travaux de réhabilitation du complexe sportif Jean Ivoula - phase 2
Commune de Saint-Denis de La Réunion
la présente consultation est passée sous la forme d'un appel d'offres ouvert en application des dispositions de l'article R2124-2 du Ccp
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-07-18. L'appel d'offres a été publié le 2022-06-16.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Baie aluminium designer
- • Bourbon Equipements Collectivités
- • Groupement SPP/TTS
- • INEO Rhône Alpes Auvergne
- • jannick Sevetian Societe (J2s)
- • krugell
- • La menuiserie du quartier
- • plomberie Sanitaire Ventilation Reunion
- • Satelec Cenergi
- • travaux De Distribution Et De Services
- • Ascenseurs, skips, monte-charges, escaliers mécaniques et trottoirs roulants › Ascenseurs
- • Ossatures › Travaux de gros œuvre
- • Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires › Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres › Travaux de cloisonnement
- • Sièges, chaises et articles assimilés, et pièces connexes › Sièges
- • Travaux d'application de revêtements de protection › Travaux de peinture
- • Travaux d'équipement du bâtiment › Travaux de plomberie
- • Travaux d'équipement électrique › Travaux de câblage et d'installations électriques
- • Travaux de construction de bâtiments destinés aux loisirs, aux sports, à la culture, à l'hébergement et de restaurants › Travaux de construction d'installations sportives
- • La Réunion › La Réunion
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-06-16 | Avis de marché |
| 2022-07-07 | Informations complémentaires |
| 2023-05-11 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-06-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction d'installations sportives
Numéro de référence: 2105110153_pb
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction d'installations sportives 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de gros œuvre 📦
Travaux de câblage et d'installations électriques 📦
Ascenseurs 📦
Travaux de cloisonnement 📦
Travaux de menuiserie 📦
Travaux de peinture 📦
Travaux de plomberie 📦
Sièges 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: La Réunion 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Saint-Denis de la Réunion
Adresse postale: direction de la Commande Publique, 18 rue Vallon Hoarau Sainte Clotilde
Code postal: 97490
Commune postale: Saint-Denis
Contact
Adresse Internet: http://www.saintdenis.re 🌏
Courrier électronique: achats-publics@saintdenis.re 📧
Téléphone: +33 262921670 📞
Fax: +33 262923470 📠
URL des documents: http://www.saintdenis.re 🌏
URL pour la participation: http://www.saintdenis.re 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-06-16 📅
Date limite de soumission: 2022-07-18 📅
Date de publication: 2022-06-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 118-332107
Numéro JO-S: 118
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 4 502 761 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 10
Intitulé du lot: vrd - espaces verts - gros oeuvre - cloisons maçonnées - revêtements durs - etanchéité isolation ;
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des options:
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: electricité
Numéro du lot: 2
Brève description: electricité
Valeur estimée hors TVA: 443 895 EUR 💰
Intitulé du lot: ascenseurs
Numéro du lot: 3
Brève description: ascenseurs
Valeur estimée hors TVA: 78 000 EUR 💰
Intitulé du lot: cloison sèches / Faux plafonds acoustiques
Numéro du lot: 4
Brève description: cloison sèches / Faux plafonds acoustiques
Valeur estimée hors TVA: 66 894 EUR 💰
Intitulé du lot: menuiserie bois
Numéro du lot: 5
Brève description: menuiserie bois
Valeur estimée hors TVA: 104 244 EUR 💰
Intitulé du lot: menuiserie aluminium et Pvc
Numéro du lot: 6
Brève description: menuiserie aluminium et Pvc
Valeur estimée hors TVA: 143 055 EUR 💰
Intitulé du lot: menuiserie métalliques
Numéro du lot: 7
Brève description: menuiserie métalliques
Valeur estimée hors TVA: 300 755 EUR 💰
Intitulé du lot: peintures - sols souples
Numéro du lot: 8
Brève description: peintures - sols souples
Valeur estimée hors TVA: 387 311 EUR 💰
Intitulé du lot: plomberie - sanitaire - clim ventilation / Traitement d'air
Numéro du lot: 9
Brève description: plomberie - sanitaire - clim ventilation / Traitement d'air
Valeur estimée hors TVA: 334 785 EUR 💰
Intitulé du lot: siège des gradins
Numéro du lot: 10
Brève description: siège des gradins
Valeur estimée hors TVA: 210 743 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-07-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: saint-Denis
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21974011500015
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.saintdenis.re 🌏
URL des documents: http://www.saintdenis.re 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Saint-Denis
Adresse postale: 27, rue Félix Guyon
