Travaux de dépannage et de menues réparations - Nettoyage

Le Foyer Rémois (51)

Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet les travaux de dépannage et de menues réparations pour la SA d'HLM LE FOYER REMOIS.
Ce marché correspond à la relance des sous-lots B et C du lot n°11 (nettoyage) déclaré sans suite du marché « Travaux de dépannage et de menues réparations » référencé FR-21-61.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-02-23. L'appel d'offres a été publié le 2022-01-20.

Qui ?

• Le Foyer Rémois (51)

Qu'est-ce que c'est ?

• Autres travaux de parachèvement de bâtiment › Travaux de nettoyage extérieur de bâtiments

Où ?

• Champagne-Ardenne › Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-01-20	Avis de marché

Avis de marché (2022-01-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de nettoyage extérieur de bâtiments
Brève description:

Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet les travaux de dépannage et de menues réparations pour la SA d'HLM LE FOYER REMOIS. Ce marché correspond à la relance des sous-lots B et C du lot n°11 (nettoyage) déclaré sans suite du marché « Travaux de dépannage et de menues réparations » référencé FR-21-61.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de nettoyage extérieur de bâtiments 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de nettoyage extérieur de bâtiments 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Marne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Le Foyer Rémois (51)
Adresse postale: 8, rue Lanson
Code postal: 51100
Commune postale: Reims
Contact
Adresse Internet: http://www.foyer-remois.fr 🌏
Courrier électronique: jl.zajac@foyer-remois.fr 📧
Téléphone: +33 326843626 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-01-20 📅
Date limite de soumission: 2022-02-23 📅
Date de publication: 2022-01-25 📅
Date de début: 2022-04-01 📅
Date de fin: 2026-03-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 017-039646
Se réfère à l'avis: 2021/S 220-575878
Numéro JO-S: 17
Informations complémentaires

Le présent lot (n°11) se compose des 2 sous-lots relancés suivants : - Sous-lot B : COLBERT / EUROPE : maximum 95 000 EUR HT / an ; - Sous-lot C : VITRY-LE-FRANCOIS : maximum 15 000 EUR HT / an.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet les travaux de dépannage et de menues réparations pour la SA d'HLM LE FOYER REMOIS.

Ce marché correspond à la relance des sous-lots B et C du lot n°11 (nettoyage) déclaré sans suite du marché « Travaux de dépannage et de menues réparations » référencé FR-21-61.

Travaux de dépannage et de menues réparations - Nettoyage (lot n°11)

Description des renouvellements:

Le marché est conclu pour une durée d'un (1) an. Il est renouvelable trois (3) fois un an, soit une durée maximale de quatre (4) ans. La reconduction est tacite. En cas de non-reconduction, le pouvoir adjudicateur doit en avertir le titulaire avant la date anniversaire du contrat par tout moyen. Il prendra effet au plus tôt le 1er avril 2022 et prendra fin au plus tard le 31 mars 2026.

Description des options:

Conformément à l'article R.2122-7 du code de la commande publique, le maître d'ouvrage se réserve la possibilité de confier au titulaire du marché, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui sont confiées au titre du présent marché dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent marché.

Informations complémentaires:

Le présent lot (n°11) se compose des 2 sous-lots relancés suivants :

- Sous-lot B : COLBERT / EUROPE : maximum 95 000 EUR HT / an ;

- Sous-lot C : VITRY-LE-FRANCOIS : maximum 15 000 EUR HT / an.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Formation amiante SS4 : Pour les entreprises concernées par des interventions sur des matériaux ou équipements susceptibles de provoquer l'émission de fibres amiante, l'attestation de qualification sous-section 4 est obligatoire. Dans le cas où le candidat n'est pas certifié lors de la remise de l'offre, merci de joindre un courrier d'engagement de formation du personnel et ce dès notification éventuelle.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Le présent marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum et avec un maximum pour sa durée totale. Les montants maximums par lot / sous-lot sont détaillés ci-dessus. Les prestations seront intégralement exécutées par émission de bons de commande, conformément aux articles R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-02-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 33558121100026
Autre type de pouvoir adjudicateur: SA d'HLM
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Le foyer remois
Point de contact: Jean-Loup ZAJAC
Pays: Marne 🏙️

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Second semestre 2025

- Selon les modalités fixées au règlement de consultation, si une même entreprise peut être attributaire de plusieurs lots, elle ne pourra pas être attributaire de plusieurs sous-lots relatifs aux agences rémoises (ARAGO, COLBERT, EUROPE et MARCHANDEAU) au sein d'un même lot.

- Le dossier de consultation des entreprises (DCE), dématérialisé, est téléchargeable sur la plateforme https://www.marches-securises.fr.

- Les candidats transmettent par voie électronique leur candidature et leur offre, via la plateforme https://www.marches-securises.fr. Tout pli papier sera refusé.

- Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur : FR-21-61 bis.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Lille
Adresse postale: 13, avenue du Peuple Belge
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 017-039646 (2022-01-20)

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