travaux d'entretien de la maçonnerie, de revêtement dur et de la plâtrerie des résidences de la SEM Seine Ouest Habitat et Patrimoine

SEM Seine Ouest Habitat et Patrimoine

les travaux seront réalisés en 2 lots séparés selon les lots suivants :
-Lot no1 : Marché de travaux d'entretien de la maçonnerie, de revêtement dur et de plâtrerie des résidences situées sur Issy-Les-Moulineaux, Vanves et Montrouge
-Lot no2 : Marché de travaux d'entretien de la maçonnerie, de revêtement dur et de plâtrerie des résidences situées sur Meudon, Meudon-La-Forêt, Boulogne-Billancourt, Chaville et Ville d'avray
pour chacun des lots, le marché est un accord-cadre passé selon l'article L2125-1 1° du Code de la Commande Publique conclu à compter du 1er janvier 2023 jusqu'au 31 décembre 2023 puis renouvelable expressément d'année en année et ceci jusqu'au 31 décembre 2026.
Pour chacun des lots, les montants seront les suivants : Montant minimum annuel : 200 000 euros HT Montant maximum annuel : 1 500 000 euros (H.T.).
Concernant le lot no1, le marché prendra effet le 27 mai 2023 uniquement pour les résidences de Montrouge

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-07-27. L'appel d'offres a été publié le 2022-06-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2022-06-22 Avis de marché
2022-11-15 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2022-06-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de maçonnerie
Brève description:
les travaux seront réalisés en 2 lots séparés selon les lots suivants : -Lot no1 : Marché de travaux d'entretien de la maçonnerie, de revêtement dur et de plâtrerie des résidences situées sur Issy-Les-Moulineaux, Vanves et Montrouge -Lot no2 : Marché de travaux d'entretien de la maçonnerie, de revêtement dur et de plâtrerie des résidences situées sur Meudon, Meudon-La-Forêt, Boulogne-Billancourt, Chaville et Ville d'avray pour chacun des lots, le marché est un accord-cadre passé selon l'article L2125-1 1° du Code de la Commande Publique conclu à compter du 1er janvier 2023 jusqu'au 31 décembre 2023 puis renouvelable expressément d'année en année et ceci jusqu'au 31 décembre 2026. Pour chacun des lots, les montants seront les suivants : Montant minimum annuel : 200 000 euros HT Montant maximum annuel : 1 500 000 euros (H.T.). Concernant le lot no1, le marché prendra effet le 27 mai 2023 uniquement pour les résidences de Montrouge
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de maçonnerie 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de maçonnerie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: sem seine ouest habitat et patrimoine
Adresse postale: 71 boulevard Gallieni
Code postal: 92130
Commune postale: Issy-les-Moulineaux
Contact
Adresse Internet: https://sohp.fr/ 🌏
Courrier électronique: infos@sohp.fr 📧
Téléphone: +33 146444190 📞
Fax: +33 146458305 📠
URL des documents: http://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-06-22 📅
Date limite de soumission: 2022-07-27 📅
Date de publication: 2022-06-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 121-342847
Numéro JO-S: 121
Informations complémentaires
la SEM finance la totalité des travaux. Le règlement des dépenses se fait par virement dans un délai de 30 jours à compter de la réception de la facture.conformément à l'article L.2142-1 du Code de la Commande Publique, l'analyse des candidatures se fera en fonction des capacités professionnelles, financières et techniques des entreprises au vu des éléments remis.afin de déterminer l'offre économiquement la plus avantageuse conformément à l'article L2152-7 du Code de la Commande Publique, les critères suivants pondérés et classés par ordre décroissant d'importance seront pris en compte pour l'attribution du marché et pour chacun des lots : I.La qualité technique de l'offre (60 %) Ii.Le prix proposé par le candidat (40%)
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
les travaux seront réalisés en 2 lots séparés selon les lots suivants :
-Lot no1 : Marché de travaux d'entretien de la maçonnerie, de revêtement dur et de plâtrerie des résidences situées sur Issy-Les-Moulineaux, Vanves et Montrouge
-Lot no2 : Marché de travaux d'entretien de la maçonnerie, de revêtement dur et de plâtrerie des résidences situées sur Meudon, Meudon-La-Forêt, Boulogne-Billancourt, Chaville et Ville d'avray
pour chacun des lots, le marché est un accord-cadre passé selon l'article L2125-1 1° du Code de la Commande Publique conclu à compter du 1er janvier 2023 jusqu'au 31 décembre 2023 puis renouvelable expressément d'année en année et ceci jusqu'au 31 décembre 2026.
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Pour chacun des lots, les montants seront les suivants : Montant minimum annuel : 200 000 euros HT Montant maximum annuel : 1 500 000 euros (H.T.).
Concernant le lot no1, le marché prendra effet le 27 mai 2023 uniquement pour les résidences de Montrouge
Valeur totale estimée: 12 000 000 EUR 💰
Intitulé du lot: marché de travaux d'entretien de la maçonnerie, de revêtement dur et de plâtrerie des résidences situées sur Issy-Les-Moulineaux, Vanves et Montrouge
Numéro du lot: 1
Brève description:
le marché est un accord-cadre passé selon l'article L2125-1 1° du Code de la Commande Publique conclu à compter du 1er janvier 2023 jusqu'au 31 décembre 2023 puis renouvelable expressément d'année en année et ceci jusqu'au 31 décembre 2026 et pour les montants suivants :
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Montant minimum annuel : 200 000 euro ht
Montant maximum annuel : 1 500 000 euro (H.T.).
Valeur estimée hors TVA: 6 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
reconductible 3 fois d'année en année. La personne responsable du marché se prononce dans les trois mois avant la fin de la durée de validité du marché sur une reconduction éventuelle
Intitulé du lot: marché de travaux d'entretien de la maçonnerie, de revêtement dur et de plâtrerie des résidences situées sur Meudon, Meudon-La-Forêt, Boulogne-Billancourt, Chaville et Ville d'avray
Numéro du lot: 2

