Travaux de démolition et reconstruction d’un mur de soutènement – Paris La Courneuve

Banque de France – direction des achats

La consultation porte sur des travaux de démolition et de reconstruction d’un mur de soutènement suite effondrement, situé dans l’emprise du centre fiduciaire et tertiaire de la Banque de France à Paris La Courneuve et faisant partie d’une ligne de défense périmétrique du site comprenant clôtures et équipements de sûreté.
Le marché, alloti techniquement comporte les lots suivants :
Lot 01 : installation de chantier (dont préparation)
Lot 02 : gros œuvre, maçonnerie
Lot 03 : serrurerie/métallerie,
Lot 04 : courant fort,
Lot 05 : courant faible,
Lot 06 : VRD /espaces verts,
Le gardiennage et la sécurité active et passive (caméras et détecteurs de présences, contacteurs sur les ouvrants) de l’opération ne font pas partie de cette présente consultation portant uniquement sur des travaux.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-11-21. L'appel d'offres a été publié le 2022-10-21.

Qui ?

• Banque de France – direction des achats

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Paris
• Ile-de-France › Seine-Saint-Denis

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-10-21	Avis de marché

Avis de marché (2022-10-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction
Numéro de référence: 2022 000557
Brève description:

La consultation porte sur des travaux de démolition et de reconstruction d’un mur de soutènement suite effondrement, situé dans l’emprise du centre fiduciaire et tertiaire de la Banque de France à Paris La Courneuve et faisant partie d’une ligne de défense périmétrique du site comprenant clôtures et équipements de sûreté. Le marché, alloti techniquement comporte les lots suivants : Lot 01 : installation de chantier (dont préparation) Lot 02 : gros œuvre, maçonnerie Lot 03 : serrurerie/métallerie, Lot 04 : courant fort, Lot 05 : courant faible, Lot 06 : VRD /espaces verts, Le gardiennage et la sécurité active et passive (caméras et détecteurs de présences, contacteurs sur les ouvrants) de l’opération ne font pas partie de cette présente consultation portant uniquement sur des travaux.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de préparation de chantier 📦
Travaux de gros œuvre 📦
Autres travaux de parachèvement de bâtiment 📦
Travaux de câblage et d'installations électriques 📦
Travaux de revêtement divers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: BANQUE DE FRANCE – Direction des Achats
Adresse postale: 39 rue Croix des Petits champs
Code postal: 75049
Commune postale: PARIS CEDEX 01
Contact
Adresse Internet: http://www.banque-france.fr 🌏
Courrier électronique: 1197-achats_immo-ut@banque-france.fr 📧
Téléphone: +33 142929142 📞
URL des documents: https://banque-france.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://banque-france.achatpublic.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-10-21 📅
Date limite de soumission: 2022-11-21 📅
Date de publication: 2022-10-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 207-589527
Numéro JO-S: 207
Informations complémentaires

Une visite obligatoire sur le site de l’opération sera organisée ultérieurement avec les soumissionnaires, le dossier de consultation complet sera communiqué aux seuls candidats retenus. Le lot sera attribué au soumissionnaire ayant remis l’offre économiquement la plus avantageuse selon les conditions de l'invitation à soumissionner (offre financière 40%-offre technique et organisationnelle 60%)

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le marché, alloti techniquement comporte les lots suivants :

Lot 01 : installation de chantier (dont préparation)

Lot 02 : gros œuvre, maçonnerie

Lot 03 : serrurerie/métallerie,

Lot 04 : courant fort,

Lot 05 : courant faible,

Lot 06 : VRD /espaces verts,

Le gardiennage et la sécurité active et passive (caméras et détecteurs de présences, contacteurs sur les ouvrants) de l’opération ne font pas partie de cette présente consultation portant uniquement sur des travaux.

Valeur totale estimée: 5 600 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Préparation et installation de chantier
Numéro du lot: 1
Brève description:

Le titulaire du lot 01 aura à sa charge les prestations relatives aux installations de chantier (base vie, protections, clôtures de chantier, etc.).

Raccordement et alimentation de chantier

Installation de la base vie

Dépose et stockage d’une aire de lavage PL

Fourniture et pose de guérites pour la surveillance de chantier

Signalétique et marquage horizontaux et verticaux

Nettoyage et organisation des aires de stockage, de la voirie et de la base vie

Dépose des grilles existantes et pose des grilles de chantier

Création d’une aire de lavage en provisoire

Aire de lavage de chantier

Valeur estimée hors TVA: 488 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Informations complémentaires:

Une visite obligatoire sur le site de l’opération sera organisée ultérieurement avec les soumissionnaires, le dossier de consultation complet sera communiqué aux seuls candidats retenus.

