l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le présent accord-cadre concerne des travaux d'entretien courant englobant divers postes, hors opération de travaux définie par la personne publique, pour le Ght Alliance Gironde. Il concerne, en fonction des établissements du Ght concernés (voir allotissement ci-après), les corps d'état suivants :- gros-Oeuvre - maçonnerie - cloison sèche - plâtrerie- plomberie- chauffage - ventilation - climatisation (Cvc)- voirie et Réseaux Divers (Vrd), uniquement pour le Ch de LibourneL'Etablissement support du Ght Alliance Gironde est le Centre Hospitalier Universitaire de Bordeaux. Il a en charge la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre. Chaque établissement du Ght doit suivre l'exécution de l'accord-cadre
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-03-09.
L'appel d'offres a été publié le 2022-02-04.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“travaux d'entretien courant - divers postes pour le Ght 33 Alliance Gironde
21stitga15”
Produits/services: Travaux de maçonnerie📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le présent accord-cadre concerne des...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le présent accord-cadre concerne des travaux d'entretien courant englobant divers postes, hors opération de travaux définie par la personne publique, pour le Ght Alliance Gironde. Il concerne, en fonction des établissements du Ght concernés (voir allotissement ci-après), les corps d'état suivants :- gros-Oeuvre - maçonnerie - cloison sèche - plâtrerie- plomberie- chauffage - ventilation - climatisation (Cvc)- voirie et Réseaux Divers (Vrd), uniquement pour le Ch de LibourneL'Etablissement support du Ght Alliance Gironde est le Centre Hospitalier Universitaire de Bordeaux. Il a en charge la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre. Chaque établissement du Ght doit suivre l'exécution de l'accord-cadre
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Valeur estimée hors TVA: EUR 51 880 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“gros-Oeuvre - maçonnerie - cloison sèche - plâtrerie et faïence pour le Chu de Bordeaux : Gh Pellegrin - direction Générale - gh Saint André et centre Jean Abadie”
Titre
gros-Oeuvre - maçonnerie - cloison sèche - plâtrerie et faïence pour le Chu de Bordeaux : Gh Pellegrin - direction Générale - gh Saint André et centre Jean Abadie
gros-Oeuvre - maçonnerie - cloison sèche - plâtrerie et faïence pour le Chu de Bordeaux : Gh Pellegrin - direction Générale - gh Saint André et centre Jean Abadie
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le montant estimatif du lot est indicatif et comprend la totalité des périodes de reconduction” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“gros-Oeuvre - maçonnerie - cloison sèche - plâtrerie et faïence pour le Chu de Bordeaux : Gh Sud (hôpital Haut Lévêque et Xavier Arnozan - ehpad de Lormont)” Titre
Numéro d'identification du lot: 1b
Description
Description du marché:
“gros-Oeuvre - maçonnerie - cloison sèche - plâtrerie et faïence pour le Chu de Bordeaux : Gh Sud (hôpital Haut Lévêque et Xavier Arnozan - ehpad de Lormont)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“gros-Oeuvre - maçonnerie - cloison sèche - plâtrerie pour les Ch de Libourne et Sainte-Foy-La-Grande” Titre
Numéro d'identification du lot: 1c
Description
Description du marché:
“gros-Oeuvre - maçonnerie - cloison sèche - plâtrerie pour les Ch de Libourne et Sainte-Foy-La-Grande” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 460 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: gros-Oevre - maçonnerie - cloison sèche - plâtrerie pour le Ch Charles Perrens
Titre
Numéro d'identification du lot: 1d
Description
Description du marché: gros-Oevre - maçonnerie - cloison sèche - plâtrerie pour le Ch Charles Perrens
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 360 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“gros-Oeuvre - démolition pour les Ch de Bazas, Cadillac, Podensac et Sud-Gironde” Titre
Numéro d'identification du lot: 1e
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de démolition📦
Description du marché:
“gros-Oeuvre - démolition pour les Ch de Bazas, Cadillac, Podensac et Sud-Gironde” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 856 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“plomberie sanitaire pour le Chu de Bordeaux : Gh Pellegrin - direction Générale - gh Saint André et centre Jean Abadie” Titre
Numéro d'identification du lot: 2a
Description
Description du marché:
“plomberie sanitaire pour le Chu de Bordeaux : Gh Pellegrin - direction Générale - gh Saint André et centre Jean Abadie” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 200 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“plomberie sanitaire pour le Chu de Bordeaux : Gh Sud (hôpital Haut Lévêque et Xavier Arnozan - ehpad de Lormont)” Titre
Numéro d'identification du lot: 2b
Description
Description du marché:
“plomberie sanitaire pour le Chu de Bordeaux : Gh Sud (hôpital Haut Lévêque et Xavier Arnozan - ehpad de Lormont)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: plomberie / Cvc pour les Ch de Libourne et Sainte-Foy-La-Grande
Titre
Numéro d'identification du lot: 2c
