Le marché sera conclu pour une période courant du 1er janvier 2023 (ou de la date de notification si celle-ci est postérieure) au 31 décembre 2023. Il sera renouvelable tacitement année par année, 3 fois maximum sans pouvoir excéder le 31 décembre 2026
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-10-24.
L'appel d'offres a été publié le 2022-09-23.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Travaux à bons de commande, 2023-2026
Produits/services: Travaux de réfection📦
Brève description:
“Le marché sera conclu pour une période courant du 1er janvier 2023 (ou de la date de notification si celle-ci est postérieure) au 31 décembre 2023. Il sera...”
Brève description
Le marché sera conclu pour une période courant du 1er janvier 2023 (ou de la date de notification si celle-ci est postérieure) au 31 décembre 2023. Il sera renouvelable tacitement année par année, 3 fois maximum sans pouvoir excéder le 31 décembre 2026
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: menuiserie - quincaillerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie📦
Lieu d'exécution: Sarthe🏙️
Description du marché:
“Montant minimum : 30 000,00 EUR HT par an
montant maximum : 360 000,00 EUR HT par an” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: tacite 3 fois
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: vitrerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de vitrerie📦
Description du marché:
“Montant minimum : 10 000,00 EUR HT par an
montant maximum : 110 000,00 EUR HT par an”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: serrurerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“Montant minimum : 40 000,00 EUR HT par an
montant maximum : 440 000,00 EUR HT par an”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: éviers - meubles sous éviers
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de plomberie📦
Description du marché:
“Montant minimum : 25 000,00 EUR HT par an
montant maximum : 250 000,00 EUR HT par an”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fermetures extérieures - menuiseries Pvc
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par sescotraitants.
(disponible à l'adresse suivante :URL :...”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-10-24
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2022-10-24
17:30 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur URL : http://www.lmmhabitat.com
Les candidatures et les offres devront obligatoirement être remis via la plateformeURL : URL : www.marches-publics.info La remise des candidatures et des offres n'est pasautorisée par mail, ni sur support électronique (CD-Rom, clé USB,…).
Se référer au règlement de consultation.
Tous les éléments liés à la procédure doivent être rédigés en langue française.
S'ils ne sont pas rédigés en langue française, ils devront être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Ile-Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- référé précontractuel (article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative)
- référé contractuel (article L. 551-13 et suivants du code de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- référé précontractuel (article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative)
- référé contractuel (article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative)
- recours en contestation de validité (Ce, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) : il peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
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Source: OJS 2022/S 187-528127 (2022-09-23)
Avis d'attribution de marché (2023-02-09) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 6 400 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 187-528127
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: menuiserie - quincaillerie
Date de conclusion du contrat: 2022-12-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: France menuisiers
Adresse postale: 70 RUE QUEBEC
Commune postale: La rochelle
Code postal: 17000
Pays: France 🇫🇷
Région: Charente-Maritime🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 440 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: vitrerie
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 440 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: serrurerie
Nom et adresse du contractant
Nom: Metallerie williamey
Adresse postale: Rte les gemardieres
Commune postale: Parigne l'eveque
Code postal: 72250
Région: Sarthe🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 760 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: éviers - meubles sous éviers
Nom et adresse du contractant
Nom: Ets jouvet
Adresse postale: 13 RUE CHARLES DARWIN
Commune postale: Allonnes
Code postal: 72700
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 000 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: fermetures extérieures - menuiseries Pvc
Date de conclusion du contrat: 2022-12-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Favalier
Adresse postale: 10 RUE DU DOCTEUR BOETEAU
Commune postale: Le mans
Code postal: 72000
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 760 000 💰
Informations complémentaires Informations complémentaires
Montants sur la durée du marché
Source: OJS 2023/S 032-093071 (2023-02-09)