Le lot sera attribué au soumissionnaire ayant remis l’offre économiquement la plus avantageuse selon les conditions de l'invitation à soumissionner (offre financière 40%-offre technique et organisationnelle 60%)

Intitulé du lot: travaux de gros-œuvre et maçonnerie
Numéro du lot: 2
Brève description:

Le titulaire du lot 02 aura principalement à sa charge les travaux de :

Retrait et évacuation des terres, tranchées et percements divers pour passage des réseaux d’alimentations, démolition et reconstruction des murs situés au Sud de l’enceinte du site, renforcement des murs situés au Nord-Est, remblais des talus…

Valeur estimée hors TVA: 3 230 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Travaux de serrurerie et métallerie
Numéro du lot: 3
Brève description:

Le titulaire du lot 03 aura à sa charge les travaux suivants :

- scellement et pose de poteaux

- fourniture et pose de panneaux grillés rigides

- fourniture et pose de portillons d’accès

Valeur estimée hors TVA: 845 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Travaux d’électricité – courant fort
Numéro du lot: 4
Brève description:

Le titulaire du lot 04 aura en charge les travaux suivants :

Passage des câbles depuis les armoires existantes jusqu’au différents points d’alimentation

Fourniture et pose des coffrets de relayages

Installation des goulottes et passages de câbles sécurisés

Fourniture et pose des candélabres en provisoires

Repose des équipements en fin de chantier

Valeur estimée hors TVA: 173 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Travaux d’électricité – travaux de câblage courant faible
Numéro du lot: 5
Brève description:

Le titulaire du lot 05 aura en charge les travaux suivants :

Passage des câbles depuis les baies existantes

Brassage et compléments de matériels

Valeur estimée hors TVA: 238 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Travaux de voirie et réseaux sous dallage et de reprise d’espaces végétalisés (VRD-espaces verts)
Numéro du lot: 6
Brève description:

Le titulaire du lot 06 aura à sa charge les travaux suivants :

Décroutage et reprise de l’enrobé de la zone chantier

Fourniture d’une terre végétale

Végétaux et engazonnement des talus

Valeur estimée hors TVA: 633 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Seine St Denis

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

Les documents ou renseignements suivants doivent être fournis par le candidat et le cas échéant par chaque membre du groupement, ainsi que chaque sous-traitant déclaré.

• Le chiffre d'affaires global du candidat réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles

• Les bilans ou extraits de bilans du candidat pour chacune des 3 dernières années disponibles (feuillets n° 2050, 2051, 2052),

• Attestation d'assurance couvrant les risques professionnels.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

1. Le chiffre d’affaires global HT le plus élevé sur les 3 derniers exercices disponibles ne doit pas être inférieur à :

- lot 1: 976 000 Euros

- lot 2: 6 460 000 Euros

- lot 3: 1 686 000 Euros

- lot 4: 346 000 Euros

- lot 5: 476 000 Euros

- lot 6 : 1 266 000 Euros

Il est précisé qu'en cas de groupement, le chiffre d'affaires retenu pour la comparaison avec le niveau minimal requis sera la somme des chiffres d'affaires des membres du groupement.

2. Le résultat net doit être positif sur au moins un des 3 derniers exercices.

3. Le ratio capitaux propres/capital social doit être supérieur à 0,5 sur au moins un des 3 derniers exercices (cette condition n'étant pas éliminatoire pour une entreprise bénéficiant d'un plan de continuation)

4. Le résultat d’exploitation doit être positif sur au moins un des 3 derniers exercices.

Il est précisé qu’en cas de groupement, les rations 2 à 4 devront être respectés par le seul mandataire du groupement.

Pour les ratios 2 à 4, au moins 2 d’entre eux devront être respectés pour admettre la recevabilité de la candidature.

Toutes les candidatures qui ne présenteront pas le niveau minimum de capacité économique et financière requis seront éliminées.

Capacité technique et professionnelle:

• Présentation d’une liste de références (15 maximum par candidat), en cours d’exécution ou exécutées au cours des trois dernières années présentant un lien avec l’objet du marché, en indiquant les coordonnées du maître d’ouvrage, la nature (type de bâtiment et nature des travaux…), le montant et la durée des travaux.

• Présentation des certificats de qualifications professionnelles établis par des organismes indépendants. Il est précisé que la preuve peut être apportée par tout moyen ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres États membres.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Les qualifications minimales exigées sont :

Lot 1 : installation de chantier Qualibat 2111 (maçonnerie et ouvrage en béton armé, technicité courante) ou équivalent.

Lot 2 : gros-œuvre Qualibat 1111 (démolition-déconstruction, technicité courante), 1112 (démolition-déconstruction, technicité confirmée), 1322 (assainissement autonome, technicité confirmée), 2141 (transformation en maçonnerie) ou équivalents

Lot 3 serrurerie-métallerie Qualibat 4411 (serrurerie-métallerie, technicité courante) ou équivalent

Lot 4 : électricité courant fort Qualifelec MGTI ou équivalent

Lot 5 : électricité courant faible Qualifelec CFMGTI ou équivalent

Lot 6 : VRD et espaces verts Qualibat 45112700 ou équivalent

La preuve de la capacité technique et professionnelle du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d’identité professionnelle ou des références de services attestant de la compétence de l’opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.

Toutes les candidatures qui ne présenteront pas le niveau minimum de capacité technique et professionnelle requis seront éliminées.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Les candidats peuvent se présenter seuls ou en groupement momentané d’entreprises. Le groupement peut être conjoint ou solidaire. S’il est conjoint, le mandataire du groupement doit être solidaire, pour l’exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l’égard de la Banque de France.

