Travaux de maçonnerie

Habitats de Haute-Alsace

Le contrat est un accord-cadre avec maximum en valeur exécuté en fonction des besoins au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. La durée du contrat est d'un an, renouvelable trois fois par tacite reconduction. Il est divisé en 5 lots géographiques traités par marchés séparés. Chaque lot sera attribué à un maximum de trois opérateurs économiques sous réserve d'un nombre suffisant d'offres. L'émission des bons de commande s'effectue sans négociation ni remise en concurrence préalable des titulaires, selon des modalités prévues par l'accord-cadre

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-07-19. L'appel d'offres a été publié le 2022-06-17.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2022-06-17 Avis de marché
2022-10-18 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2022-06-17)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Habitats de Haute-Alsace
Numéro d'enregistrement national: 48375551800014
Adresse postale: 73 rue de Morat
Commune postale: Colmar
Code postal: 68001
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 389229310 📞
Courrier électronique: service.marches@hha.fr 📧
Région: Haut-Rhin 🏙️
URL: http://www.hha.fr 🌏
Communication
URL des documents: http://marchespublics.hha.fr 🌏
URL de participation: http://marchespublics.hha.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Autre

Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de maçonnerie 2022sc0035
Produits/services: Travaux de maçonnerie 📦
Brève description:
“Le contrat est un accord-cadre avec maximum en valeur exécuté en fonction des besoins au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. La durée du...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Secteur Nord - Agence de Horbourg-Wihr
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de maçonnerie 📦
Lieu d'exécution: Haut-Rhin 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Diverses communes du département 68000 - Haut-Rhin
Description du marché:
“Le contrat a pour objet de sélectionner trois entreprises de maçonnerie capables de réaliser, en toute situation et contrainte, des travaux variés et sur...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 235 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“Le contrat est conclu pour une période initiale d'un an, renouvelable trois fois par tacite reconduction. Le montant estimatif du lot correspond au montant...”    Afficher plus
Informations sur les options
Options
Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Secteur Nord - Agence de Guebwiller
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“Le contrat a pour objet de sélectionner trois entreprises de maçonnerie capables de réaliser, en toute situation et contrainte, des travaux variés et sur...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 220 000 💰

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Secteur Sud - Agence de Lutterbach
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché:
“Le contrat a pour objet de sélectionner trois entreprises de maçonnerie capables de réaliser, en toute situation et contrainte, des travaux variés et sur...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 300 000 💰

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Secteur Sud - Agence de Huningue
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché:
“Le contrat a pour objet de sélectionner trois entreprises de maçonnerie capables de réaliser, en toute situation et contrainte, des travaux variés et sur...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 180 000 💰

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Secteur Nord - Antenne du Val d'Argent
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché:
“Le contrat a pour objet de sélectionner trois entreprises de maçonnerie capables de réaliser, en toute situation et contrainte, des travaux variés et sur...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 65 000 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour la dernière année - Liste des principales...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Aucune clause de garantie financière n'est prévue. Aucune avance prévue....”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-07-19 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-07-19 16:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 1er semestre 2026
Informations complémentaires

“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du Service DUME. Pour retrouver cet avis...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31, avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Fax: +33 388364466 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (Cja) avant la signature du contrat. -...”    Afficher plus
Source: OJS 2022/S 119-334259 (2022-06-17)
Avis d'attribution de marché (2022-10-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 000 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 119-334259

Attribution du marché

1️⃣
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: Secteur Nord - Agence de Horbourg-Wihr
Date de conclusion du contrat: 2022-10-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: JF2C
Adresse postale: 69 RUE DE LA CHARTE
Commune postale: Riedisheim
Code postal: 68400
Pays: France 🇫🇷
Région: Haut-Rhin 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 235 000 💰

2️⃣
Nom et adresse du contractant
Nom: Meb
Adresse postale: 1 RUE DES BLES
Commune postale: Wintzenheim
Code postal: 68124
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 235 000 💰

3️⃣
Nom et adresse du contractant
Nom: Zenna batiment
Adresse postale: 67 RUE DU TIEFENBACH
Code postal: 68920
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 235 000 💰

4️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: Secteur Nord - Agence de Guebwiller
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 220 000 💰

5️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 220 000 💰

6️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 220 000 💰

7️⃣
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: Secteur Sud - Agence de Lutterbach
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 300 000 💰

8️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 300 000 💰

9️⃣
Nom et adresse du contractant
Nom: Do renovation
Adresse postale: 49 RUE DE LA REPUBLIQUE
Commune postale: Pfastatt
Code postal: 68120
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 300 000 💰

1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: Secteur Sud - Agence de Huningue
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 180 000 💰

1️⃣1️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 180 000 💰

1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: Secteur Nord - Antenne du Val d'Argent
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 65 000 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Les valeurs renseignées dans le présent avis correspondent au montant maximum des contrats sur toute leur durée (4 ans). date de signature du(des)...”    Afficher plus
Source: OJS 2022/S 204-577348 (2022-10-18)