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
une lettre de candidature détaillant le nom du mandataire et les membres du groupement et la forme du groupement en cas de réponse en groupement conjoint ou solidaire. Le formulaire (Dc1) peut être utilisé à cette fin.
Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
Une déclaration sur l'honneur du candidat attestant que l'entreprise…
… n'entre dans aucun des cas d'exclusion prévus aux articles L.2141-1 à L.2141-6 ou aux articles L.2141-7 à L.2141-11 du Code de la Commande Publique
… est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
Situation économique et financière:
une déclaration du candidat relative à son chiffre d'affaires global pour les trois derniers exercices disponibles
Capacité technique et professionnelle:
une liste de références portant sur des travaux de même type effectués au cours des cinq (5) dernières années (date, montant, destinataire public ou privé),
La liste des moyens en personnel (effectif global, importance du personnel d'encadrement) et en matériel (outillage, matériel et équipement technique dont l'entrepreneur dispose pour l'exécution des travaux),

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Procédure accélérée: les candidatures et les offres sont transmises par voie électronique
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-07-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): I. La qualité technique de l’offre

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Sem
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏

Référence
Informations complémentaires
la SEM finance la totalité des travaux. Le règlement des dépenses se fait par virement dans un délai de 30 jours à compter de la réception de la facture.conformément à l'article L.2142-1 du Code de la Commande Publique, l'analyse des candidatures se fera en fonction des capacités professionnelles, financières et techniques des entreprises au vu des éléments remis.afin de déterminer l'offre économiquement la plus avantageuse conformément à l'article L2152-7 du Code de la Commande Publique, les critères suivants pondérés et classés par ordre décroissant d'importance seront pris en compte pour l'attribution du marché et pour chacun des lots :
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I.La qualité technique de l'offre (60 %)
Ii.Le prix proposé par le candidat (40%)

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Judiciaire de Nanterre - greffe du Tribunal
Adresse postale: 179-191 avenue Joliot Curie
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 140971010 📞
Courrier électronique: accueil.tj-nanterre@justice.fr 📧
Fax: +33 147243161 📠
Adresse Internet: http://www.cours-appel.justice.fr/versailles/tribunal-judiciaire-de-nanterre 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
recours gracieux auprès du pouvoir adjudicateur dans les deux mois qui suivent la notification de la décision contestée. Les candidats ont également la possibilité de saisir, conformément à l'article L 1441-1 et suivants du Code de la Procédure Civile, le Tribunal judiciaire de Nanterre: -d'un recours précontractuel avant la signature du contrat conformément aux dispositions des articles 2 à 8 de l'ordonnance no 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, et à l'article L 211-13 du Code de l'organisation judiciaire. - et/ ou d'un recours contractuel conformément aux articles 11 à 20 de la même ordonnance du 7 mai 2009
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Source: OJS 2022/S 121-342847 (2022-06-22)
Avis d'attribution de marché (2022-11-15)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
les travaux seront réalisés en 2 lots séparés selon les lots suivants : -Lot no1 : Marché de travaux d'entretien de la maçonnerie, de revêtement dur et de plâtrerie des résidences situées sur Issy-Les-Moulineaux, Vanves et Montrouge -Lot no2 : Marché de travaux d'entretien de la maçonnerie, de revêtement dur et de plâtrerie des résidences situées sur Meudon, Meudon-La-Forêt, Boulogne-Billancourt, Chaville et Ville d'avray Pour chacun des lots, le marché est un accord-cadre passé selon l'article L2125-1 1° du Code de la Commande Publique conclu à compter du 1er janvier 2023 jusqu'au 31 décembre 2023 puis renouvelable expressément d'année en année et ceci jusqu'au 31 décembre 2026. Pour chacun des lots, les montants seront les suivants : Montant minimum annuel : 200 000 euros HT Montant maximum annuel : 1 500 000 euros Htconcernant le lot no1, le marché prendra effet le 27 mai 2023 uniquement pour les résidences de Montrouge
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Valeur totale du marché: 12 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-11-15 📅
Date de publication: 2022-11-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 223-638381
Se réfère à l'avis: 2022/S 121-342847
Numéro JO-S: 223

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
le marché est un accord-cadre passé selon l'article L2125-1 1° du Code de la Commande Publique conclu à compter du 1er janvier 2023 jusqu'au 31 décembre 2023 puis renouvelable expressément d'année en année et ceci jusqu'au 31 décembre 2026 et pour les montants suivants : Montant minimum annuel : 200 000 euros HT Montant maximum annuel : 1 500 000 euros…
… HT Concernant le lot no1, le marché prendra effet le 27 mai 2023 uniquement pour les résidences de Montrouge
… HT

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La qualité technique de l’offre

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-11-14 📅
Nom: creamac
Adresse postale: 3 rue de la Solidarité
Commune postale: Montrouge
Code postal: 92120
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 6 000 000 EUR 💰
Nom: sanicotherm
Adresse postale: 7 rue Claude Bernard
Commune postale: La Courneuve
Code postal: 93120
Pays: Seine-Saint-Denis 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2022/S 223-638381 (2022-11-15)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Hauts-de-Seine
Fournisseurs:
creamac Sanicotherm
Produits/services:
Travaux de construction Travaux de construction complète ou... Travaux de couverture et travaux... Travaux de corps de métier spécialisés... Travaux de maçonnerie et de briquetage Travaux de briquetage Travaux de maçonnerie