montant Ht maximum pour la durée totale du contrat lot 1 : 2 400 000,00 Euros Ht, pour le lot 2 : 1 000 000,00 Euros Ht, pour le lot 3 : 2 000 000,00 Euros Ht, pour le lot 4 : 2 000 000,00 Euros Ht, pour le lot 5 : 2 000 000,00 Euros Ht, pour le lot 6 : 1 000 000,00 Euros Ht, pour le lot 7 : 400 000,00 Euros Ht, pour le lot 8 : 600 000,00 Euros Ht, pour le lot 9 : 200 000,00 Euros (H.T.).L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-09-30.
L'appel d'offres a été publié le 2022-08-04.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“travaux d'entretien, grosses réparations et d'aménagement des bâtiments communaux
2022t02”
Produits/services: Travaux d'équipement du bâtiment📦
Brève description:
“montant Ht maximum pour la durée totale du contrat lot 1 : 2 400 000,00 Euros Ht, pour le lot 2 : 1 000 000,00 Euros Ht, pour le lot 3 : 2 000 000,00 Euros...”
Brève description
montant Ht maximum pour la durée totale du contrat lot 1 : 2 400 000,00 Euros Ht, pour le lot 2 : 1 000 000,00 Euros Ht, pour le lot 3 : 2 000 000,00 Euros Ht, pour le lot 4 : 2 000 000,00 Euros Ht, pour le lot 5 : 2 000 000,00 Euros Ht, pour le lot 6 : 1 000 000,00 Euros Ht, pour le lot 7 : 400 000,00 Euros Ht, pour le lot 8 : 600 000,00 Euros Ht, pour le lot 9 : 200 000,00 Euros (H.T.).L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions)
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Valeur estimée hors TVA: EUR 11 600 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: etanchéité / Couverture
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de couverture📦
Lieu d'exécution: Val-d’Oise🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: ville de Gonesse 95500 - gonesse
Description du marché: etanchéité / Couverture
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique: 1.1 Méthodologie de gestion d'une demande d'intervention, jusqu'à la réception des travaux”
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Valeur technique: 1.2 Méthodologie du fonctionnement de l'astreinte
Critère de coût (nom):
“Prix des prestations : Le critère prix sera calculé de la façon suivante : offre la plus basse/offre à analyser x 40 à partir d'un devis identique appliqué...”
Critère de coût (nom)
Prix des prestations : Le critère prix sera calculé de la façon suivante : offre la plus basse/offre à analyser x 40 à partir d'un devis identique appliqué à tous les candidats
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Critère de coût (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois
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Informations complémentaires: avec un montant maximum annuel de 600 000,00 (H.T.).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: peinture / Ravalement / Revêtements muraux / Revêtements de sol
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de peinture de bâtiments📦
Description du marché: peinture / Ravalement / Revêtements muraux / Revêtements de sol
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique: 1.2 Moyens humains affectés au marché, pour deux chantiers d'un mois en simultané en période de congés scolaires” Description
Informations complémentaires: avec un montant maximum annuel de 250 000,00 (H.T.).
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: maçonnerie / Plafonds suspendus / cloisons amovibles
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de maçonnerie📦
Description du marché: maçonnerie / Plafonds suspendus / cloisons amovibles
Informations complémentaires: avec un montant maximum annuel de 500 000,00 (H.T.).
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: menuiserie
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie📦
Description du marché: menuiserie
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: serrurerie / Metallerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Produits/services supplémentaires: Serrurerie📦
Description du marché: serrurerie / Metallerie
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: plomberie
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de plomberie📦
Description du marché: plomberie
Informations complémentaires: avec un montant maximum annuel de 100 000,00 (H.T.).
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: electricité
Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Produits/services supplémentaires: Électricité📦
Description du marché: electricité
Informations complémentaires: avec un montant maximum annuel de 150 000,00 (H.T.).
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: remplacement, fourniture et pose de vitrages
Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de vitrerie📦
Description du marché: remplacement, fourniture et pose de vitrages
Informations complémentaires: avec un montant maximum annuel de 50 000,00 (H.T.).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponiblesdéclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu...”
Liste et brève description des critères de sélection
liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin)déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contratdéclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Ressources propres
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-09-30
23:59 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-10-03
10:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info -
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Nom: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 bd de l'hautil
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173459 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Source: OJS 2022/S 152-433709 (2022-08-04)
Avis d'attribution de marché (2023-03-15) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“montant Ht maximum pour la durée totale du contrat lot 1 : 2 400 000,00 Euros Ht, pour le lot 3 : 2 000 000,00 Euros Ht, pour le lot 4 : 2 000 000,00 Euros...”
