travaux d'entretien, grosses réparations et d'aménagement des bâtiments communaux

Commune de Gonesse

montant Ht maximum pour la durée totale du contrat lot 1 : 2 400 000,00 Euros Ht, pour le lot 2 : 1 000 000,00 Euros Ht, pour le lot 3 : 2 000 000,00 Euros Ht, pour le lot 4 : 2 000 000,00 Euros Ht, pour le lot 5 : 2 000 000,00 Euros Ht, pour le lot 6 : 1 000 000,00 Euros Ht, pour le lot 7 : 400 000,00 Euros Ht, pour le lot 8 : 600 000,00 Euros Ht, pour le lot 9 : 200 000,00 Euros (H.T.).L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions)

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-09-30. L'appel d'offres a été publié le 2022-08-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2022-08-04 Avis de marché
2023-03-15 Avis d'attribution de marché
2023-04-05 Avis d'attribution de marché
2023-06-14 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2022-08-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'équipement du bâtiment
Numéro de référence: 2022t02
Brève description:
montant Ht maximum pour la durée totale du contrat lot 1 : 2 400 000,00 Euros Ht, pour le lot 2 : 1 000 000,00 Euros Ht, pour le lot 3 : 2 000 000,00 Euros Ht, pour le lot 4 : 2 000 000,00 Euros Ht, pour le lot 5 : 2 000 000,00 Euros Ht, pour le lot 6 : 1 000 000,00 Euros Ht, pour le lot 7 : 400 000,00 Euros Ht, pour le lot 8 : 600 000,00 Euros Ht, pour le lot 9 : 200 000,00 Euros (H.T.).L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions)
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'équipement du bâtiment 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de couverture 📦
Travaux de peinture de bâtiments 📦
Travaux de maçonnerie 📦
Travaux d'installation de clôtures, de garde-corps et de dispositifs de sécurité 📦
Travaux de menuiserie 📦
Serrurerie 📦
Travaux de plomberie 📦
Électricité 📦
Travaux de vitrerie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-d’Oise 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de gonesse
Adresse postale: 66 Rue De Paris
Code postal: 95503
Commune postale: Gonesse
Contact
Adresse Internet: http://ville-gonesse.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@mairie-gonesse.fr 📧
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-08-04 📅
Date limite de soumission: 2022-09-30 📅
Date de publication: 2022-08-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 152-433709
Numéro JO-S: 152
Informations complémentaires
avec un montant maximum annuel de 600 000,00 (H.T.).

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 11 600 000 EUR 💰
Intitulé du lot: etanchéité / Couverture
Numéro du lot: 01
Brève description: etanchéité / Couverture
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois
Informations complémentaires: avec un montant maximum annuel de 600 000,00 (H.T.).
Intitulé du lot: peinture / Ravalement / Revêtements muraux / Revêtements de sol
Numéro du lot: 02
Brève description: peinture / Ravalement / Revêtements muraux / Revêtements de sol
Informations complémentaires: avec un montant maximum annuel de 250 000,00 (H.T.).
Intitulé du lot: maçonnerie / Plafonds suspendus / cloisons amovibles
Numéro du lot: 03
Brève description: maçonnerie / Plafonds suspendus / cloisons amovibles
Informations complémentaires: avec un montant maximum annuel de 500 000,00 (H.T.).
Intitulé du lot: clôtures
Numéro du lot: 04
Brève description: clôtures
Intitulé du lot: menuiserie
Numéro du lot: 05
Brève description: menuiserie
Intitulé du lot: serrurerie / Metallerie
Numéro du lot: 06
Brève description: serrurerie / Metallerie
Intitulé du lot: plomberie
Numéro du lot: 07
Brève description: plomberie
Informations complémentaires: avec un montant maximum annuel de 100 000,00 (H.T.).
Intitulé du lot: electricité
Numéro du lot: 08
Brève description: electricité
Informations complémentaires: avec un montant maximum annuel de 150 000,00 (H.T.).
Intitulé du lot: remplacement, fourniture et pose de vitrages
Numéro du lot: 09
Brève description: remplacement, fourniture et pose de vitrages
Informations complémentaires: avec un montant maximum annuel de 50 000,00 (H.T.).
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ville de Gonesse 95500 - gonesse

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Situation économique et financière:
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponiblesdéclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
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Capacité technique et professionnelle:
liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin)déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contratdéclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
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Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Ressources propres
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 23:59
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-10-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique: 1.1 Méthodologie de gestion d'une demande d'intervention, jusqu'à la réception des travaux
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Valeur technique: 1.2 Méthodologie du fonctionnement de l'astreinte
Critère de coût (nom): Prix des prestations : Le critère prix sera calculé de la façon suivante : offre la plus basse/offre à analyser x 40 à partir d'un devis identique appliqué à tous les candidats
Critère de coût (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique: 1.2 Moyens humains affectés au marché, pour deux chantiers d'un mois en simultané en période de congés scolaires

