la présente consultation donnera lieu à la conclusion de 3 accords-cadres à bons de commande mono-attributaire.La consultation est passée dans le cadre du groupement de commande passé entre Orléans Métropole et la Ville d'orléans et dont Orléans Métropole assure la coordination
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-10-06.
L'appel d'offres a été publié le 2022-09-05.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“travaux de fourniture et pose d'équipements de signalisation directionnelle (3 lots)
M22f0126”
Produits/services: Installation de signalisation routière📦
Brève description:
“la présente consultation donnera lieu à la conclusion de 3 accords-cadres à bons de commande mono-attributaire.La consultation est passée dans le cadre du...”
Brève description
la présente consultation donnera lieu à la conclusion de 3 accords-cadres à bons de commande mono-attributaire.La consultation est passée dans le cadre du groupement de commande passé entre Orléans Métropole et la Ville d'orléans et dont Orléans Métropole assure la coordination
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“travaux de fourniture et pose d'équipements de signalisation directionnelle routière” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Installation de signalisation routière📦
Lieu d'exécution: Loiret🏙️
Description du marché:
“la durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle court à compter de la date de...”
Description du marché
la durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle court à compter de la date de notification du marché, jusqu'au 16 octobre 2023
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au regard du cadre de mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de coût (nom): Prix apprécié au regard du total du Dqe
Critère de coût (pondération): 50
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 115 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconductible 2 fois de manière expresse, pour une période d'un an, soit une durée maximale de 3 ans”
Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre est passé pour un montant minimum de 10 000 euro(s) Ht et un montant maximum de 300 000 euro(s) Ht pour chaque période de validité”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“travaux de fourniture et pose d'équipements de signalisation directionnelle cyclable” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 55 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 250 000 euro(s) Ht pour chaque période de validité”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“travaux de fourniture et pose d'équipements de signalisation directionnelle piétonne” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 11 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 50 000 euro(s) Ht pour chaque période de validité”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Un formulaire Dc1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 du Ccp et...”
Liste et brève description des conditions
- Un formulaire Dc1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 du Ccp et notamment qu'il est en règles au regard des articles L. 5212-1 à L5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.Un formulaire synthétique de déclaration sur l'honneur est disponible sur le site Orléans et sa métropole (http://www.orleans-metropole.fr/135/marches-publics.htm) mais le candidat peut produire ses propres documents.- Formulaire Dc1 ou lettre de candidature en cas de candidature groupée
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années.- Les...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années.- Les certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants suivants :o Certificats de qualifications professionnelles (certification des produits " Marques Nf " Equipements De La Route Sp,D, Sd1, Sd2 ou équivalent). La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.O Attestation d'aptitude pour l'application des films rétro réfléchissants de classe Ii- une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.- Description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-10-06
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-10-06
14:30 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: en lien avec la fin de validité du présent accord-cadre
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm -=> Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique :http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm=> La transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée.=> Sous-Critères de la valeur technique :-Sous-Critère 1 : Pertinence de l'organisation mise en place par l'entreprise pour garantir la bonne exécution des travaux, en fonction du lot concerné, et qualité des documents remis en fin de chantier apprécié au regard de la partie A du Cadre de Mémoire Technique (pondération 25%)-sous-critère 2 : Pertinence des moyens humains mis à disposition pour l'exécution de ce marché apprécié auregard de la partie B du Cadre de Mémoire Technique (pondération 15%)-sous-critère 3 : Pertinence des mesures prises en vue de limiter l'impact environnemental, spécifiquement dans le cadre du marché (mesures prises en vue de limiter les émissions de gaz à effet de serre et efforts réalisés en termes de gestion et limitation des déchets) apprécié au regard de la partie C du Cadre de Mémoire Technique (pondération 10%)
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif d'orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif d'orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2022/S 174-489003 (2022-09-05)
Informations complémentaires (2022-09-26)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2022/S 174-489003
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2022-10-06 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2022-10-13 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.6
Ancienne valeur
Texte: valeur hors Tva: 11 000.00 Eur
Nouvelle valeur
Texte: valeur hors Tva: 115 000.00 Eur
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Texte: date: 06/10/2022 à 14h30
Nouvelle valeur
Texte: date: 13/10/2022 à 14h30
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.14
Ancienne valeur
Texte:
“l'accord-cadre est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 50 000 euro(s) Ht pour chaque période de validité” Nouvelle valeur
Texte:
“l'accord-cadre est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 300 000 euro(s) Ht pour chaque période de validité”
Source: OJS 2022/S 189-531660 (2022-09-26)
Informations complémentaires (2022-10-07)
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2022-10-13 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2022-10-21 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Texte: date: 06/10/2022 14h30
Nouvelle valeur
Texte: date: 21/10/2022 à 14h30
Source: OJS 2022/S 197-558196 (2022-10-07)
Informations complémentaires (2022-10-18)
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2022-10-21 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2022-10-26 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Texte: date: 06/10/2022 14h30
Nouvelle valeur
Texte: date: 26/10/2022 à 14h30
Source: OJS 2022/S 204-577473 (2022-10-18)
Avis d'attribution de marché (2023-03-15) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 550 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 174-489003
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: M23058grt / V23058grt
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“travaux de fourniture et pose d'équipements de signalisation directionnelle routière”
Date de conclusion du contrat: 2023-03-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: sud Ouest Signalisation
Adresse postale: 15 Av De La Pelatie
Commune postale: Marssac-sur-Tarn
Code postal: 81150
Pays: France 🇫🇷
Région: Tarn🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 900 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 100 000 💰
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter: travaux de mise en oeuvre des mobiliers
2️⃣
Numéro de contrat: M23059grt / V23059grt
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“travaux de fourniture et pose d'équipements de signalisation directionnelle cyclable”
Date de conclusion du contrat: 2023-03-01 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: groupement Signaux Girod Ouest / Signaux Girod (mandataire Signaux Girod Ouest)
Adresse postale: all Des Grands Champs
Commune postale: La Creche
Code postal: 79260
Région: Deux-Sèvres🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 750 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: M23060grt / V23060grt
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“travaux de fourniture et pose d'équipements de signalisation directionnelle piétonne” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: lacroix Signalisation
Adresse postale: 8 Imp Du Bourrelier
Commune postale: Saint-Herblain
Code postal: 44800
Région: Loire-Atlantique🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 900 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 9 870 💰
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter: pose de signalisation
“il s'agit d'accords-cadres à bon de commande passés avec des montants minimum et des montants maximum par période.Les montants indiqués ci-dessus sont les...”
il s'agit d'accords-cadres à bon de commande passés avec des montants minimum et des montants maximum par période.Les montants indiqués ci-dessus sont les montants maximum toutes périodes confondues (36 mois).Groupement de commande passé entre La Métropole Orléans Métropole (coordonnateur) et la Ville d'orléans.Le contrat est consultable à l'adresse de l'organisme acheteur
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 056-166274 (2023-03-15)