travaux de clôtures et de serrureries dans les espaces verts, sur l'espace public, sur les ouvrages d'art, et de rambardes métalliques dans les cimetières parisiens, en 5 lots séparés
accord-Cadre à bons de commande pour les travaux de clôtures et de serrureries dans les espaces verts, sur l'espace public, sur les ouvrages d'art, et de rambardes métalliques dans les cimetières parisiens, en 5 lots séparés
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-06-21.
L'appel d'offres a été publié le 2022-04-19.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“travaux de clôtures et de serrureries dans les espaces verts, sur l'espace public, sur les ouvrages d'art, et de rambardes métalliques dans les cimetières...”
Titre
travaux de clôtures et de serrureries dans les espaces verts, sur l'espace public, sur les ouvrages d'art, et de rambardes métalliques dans les cimetières parisiens, en 5 lots séparés
2200437
accord-Cadre à bons de commande pour les travaux de clôtures et de serrureries dans les espaces verts, sur l'espace public, sur les ouvrages d'art, et de rambardes métalliques dans les cimetières parisiens, en 5 lots séparés
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“entretien, réparation et réalisation de clôtures, portails et portillons dans les espaces verts des arrondissements Paris centre, 7ème, 8ème, 9ème, 10ème,...”
Titre
entretien, réparation et réalisation de clôtures, portails et portillons dans les espaces verts des arrondissements Paris centre, 7ème, 8ème, 9ème, 10ème, 17ème, 18ème, 19ème et 20ème
entretien, réparation et réalisation de clôtures, portails et portillons dans les espaces verts des arrondissements Paris centre, 7ème, 8ème, 9ème, 10ème, 17ème, 18ème, 19ème et 20ème
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché est reconductible tacitement 1 fois dans les mêmes termes. Le titulaire ne peut refuser la reconduction. La reconduction intervient, au terme de...”
Description des renouvellements
le marché est reconductible tacitement 1 fois dans les mêmes termes. Le titulaire ne peut refuser la reconduction. La reconduction intervient, au terme de chaque période, elle est tacite
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“l'Acheteur se réserve la possibilité de proposer au titulaire la conclusion d'un marché, sur le fondement des dispositions relatives à la procédure sans...”
Description des options
l'Acheteur se réserve la possibilité de proposer au titulaire la conclusion d'un marché, sur le fondement des dispositions relatives à la procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables prévue par la réglementation en vigueur, pour la réalisation de prestations similaires
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande avec un seuil minimum de 750 000 euros HT et un seuil maximum de 7 500 000 euros HT pour une durée...”
Informations complémentaires
le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande avec un seuil minimum de 750 000 euros HT et un seuil maximum de 7 500 000 euros HT pour une durée de 24 mois reconductible 1 fois dans les mêmes termes. Le titulaire ne peut refuser la reconduction. La reconduction intervient, au terme de chaque période, elle est tacite
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“entretien, réparation et réalisation de clôtures, portails et portillons dans les espaces verts des arr. 5ème, 6ème, 11ème, 12ème, 13ème, 14ème, 15ème,...”
Titre
entretien, réparation et réalisation de clôtures, portails et portillons dans les espaces verts des arr. 5ème, 6ème, 11ème, 12ème, 13ème, 14ème, 15ème, 16ème, des bois de Boulogne et de Vincennes
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“entretien, réparation et réalisation de clôtures, portails et portillons dans les espaces verts des arrondissements 5ème, 6ème, 11ème, 12ème, 13ème, 14ème,...”
Description du marché
entretien, réparation et réalisation de clôtures, portails et portillons dans les espaces verts des arrondissements 5ème, 6ème, 11ème, 12ème, 13ème, 14ème, 15ème, 16ème, des bois de Boulogne et de Vincennes
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“entretien, réparation et réalisation de clôtures, portails et portillons sur l'espace public parisien” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“entretien, réparation et réalisation de clôtures, portails et portillons sur l'espace public parisien”
Informations complémentaires:
“le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande avec un seuil minimum de 800 000 euros HT et un seuil maximum de 8 000 000 euros HT pour une durée...”
Informations complémentaires
le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande avec un seuil minimum de 800 000 euros HT et un seuil maximum de 8 000 000 euros HT pour une durée de 24 mois reconductible 1 fois dans les mêmes termes. Le titulaire ne peut refuser la reconduction. La reconduction intervient, au terme de chaque période, elle est tacite
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“rénovation, réfection ou réparation de clôtures délimitant l'emprise du boulevard périphérique et de portes, portails ou garde-corps des ouvrages d'art parisiens”
Titre
rénovation, réfection ou réparation de clôtures délimitant l'emprise du boulevard périphérique et de portes, portails ou garde-corps des ouvrages d'art parisiens
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“rénovation, réfection ou réparation de clôtures délimitant l'emprise du boulevard périphérique et de portes, portails ou garde-corps des ouvrages d'art parisiens”
Description du marché
rénovation, réfection ou réparation de clôtures délimitant l'emprise du boulevard périphérique et de portes, portails ou garde-corps des ouvrages d'art parisiens
Afficher plus
Informations complémentaires:
“le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande avec un seuil minimum de 300 000 euros HT et un seuil maximum de 6 000 000 euros HT pour une durée...”