Commune postale: Saint-Denis-de-la-Réunion
Code postal: 97488
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 262924360 📞
Courrier électronique: greffe.ta-saint-denis@juradm.fr 📧
Fax: +33 262924362 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif Interrégional de Paris, règlement amiable des litiges
Adresse postale: 27 rue Myollis
Commune postale: Paris
Code postal: 75015
Téléphone: +33 144426243 📞
Fax: +33 144436337 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 118-332107 (2022-06-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction d'installations sportives
Numéro de référence: 2105110153_pb
Brève description:
la présente consultation est passée sous la forme d'un appel d'offres ouvert en application des dispositions de l'article R2124-2 du Ccp
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction d'installations sportives 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de gros œuvre 📦
Travaux de câblage et d'installations électriques 📦
Ascenseurs 📦
Travaux de cloisonnement 📦
Travaux de menuiserie 📦
Travaux de peinture 📦
Travaux de plomberie 📦
Sièges 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: La Réunion 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Saint-Denis de la Réunion
Adresse postale: direction de la Commande Publique, 18 rue Vallon Hoarau Sainte Clotilde
Code postal: 97490
Commune postale: Saint-Denis
Contact
Adresse Internet: http://www.saintdenis.re 🌏
Courrier électronique: achats-publics@saintdenis.re 📧
Téléphone: +33 262921670 📞
Fax: +33 262923470 📠
URL des documents: http://www.saintdenis.re 🌏
URL pour la participation: http://www.saintdenis.re 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-06-16 📅
Date limite de soumission: 2022-07-18 📅
Date de publication: 2022-06-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 118-332107
Numéro JO-S: 118
Informations complémentaires
le marché prend effet à la date de notification jusqu'à la fin de la garantie de parfait achèvement.Le délai global d'exécution du marché est de 12 mois (y compris 4 semaines de préparation et hors congés légaux) à compter de l'ordre de service de démarrage
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 4 502 761 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 10
Intitulé du lot: vrd - espaces verts - gros oeuvre - cloisons maçonnées - revêtements durs - etanchéité isolation ;
Numéro du lot: 1
Brève description:
vrd - espaces verts - gros oeuvre - cloisons maçonnées - revêtements durs - etanchéité isolation ;
Valeur estimée hors TVA: 2 433 376 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des options:
il ne s'agit pas d'un marché reconductible.Le présent ne comporte pas de tranches optionnelles.Des marchés publics ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire du présent marché public pourront être passés, selon les dispositions de l'article R2122-7 du Ccp
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le marché prend effet à la date de notification jusqu'à la fin de la garantie de parfait achèvement.Le délai global d'exécution du marché est de 12 mois (y compris 4 semaines de préparation et hors congés légaux) à compter de l'ordre de service de démarrage
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Numéro du lot: 2
Brève description: electricité
Valeur estimée hors TVA: 443 895 EUR 💰
Intitulé du lot: ascenseurs
Numéro du lot: 3
Brève description: ascenseurs
Valeur estimée hors TVA: 78 000 EUR 💰
Intitulé du lot: cloison sèches / Faux plafonds acoustiques
Numéro du lot: 4
Brève description: cloison sèches / Faux plafonds acoustiques
Valeur estimée hors TVA: 66 894 EUR 💰
Intitulé du lot: menuiserie bois
Numéro du lot: 5
Brève description: menuiserie bois
Valeur estimée hors TVA: 104 244 EUR 💰
Intitulé du lot: menuiserie aluminium et Pvc
Numéro du lot: 6
Brève description: menuiserie aluminium et Pvc
Valeur estimée hors TVA: 143 055 EUR 💰
Intitulé du lot: menuiserie métalliques
Numéro du lot: 7
Brève description: menuiserie métalliques
Valeur estimée hors TVA: 300 755 EUR 💰
Intitulé du lot: peintures - sols souples
Numéro du lot: 8
Brève description: peintures - sols souples
Valeur estimée hors TVA: 387 311 EUR 💰
Intitulé du lot: plomberie - sanitaire - clim ventilation / Traitement d'air
Numéro du lot: 9
Brève description: plomberie - sanitaire - clim ventilation / Traitement d'air
Valeur estimée hors TVA: 334 785 EUR 💰
Intitulé du lot: siège des gradins
Numéro du lot: 10
Brève description: siège des gradins
Valeur estimée hors TVA: 210 743 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