Description
Description du marché: plomberie / Cvc pour les Ch de Libourne et Sainte-Foy-La-Grande
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 480 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: plomberie / Cvc pour le Ch Charles Perrens
Titre
Numéro d'identification du lot: 2d
Description
Description du marché: plomberie / Cvc pour le Ch Charles Perrens
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: plomberie / Cvc pour les Ch de Bazas, Cadillac, Podensac et Sud-Gironde
Titre
Numéro d'identification du lot: 2e
Description
Description du marché: plomberie / Cvc pour les Ch de Bazas, Cadillac, Podensac et Sud-Gironde
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 754 000 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“cvc pour le Chu de Bordeaux : Gh Pellegrin - direction Générale - gh Saint André et centre Jean Abadie” Titre
Numéro d'identification du lot: 3a
Description
Description du marché:
“cvc pour le Chu de Bordeaux : Gh Pellegrin - direction Générale - gh Saint André et centre Jean Abadie” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 200 000 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“cvc pour le Chu de Bordeaux : Gh Sud (hôpital Haut Lévêque et Xavier Arnozan - ehpad de Lormont)” Titre
Numéro d'identification du lot: 3b
Description
Description du marché:
“cvc pour le Chu de Bordeaux : Gh Sud (hôpital Haut Lévêque et Xavier Arnozan - ehpad de Lormont)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: vrd pour les Ch de Libourne et Sainte-Foy-La-Grande
Titre
Numéro d'identification du lot: 4c
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux routiers📦
Description du marché: vrd pour les Ch de Libourne et Sainte-Foy-La-Grande
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 320 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés aux articles L.2141-1 à L....”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés aux articles L.2141-1 à L. 2141-11 du Code de la commande publiquelettre de candidature, obligatoire pour les groupements d'opérateurs économiquesrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travailnuméro unique d'identification (Numéro Siren).Pour les entreprises étrangères : un document délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente de son pays d'origine ou d'établissement, attestant de l'absence des cas d'exclusion
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande.Le contrat prévoit le versement d'une avance,...”
Conditions d'exécution du contrat
une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande.Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-03-09
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 9
Conditions d'ouverture des offres: 2022-03-09
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): talence
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 01/11/2026
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info -Concernant le lot 4c "Vrd pour les CH de Libourne et Sainte-Foy-La-Grande", l'accord-cadre est conclu pour une durée ferme allant de sa date de notification jusqu'au 01/01/2024.Pour tous les autres lots, l'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa date de notification. L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces de l'accord-cadre. Si ces informations ne sont pas présentes, le délai d'exécution contractuel sera fixé conjointement entre le maître d'ouvrage et le titulaire du lot concerné lors de la période de préparation.Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.Pour le les lots 1a, 1b, 2a, 2b, 3a et 3b uniquement, une visite sur site est obligatoire sur les deux dates proposées. Elles auront lieu :- le mercredi 23 février à 11h, rendez-vous au service ingénierie de l'hôpital Haut-Lévêque situé avenue de Magellan, 33600 Pessac- le mercredi 02 mars à 11h, rendez-vous au service ingénierie de l'hôpital Haut-Lévêque situé avenue de Magellan, 33600 PessacLes candidats seront invités à signer un registre de visite sur site.L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué l'une de ces deux visites sera déclarée irrégulière.L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière.Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation.L'ouverture des plis n'étant pas publique en droit national, la date d'ouverture des plis indiquée n'est communiquée qu'à titre informatif
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 Rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr📧
Fax: +33 556243903 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: ccira de Bordeaux
Adresse postale: 103 bis, rue Belleville
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556692718📞
Courrier électronique: claire.gachet@direccte.gouv.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“1-référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative2- référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
1-référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative2- référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative3-recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.4- recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
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Source: OJS 2022/S 028-070452 (2022-02-04)