Informations complémentaires
le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande avec un seuil minimum de 300 000 euros HT et un seuil maximum de 6 000 000 euros HT pour une durée de 24 mois reconductible 1 fois dans les mêmes termes. Le titulaire ne peut refuser la reconduction. La reconduction intervient, au terme de chaque période, elle est tacite
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture et pose de rambardes métalliques dans les cimetières parisiens
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: fourniture et pose de rambardes métalliques dans les cimetières parisiens
Informations complémentaires:
“le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande avec un seuil minimum de 100 000 euros HT et un seuil maximum de 1 000 000 euros HT pour une durée...”
Informations complémentaires
le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande avec un seuil minimum de 100 000 euros HT et un seuil maximum de 1 000 000 euros HT pour une durée de 24 mois reconductible 1 fois dans les mêmes termes. Le titulaire ne peut refuser la reconduction. La reconduction intervient, au terme de chaque période, elle est tacite
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“les soumissionnaires peuvent présenter leur candidature soit à partir des formulaires Dc1 et Dc2 " déclaration du candidat " dans leur dernière version...”
Liste et brève description des conditions
les soumissionnaires peuvent présenter leur candidature soit à partir des formulaires Dc1 et Dc2 " déclaration du candidat " dans leur dernière version disponible, accessibles sur le portail du Ministère de l'economie et des Finances, soit à partir du Document Unique de Marché européen (" dume ") disponible sur le site https://dume.chorus-pro.gouv.fr/#/
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global du soumissionnaire portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global du soumissionnaire portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles. Ou partie iv b 1a) et 3) du DUME
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“a/ La liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants,...”
Liste et brève description des critères de sélection
a/ La liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants, indiquant le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisant s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin. Ou partie iv c 1a) du dume. b/ Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du soumissionnaire et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières annéesou partie iv c 8) du Dume.C/A l'appui de sa candidature, le soumissionnaire devra remettre le questionnaire Promotion de la diversité dans l'entreprise - démarche de progrès (annexe 4 au Règlement de la consultation), dûment rempli
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“pour les lots no1, no2 et no3 : Les soumissionnaires devront sous peine d'élimination - présenter la certification suivante :- qUALIBAT 4441 : Clôtures...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
pour les lots no1, no2 et no3 : Les soumissionnaires devront sous peine d'élimination - présenter la certification suivante :- qUALIBAT 4441 : Clôtures métalliquesfabrication ou fourniture et pose de clôtures en grillages, en treillis soudé, à barreaudage type ferronnerie, y compris portails et portillons et adaptations nécessaires à leur pose, ou équivalent
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“le marché comporte des clauses sociales et environnementales détaillées aux articles 1.5.1 et 1.5.2 du CCAP”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-06-21
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-06-21
14:00 📅
“le soumissionnaire retenu devra s'engager, au titre de l'exécution du marché, dans une démarche d'amélioration continue de la qualité de ses pratiques...”
le soumissionnaire retenu devra s'engager, au titre de l'exécution du marché, dans une démarche d'amélioration continue de la qualité de ses pratiques sociales en matière de prévention des discriminations, ainsi que de promotion de l'égalité des chances et de la diversité. La promotion de la diversité s'entend comme l'ensemble des moyens permettant de garantir l'égalité réelle de traitement entre tous les individus dans le domaine de l'emploi, indépendamment de leurs différences. Elle regroupe des actions de lutte contre les discriminations et de promotion de l'égalité des chances.À titre indicatif, les travaux, objet du présent marché, commenceraient le 1er décembre 2022 pour les lots no1 à 4 et le 10 janvier 2023 pour le lot no5
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative ; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'etat dans sa décision Département de Tarn-Et-Garonne du 4 avril 2014 (no358994)
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2022/S 079-210968 (2022-04-19)
Avis d'attribution de marché (2022-12-09) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 60 000 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère 2 : Pertinence des moyens dédiés à l'exécution du marché
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Sous-critère no1 : Pertinence de l'expérience du conducteur de travaux
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom):
“Sous-critère no2 : Pertinence de l'expérience des chefs d'équipe et/ou de chantier”
Critère de qualité (nom): Critère 3 : Performance environnementale
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 50
Description
Informations complémentaires:
“le marché est traité à prix unitaires à bons de commande avec un seuil minimum de 750 000 euros HT et un seuil maximum de 7 500 000 euros HT pour une durée...”
Informations complémentaires
le marché est traité à prix unitaires à bons de commande avec un seuil minimum de 750 000 euros HT et un seuil maximum de 7 500 000 euros HT pour une durée de 24 mois reconductible 1 fois dans les mêmes termes. Le titulaire ne peut refuser la reconduction. La reconduction intervient, au terme de chaque période, elle est tacite
Afficher plus
Informations complémentaires:
“le marché est traité à prix unitaires à bons de commande avec un seuil minimum de 800 000 euros HT et un seuil maximum de 8 000 000 euros HT pour une durée...”