1.une lettre de candidature contenant à minima les informations suivantes :Pour le Candidat individuel :- l'identification du candidat (forme Sarl, Siret, ?)- les coordonnées (téléphone, mail)- l'identité de la personne habilitée à engager le candidatpour le groupement conjoint ou solidaire :- l'identification des cotraitants (forme Sarl, Siret, ?)- les coordonnées de chaque cotraitant (téléphone, mail)- la forme du groupement (conjoint ou solidaire)- la désignation du mandataire- une déclaration sur l'honneur justifiant respecter les exigences de participation aux marchés publics, à savoir ne pas tomber sous le coup d'un des cas d'interdiction de soumissionner, tels qu'énoncés aux articles L2141-1 à L2141-11 du Ccp.2.La copie du jugement en cas de redressement judiciaire
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3.déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ;
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4.une liste des travaux exécutés au cours des trois dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Les éléments de preuve relatifs à des travaux exécutés il y a plus de trois ans seront pris en compte. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin ;Les Pv de réceptions, Exe 6 et Pv de levées de réserves ne sont pas considérées comme des attestations de bonne exécution.5.une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années
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Conditions d'exécution du contrat:
en application de l'article L2112-2 du Ccp, les lots énumérés au Ccap font l'objet d'une action d'insertion au profit de demandeurs d'emploi en difficulté.Cette action est considérée comme une modalité d'exécution du contrat
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-07-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: saint-Denis
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21974011500015
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.saintdenis.re 🌏
URL des documents: http://www.saintdenis.re 🌏
Référence
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.saintdenis.re -Les candidats qui remettent une offre électronique en utilisant le portail indiqué ci-dessus peuvent faire parvenir une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique (clé Usb).Ce support doit être transmis dans une enveloppe scellée portant la mention "Ne pas ouvrir - copie de sauvegarde - " Nom du candidat - objet du marché - lot ".L'Ensemble étant contenu dans une enveloppe cachetée remise par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date de leur réception et de garantir sa confidentialité, à l'adresse suivante :direction de la commande publiquecentre technique Communal18 rue Vallon Hoarau97490 SAINTE ClotildeTél : 02 62 92 16 70 - fax : 02 62 92 34 70ouverture des bureaux : du lundi au jeudi de 8h00 à 16h00 et le vendredi de 8h00 à 11h00conformément à l'article 2-ii de l'annexe 6 du CCP, celle-ci est ouverte dans les cas suivants :1° Lorsqu'Un programme informatique malveillant est détecté dans les candidatures ou les offres transmises par voie électronique. La trace de cette malveillance est conservée ;2° Lorsqu'Une candidature ou une offre électronique est reçue de façon incomplète OU hors délais OU n'a pu être ouverte, sous réserve que la transmission de la candidature ou de l'offre électronique ait commencé avant la clôture de la remise des candidatures ou des offres.Lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans la copie de sauvegarde, celle-ci est écartée par l'acheteur.La sélection des candidatures s'effectuera sur la base des critères suivants :1. Aptitude à exercer l'activité professionnelle concernée par le contrat, le cas échéant ;2. Capacité économique et financière du soumissionnaire;3. Capacité technique et professionnelle du soumissionnaire
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Saint-Denis
Adresse postale: 27, rue Félix Guyon
Commune postale: Saint-Denis-de-la-Réunion
Code postal: 97488
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 262924360 📞
Courrier électronique: greffe.ta-saint-denis@juradm.fr 📧
Fax: +33 262924362 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif Interrégional de Paris, règlement amiable des litiges
Adresse postale: 27 rue Myollis
Commune postale: Paris
Code postal: 75015
Téléphone: +33 144426243 📞
Fax: +33 144436337 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 118-332107 (2022-06-16)
Informations complémentaires (2022-07-07)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de peinture 📦
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-07-07 📅
Date limite de soumission: 2022-07-25 📅
Date de publication: 2022-07-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 132-375407
Se réfère à l'avis: 2022/S 118-332107
Numéro JO-S: 132
Source: OJS 2022/S 132-375407 (2022-07-07)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de peinture 📦
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-07-07 📅
Date limite de soumission: 2022-07-25 📅
Date de publication: 2022-07-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 132-375407
Se réfère à l'avis: 2022/S 118-332107
Numéro JO-S: 132
Source: OJS 2022/S 132-375407 (2022-07-07)
