🌏
Courrier électronique: mairie@letangsale.fr 📧
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-06-23 📅
Date limite de soumission: 2022-07-28 📅
Date de publication: 2022-06-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 122-345719
Numéro JO-S: 122
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Description des renouvellements:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: voir RC
Situation économique et financière: voir RC
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: voir RC
Capacité technique et professionnelle: voir RC
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-07-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21974004000015
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif
Adresse postale: 27, Rue Félix Guyon
Commune postale: Saint-Denis
Code postal: 97400
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +02 62924360 📞
Fax: +02 62924362 📠
Source: OJS 2022/S 122-345719 (2022-06-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux routiers
Brève description:
accord-Cadre mono attributaire pour une durée ferme d'un an, renouvelable en 3 fois, sans minimum mais avec un maximum de 1700 000/ euro/Ht par période
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux routiers 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux routiers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: La Réunion 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de l'etang-salé
Adresse postale: bp.901 - 73, Avenue Raymond BARRE
Code postal: 97427
Commune postale: L'Etang Sale
Contact
Adresse Internet: http://www.letangsale.fr 🌏
Courrier électronique: mairie@letangsale.fr 📧
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-06-23 📅
Date limite de soumission: 2022-07-28 📅
Date de publication: 2022-06-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 122-345719
Numéro JO-S: 122
Informations complémentaires
le dossier de consultation peut être consulté ou téléchargé sur www.achatpublic.com ou https://www.marchespublics.letangsale.fr
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
accord-Cadre mono attributaire pour une durée ferme d'un an, renouvelable en 3 fois, sans minimum mais avec un maximum de 1700 000/ euro/Ht par période.
Durée de l'accord: 12 mois Description des renouvellements:
il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, sans que la durée maximale ne puisse excéder quatre ans
Informations complémentaires:
le dossier de consultation peut être consulté ou téléchargé sur www.achatpublic.com ou https://www.marchespublics.letangsale.fr
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: voir RC
Situation économique et financière: voir RC
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: voir RC
Capacité technique et professionnelle: voir RC
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-07-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21974004000015
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
le DCE est à télécharger sur les sites : www.achatpublic.com et hpptps://www.marchespublics.letangsale.fr
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif
Adresse postale: 27, Rue Félix Guyon
Commune postale: Saint-Denis
Code postal: 97400
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +02 62924360 📞
Fax: +02 62924362 📠
Source: OJS 2022/S 122-345719 (2022-06-23)
Avis d'attribution de marché (2023-02-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: travaux de voiries, réseaux et divers (Vrd)
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-07 📅
Date de publication: 2023-02-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 030-088614
Se réfère à l'avis: 2022/S 122-345719
Numéro JO-S: 30
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: travaux de voiries, réseaux et divers
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50 %
Critère de qualité (nom): Clauses environnementales
Critère de qualité (pondération): 10 %
Prix (pondération): 40 %
Source: OJS 2023/S 030-088614 (2023-02-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: travaux de voiries, réseaux et divers (Vrd)
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-07 📅
Date de publication: 2023-02-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 030-088614
Se réfère à l'avis: 2022/S 122-345719
Numéro JO-S: 30
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: travaux de voiries, réseaux et divers
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50 %
Critère de qualité (nom): Clauses environnementales
Critère de qualité (pondération): 10 %
Prix (pondération): 40 %
Source: OJS 2023/S 030-088614 (2023-02-07)
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