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21950268900454
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info -

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 bd de l'hautil
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Source: OJS 2022/S 152-433709 (2022-08-04)
Avis d'attribution de marché (2023-03-15)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
montant Ht maximum pour la durée totale du contrat lot 1 : 2 400 000,00 Euros Ht, pour le lot 3 : 2 000 000,00 Euros Ht, pour le lot 4 : 2 000 000,00 Euros Ht, pour le lot 7 : 400 000,00 Euros Ht, pour le lot 9 : 200 000,00 Euros (H.T.).L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions)
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Valeur totale du marché: 7 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-15 📅
Date de publication: 2023-03-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 056-166589
Se réfère à l'avis: 2022/S 152-433709
Numéro JO-S: 56

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ville de Gonesse 95500 Gonesse

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-03-08 📅
Nom: alpha Services
Adresse postale: 117 Tra De La Montre
Commune postale: Marseille 11
Code postal: 13011
Pays: France 🇫🇷
Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 2 400 000 EUR 💰
Nom: societe Somaco
Adresse postale: 5 Rue Du Port
Commune postale: Mours
Code postal: 95260
Pays: Val-d’Oise 🏙️
Valeur totale du marché: 2 000 000 EUR 💰
Nom: europ'Signal
Adresse postale: 31 Rue De Beaucourt
Commune postale: Le Quesnel
Code postal: 80118
Pays: Somme 🏙️
Nom: la Louisiane
Adresse postale: 18 Rue Buzelin
Commune postale: Paris 18
Code postal: 75018
Pays: Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Nom: entreprise Generale L'Enfant
Adresse postale: 15 Rue De La Republique
Commune postale: Villiers-le-Bel
Code postal: 95400
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
6
2
7

Référence
Informations complémentaires
il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande pour un montant total de 7 000 000,00 euro(s) , se décomposant comme suit:pour le lot 1 avec un montant maximum annuel de 600 000,00 euro(s) pour le lot 3 avec un montant maximum annuel de 500 000,00 euro(s) pour le lot 4 avec un montant maximum annuel de 500 000,00 euro(s) pour le lot 7 avec un montant maximum annuel de 100 000,00 euro(s) pour le lot 9 avec un montant maximum annuel de 50 000,00 euro(s) ;passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R.2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande
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Source: OJS 2023/S 056-166589 (2023-03-15)
Avis d'attribution de marché (2023-04-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 000 000 EUR 💰

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-05 📅
Date de publication: 2023-04-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 070-211702
Numéro JO-S: 70
Informations complémentaires
avec un montant maximum annuel de 250 000,00 (H.T.).

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-04-04 📅
Nom: entreprise Lamos
Adresse postale: 45 Av Georges Clemenceau
Commune postale: Noisy-le-Grand
Code postal: 93160
Pays: Seine-Saint-Denis 🏙️
Valeur totale du marché: 1 000 000 EUR 💰
Nom: sekatol
Adresse postale: 31 Rue Victor Hugo
Commune postale: Stains
Code postal: 93240
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9

Référence
Informations complémentaires
il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande pour un montant total de 2 000 000,00 euro(s) , se décomposant comme suit :pour le lot 2 avec un montant maximum annuel de 250 000,00 euro(s) pour le lot 6 avec un montant maximum annuel de 250 000,00 euro(s) ,passé en application des articles L2125-1 1°, R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande
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Source: OJS 2023/S 070-211702 (2023-04-05)
Avis d'attribution de marché (2023-06-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions)
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Valeur totale du marché: 2 600 000 EUR 💰

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-14 📅
Date de publication: 2023-06-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 116-363250
Numéro JO-S: 116
Informations complémentaires
avec un montant maximum annuel de 500 000,00 (H.T.).

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-06-14 📅
Nom: prodesign
Adresse postale: 3 Rue Eugene Henaff
Nom: entr Rationnelle Installation Electrique
Adresse postale: 102 Rue Danielle Casanova
Commune postale: Aubervilliers
Code postal: 93300
Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10

Référence
Informations complémentaires
il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande pour un montant total de 2 600 000,00 euro(s) , se décomposant comme suit :pour le lot 5 avec un montant maximum annuel de 500 000,00 euro(s) ,pour le lot 8 avec un montant maximum annuel de 150 000,00 euro(s) ,passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 116-363250 (2023-06-14)
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