Brève description
montant Ht maximum pour la durée totale du contrat lot 1 : 2 400 000,00 Euros Ht, pour le lot 3 : 2 000 000,00 Euros Ht, pour le lot 4 : 2 000 000,00 Euros Ht, pour le lot 7 : 400 000,00 Euros Ht, pour le lot 9 : 200 000,00 Euros (H.T.).L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions)
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 7 000 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: ville de Gonesse 95500 Gonesse
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 152-433709
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022t02-01
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: etanchéité / Couverture
Date de conclusion du contrat: 2023-03-08 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nom et adresse du contractant
Nom: alpha Services
Adresse postale: 117 Tra De La Montre
Commune postale: Marseille 11
Code postal: 13011
Pays: France 🇫🇷
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 400 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2022t02-03
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: maçonnerie / Plafonds suspendus / cloisons amovibles
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: societe Somaco
Adresse postale: 5 Rue Du Port
Commune postale: Mours
Code postal: 95260
Région: Val-d’Oise🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 000 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2022t02-04
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: clôtures
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: europ'Signal
Adresse postale: 31 Rue De Beaucourt
Commune postale: Le Quesnel
Code postal: 80118
Région: Somme🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 000 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2022t02-07
Numéro d'identification du lot: 07
Titre: plomberie
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: la Louisiane
Adresse postale: 18 Rue Buzelin
Commune postale: Paris 18
Code postal: 75018
Région: Paris🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2022t02-09
Numéro d'identification du lot: 09
Titre: remplacement, fourniture et pose de vitrages
Nom et adresse du contractant
Nom: entreprise Generale L'Enfant
Adresse postale: 15 Rue De La Republique
Commune postale: Villiers-le-Bel
Code postal: 95400
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
“il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande pour un montant total de 7 000 000,00 euro(s) , se décomposant comme suit:pour le lot 1 avec un montant...”
il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande pour un montant total de 7 000 000,00 euro(s) , se décomposant comme suit:pour le lot 1 avec un montant maximum annuel de 600 000,00 euro(s) pour le lot 3 avec un montant maximum annuel de 500 000,00 euro(s) pour le lot 4 avec un montant maximum annuel de 500 000,00 euro(s) pour le lot 7 avec un montant maximum annuel de 100 000,00 euro(s) pour le lot 9 avec un montant maximum annuel de 50 000,00 euro(s) ;passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R.2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande
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Source: OJS 2023/S 056-166589 (2023-03-15)
Avis d'attribution de marché (2023-04-05) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 000 000 💰
Attribution du marché
Numéro de contrat: 2022t02-02
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: peinture / Ravalement / Revêtements muraux / Revêtements de sol
Date de conclusion du contrat: 2023-04-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Nom et adresse du contractant
Nom: entreprise Lamos
Adresse postale: 45 Av Georges Clemenceau
Commune postale: Noisy-le-Grand
Code postal: 93160
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 000 000 💰
Numéro de contrat: 2022t02-06
Numéro d'identification du lot: 06
Titre: serrurerie / Metallerie
Nom et adresse du contractant
Nom: sekatol
Adresse postale: 31 Rue Victor Hugo
Commune postale: Stains
Code postal: 93240
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 000 000 💰
“il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande pour un montant total de 2 000 000,00 euro(s) , se décomposant comme suit :pour le lot 2 avec un montant...”
il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande pour un montant total de 2 000 000,00 euro(s) , se décomposant comme suit :pour le lot 2 avec un montant maximum annuel de 250 000,00 euro(s) pour le lot 6 avec un montant maximum annuel de 250 000,00 euro(s) ,passé en application des articles L2125-1 1°, R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande
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Source: OJS 2023/S 070-211702 (2023-04-05)
Avis d'attribution de marché (2023-06-14) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont...”
Brève description
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions)
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 600 000 💰
Attribution du marché
Numéro de contrat: 2022t02-05
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: menuiserie
Date de conclusion du contrat: 2023-06-14 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: prodesign
Adresse postale: 3 Rue Eugene Henaff
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 000 000 💰
Numéro de contrat: 2022t02-08
Numéro d'identification du lot: 08
Titre: electricité
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
Nom et adresse du contractant
Nom: entr Rationnelle Installation Electrique
Adresse postale: 102 Rue Danielle Casanova
Commune postale: Aubervilliers
Code postal: 93300
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 600 000 💰
“il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande pour un montant total de 2 600 000,00 euro(s) , se décomposant comme suit :pour le lot 5 avec un montant...”
il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande pour un montant total de 2 600 000,00 euro(s) , se décomposant comme suit :pour le lot 5 avec un montant maximum annuel de 500 000,00 euro(s) ,pour le lot 8 avec un montant maximum annuel de 150 000,00 euro(s) ,passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande
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Source: OJS 2023/S 116-363250 (2023-06-14)