Avis d'attribution de marché (2023-05-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 5782931.65 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-11 📅
Date de publication: 2023-05-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 094-291802
Numéro JO-S: 94
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-12-23 📅
Nom: groupement Spp/Tts
Adresse postale: 174 Rue Jean Albany
Commune postale: Saint-Paul
Code postal: 97422
Pays: France 🇫🇷
La Réunion 🏙️
Valeur totale du marché: 3432800.98 EUR 💰
Nom: ineo Rhone Alpes Auvergne
Adresse postale: 16 Rue Gustave Eiffel
Commune postale: La Possession
Code postal: 97419
Valeur totale du marché: 526517.34 EUR 💰
Nom: satelec Cenergi
Adresse postale: 22 Rue Pierre Brossolette
Commune postale: Le Port
Code postal: 97420
Valeur totale du marché: 109 507 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-03-02 📅
Nom: travaux De Distribution Et De Services
Adresse postale: 53 Imp Des Tisserins
Commune postale: Saint-Benoit
Code postal: 97470
Valeur totale du marché: 87571.13 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-04-14 📅
Nom: la Menuiserie Du Quartier
Adresse postale: 14 Che Maxime Riviere
Commune postale: Saint-Pierre
Code postal: 97410
Valeur totale du marché: 111653.70 EUR 💰
Nom: baie Aluminium Designer
Adresse postale: parc D Activite De La Mare
Commune postale: Sainte Marie
Code postal: 97438
Valeur totale du marché: 188113.50 EUR 💰
Nom: krugell
Adresse postale: 72 Rue Foch
Commune postale: Saint-Denis
Code postal: 97490
Valeur totale du marché: 339002.67 EUR 💰
Nom: jannick Sevetian Societe (J2s)
Adresse postale: 16 Rue Claude Chappe
Valeur totale du marché: 386624.61 EUR 💰
Nom: plomberie Sanitaire Ventilation Reunion
Adresse postale: 64 Rue Lory Les Bas
Valeur totale du marché: 345252.73 EUR 💰
Nom: bourbon Equipements Collectivites
Adresse postale: 48 Quai Ouest
Code postal: 97400
Valeur totale du marché: 276 455 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
2
8
7
Référence
Informations complémentaires
Source: OJS 2023/S 094-291802 (2023-05-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 5782931.65 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-11 📅
Date de publication: 2023-05-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 094-291802
Numéro JO-S: 94
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-12-23 📅
Nom: groupement Spp/Tts
Adresse postale: 174 Rue Jean Albany
Commune postale: Saint-Paul
Code postal: 97422
Pays: France 🇫🇷
La Réunion 🏙️
Valeur totale du marché: 3432800.98 EUR 💰
Nom: ineo Rhone Alpes Auvergne
Adresse postale: 16 Rue Gustave Eiffel
Commune postale: La Possession
Code postal: 97419
Valeur totale du marché: 526517.34 EUR 💰
Nom: satelec Cenergi
Adresse postale: 22 Rue Pierre Brossolette
Commune postale: Le Port
Code postal: 97420
Valeur totale du marché: 109 507 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-03-02 📅
Nom: travaux De Distribution Et De Services
Adresse postale: 53 Imp Des Tisserins
Commune postale: Saint-Benoit
Code postal: 97470
Valeur totale du marché: 87571.13 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-04-14 📅
Nom: la Menuiserie Du Quartier
Adresse postale: 14 Che Maxime Riviere
Commune postale: Saint-Pierre
Code postal: 97410
Valeur totale du marché: 111653.70 EUR 💰
Nom: baie Aluminium Designer
Adresse postale: parc D Activite De La Mare
Commune postale: Sainte Marie
Code postal: 97438
Valeur totale du marché: 188113.50 EUR 💰
Nom: krugell
Adresse postale: 72 Rue Foch
Commune postale: Saint-Denis
Code postal: 97490
Valeur totale du marché: 339002.67 EUR 💰
Nom: jannick Sevetian Societe (J2s)
Adresse postale: 16 Rue Claude Chappe
Valeur totale du marché: 386624.61 EUR 💰
Nom: plomberie Sanitaire Ventilation Reunion
Adresse postale: 64 Rue Lory Les Bas
Valeur totale du marché: 345252.73 EUR 💰
Nom: bourbon Equipements Collectivites
Adresse postale: 48 Quai Ouest
Code postal: 97400
Valeur totale du marché: 276 455 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
2
8
7
Référence
Informations complémentaires
les contrats ont été signés : le 22/12/2022 pour les lots 1-2-3-6-9-10, le 2/03/2023 pour les lots 4-7-8 et le 13/04/2023 pour le lot 5.Le lot 1 a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques.Référé contractuel : dans un délai de 1 mois à compter de la publication du présent avis, selon les modalités prévues aux articles L. 551-13 et suivants du Code de la Justice Administrative.Recours de plein contentieux :Un recours de pleine juridiction, selon les modalités fixées par la jurisprudence " Département de Tarn et Garonne " (Arrêt du Ce, ass, 04/04/2014) est recevable dans un délai de 2 mois suivant la publication du présent avis. Le dossier marché peut être consulté gratuitement, dans le respect des secrets protégés par la loi, sur demande à l'adresse suivante : achats-publics@saintdenis.re
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