Informations complémentaires
le marché est traité à prix unitaires à bons de commande avec un seuil minimum de 800 000 euros HT et un seuil maximum de 8 000 000 euros HT pour une durée de 24 mois reconductible 1 fois dans les mêmes termes. Le titulaire ne peut refuser la reconduction. La reconduction intervient, au terme de chaque période, elle est tacite
Afficher plus
Informations complémentaires:
“le marché est traité à prix unitaires à bons de commande avec un seuil minimum de 300 000 euros HT et un seuil maximum de 6 000 000 euros HT pour une durée...”
Informations complémentaires
le marché est traité à prix unitaires à bons de commande avec un seuil minimum de 300 000 euros HT et un seuil maximum de 6 000 000 euros HT pour une durée de 24 mois reconductible 1 fois dans les mêmes termes. Le titulaire ne peut refuser la reconduction. La reconduction intervient, au terme de chaque période, elle est tacite
Afficher plus
Informations complémentaires:
“le marché est traité à prix unitaires à bons de commande avec un seuil minimum de 100 000 euros HT et un seuil maximum de 1 000 000 euros HT pour une durée...”
Informations complémentaires
le marché est traité à prix unitaires à bons de commande avec un seuil minimum de 100 000 euros HT et un seuil maximum de 1 000 000 euros HT pour une durée de 24 mois reconductible 1 fois dans les mêmes termes. Le titulaire ne peut refuser la reconduction. La reconduction intervient, au terme de chaque période, elle est tacite
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 079-210968
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20222022T08527
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“entretien, réparation et réalisation de clôtures, portails et portillons dans les espaces verts des arrondissements Paris centre, 7ème, 8ème, 9ème, 10ème,...”
Titre
entretien, réparation et réalisation de clôtures, portails et portillons dans les espaces verts des arrondissements Paris centre, 7ème, 8ème, 9ème, 10ème, 17ème, 18ème, 19ème et 20ème
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Date de conclusion du contrat: 2022-11-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: tso reali
Adresse postale: 9 rue des Entrepreneurs
Commune postale: Crosne
Code postal: 91560
Pays: France 🇫🇷
Région: Essonne🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15 000 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter: travaux de clotures
2️⃣
Numéro de contrat: 20222022T08529
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“entretien, réparation et réalisation de clôtures, portails et portillons dans les espaces verts des arr. 5ème, 6ème, 11ème, 12ème, 13ème, 14ème, 15ème,...”
Titre
entretien, réparation et réalisation de clôtures, portails et portillons dans les espaces verts des arr. 5ème, 6ème, 11ème, 12ème, 13ème, 14ème, 15ème, 16ème, des bois de Boulogne et de Vincennes
Afficher plus Nom et adresse du contractant
Nom: sarmates
Adresse postale: 5, rue Nicéphore - zI Sud
Commune postale: Morangis
Code postal: 91420
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15 000 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 20222022T08530
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“entretien, réparation et réalisation de clôtures, portails et portillons sur l'espace public parisien” Nom et adresse du contractant
Nom: entreprise générale de clôtures (e.g.c.)
Adresse postale: 25 rue Charles Michels
Commune postale: Lagny-sur-Marne
Code postal: 77400
Région: Seine-et-Marne 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 16 000 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 20222022T08531
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“rénovation, réfection ou réparation de clôtures délimitant l'emprise du boulevard périphérique et de portes, portails ou garde-corps des ouvrages d'art parisiens”
Titre
rénovation, réfection ou réparation de clôtures délimitant l'emprise du boulevard périphérique et de portes, portails ou garde-corps des ouvrages d'art parisiens
Afficher plus
Date de conclusion du contrat: 2022-11-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: darras et jouanin
Adresse postale: 2 rue des Sables
Commune postale: Viry Châtillon
Code postal: 91170
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 000 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 20222022T08532
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: fourniture et pose de rambardes métalliques dans les cimetières parisiens
Nom et adresse du contractant
Nom: entreprise générale de clôtures (e.g.c.),
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 000 000 💰
“la durée de chaque marché court à compter de la date de notification, pour les lots 1 à 3, ou à compter de la plus tardive des deux dates suivantes :- la...”
la durée de chaque marché court à compter de la date de notification, pour les lots 1 à 3, ou à compter de la plus tardive des deux dates suivantes :- la date de notification au titulaire - le 1er décembre 2022 pour le lot no 4 / le 10 janvier 2023 pour le lot no5.Les contrats sont consultables en en faisant la demande à l'adresse suivante : Ville de Paris - direction des finances et des achats - sous-Direction des achats - service des marchés - équipe 3 Espace public, 7 avenue de la Porte d'ivry 75013 Paris ou dfa-bmep@paris.fr (en précisant le no de la consultation, du lot et son intitulé)
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“a compter de la signature des contrats, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
a compter de la signature des contrats, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative ; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité des contrats dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'etat dans sa décision Département de Tarn-Et-Garonne du 4 avril 2014 (no358994)
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Source: OJS 2022/S 241-696516 (2022-12-09)