Les candidats ne peuvent ni cumuler la qualité de candidat individuel et la qualité de membre d’un groupement, ni être mandataire de plusieurs groupements, ni être mandataire d’un groupement et cotraitant dans un autre groupement. De plus, un cotraitant ne peut pas se présenter en tant que membre de plusieurs groupements.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de candidats envisagé: 5
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:

Il est envisagé de retenir 5 opérateurs. Si le nombre des entreprises, dont la candidature est recevable au regard des exigences posées en III-1, est supérieur à 5, les entreprises seront sélectionnées en fonction de leur capacité technique appréciée sur la base des documents visés au point III.1.3 et par application de la pondération suivante :

o Appréciation des références de même nature que l’objet du lot (80%)

o Appréciation des certificats de qualification professionnelle (20%)

En cas d'égalité de note, les candidatures classées au même dernier rang seront toutes retenues.

Si le nombre des entreprises, dont la candidature est recevable au regard des exigences posées en III-1, est supérieur à 5, les entreprises seront sélectionnées en fonction de leur capacité technique appréciée sur la base des documents visés au point III.1.3 et par application de la pondération suivante :

Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 57210489100013
Contact
Point de contact: Cécile TARDIVEL
Adresse Internet: www.banque-france.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://banque-france.achatpublic.com 🌏
URL des documents: https://banque-france.achatpublic.com 🌏

Référence
Informations complémentaires

Le candidat fournit à l’appui de sa candidature, outre les documents exigés du III.1.1 au III.1.3 du présent avis :

I - une attestation sur l’honneur dûment datée et signée justifiant qu’il n’entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 et suivants du code de la commande publique et notamment qu’il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant les travailleurs handicapés ;

II - les documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager les candidats, et du mandataire en cas de groupement d’entreprises ;

III - la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire ou sauvegarde.

Ces renseignements peuvent être présentés dans un DC1 et un DC2 disponibles à l’adresse suivante :

http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat

Pour la fourniture des documents ou renseignements demandés ci-dessus, le candidat peut valablement produire les pièces ou informations équivalentes dans l’État dans lequel il est établi. Conformément à l’article R 2143-16 du code de la commande publique, le soumissionnaire doit remettre une traduction en français des documents rédigés dans une autre langue.

IV- une attestation sur l’honneur dûment datée et signée au titre de l’article 5 duodecies paragraphe 1er du règlement (UE) 833/2014 du Conseil du 31 juillet 2014 modifié concernant les mesures restrictives eu égard aux actions de la Russie déstabilisant la situation en Ukraine téléchargeable sur le profil acheteur de la Banque de France à l’adresse suivante :

https://banque-france.achatpublic.com.

Cette attestation sera fournie, le cas échéant, pour chaque membre du groupement et pour chaque sous-traitant présenté dans le dossier de candidature.

Si le candidat s’appuie sur les capacités d’autres opérateurs économiques (groupement, sous-traitance), il fournit l’ensemble des documents exigés pour chaque opérateur et justifie qu’il disposera de ces capacités pour l’exécution du marché.

Les candidats souhaitant déposer un dossier de candidature suivent la procédure figurant dans le document intitulé « modalités de dépôt des candidatures et des offres » téléchargeable sur la plateforme : https://banque-france.achatpublic.com.

Conformément à l’article R2144-5 du code de la commande publique, les candidats retenus pour déposer une offre seront invités à produire les certificats fiscaux et sociaux visés aux articles 1er et 2 de l’arrêté du 22 mars 2019, fixant la liste des impôts, taxes, contributions ou cotisations sociales donnant lieu à la délivrance de certificats pour l'attribution de marchés publics et de contrats de concession. Les pièces prévues aux articles D.8222-5 et D.8254-2 (ou, le cas échéant D.8222-7, D8254-3 et R1263-12 du Code du travail) relatives au travail dissimulé devront également être produites.

Attention: lors du téléchargement du dossier de consultation sur la plateforme, ils ne sont pas obligés de s’identifier. Mais s’ils ne procèdent pas à cette formalité, ils ne sont pas avertis par la plateforme des éventuelles modifications opérés dans le cadre de l’appel d’offres, et ils ne reçoivent pas les réponses aux questions.

En cas de problèmes techniques ou pour toutes éventuelles questions concernant la plateforme, la hotline est joignable aux coordonnées suivantes :

Tél : +33 (0)892 23 21 20 (0,35 euros / min)

Courriel : support-entreprises@achatpublic.com

Chaque candidat est tenu de signaler, selon les modalités prévues pour les questions, les anomalies, erreurs, incohérences, imprécisions ou omissions qui sont susceptibles de le léser à la lecture des pièces du présent avis. À défaut de les avoir signalées, les candidats sont réputés admettre que ces éventuelles anomalies, erreurs, incohérences, imprécisions ou omissions ne les ont pas lésés dans leur compréhension des exigences et règles de sélection posées par le présent avis au titre des candidatures.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

- Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative, pouvant être exercé jusqu’à la signature du marché,

- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

- Recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.

Source: OJS 2022/S 207-589527 (2022-10-21)

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