consultation lancée par un groupement hospitalier de territoire.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-11-21.
L'appel d'offres a été publié le 2022-10-24.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: centre Hospitalier Intercommunal Des Vallees De L''Ariege (Chiva)
Adresse postale: centre Hospitalier Intercommunal Des Vallees De L''Ariege, Bp 90064
Commune postale: Foix Cedex
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/🌏
Nom: centre Hospitalier Ariege Couserans
Adresse postale: centre Hospitalier Ariege Couserans, Site de Rozès
Commune postale: Saint-Girons
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 09201
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Téléphone: +33 561962020📞
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Téléphone: +33 561666171 📠
Nom: centre Hospitalier Saint Louis
Adresse postale: centre Hospitalier Saint Louis, Place du Breilh
Commune postale: Ax-les-Thermes
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“transports terrestres de patient à la charge des établissements du Ght des Pyrénées Ariégeoises
2263”
Produits/services: Services ambulanciers📦
Brève description:
“consultation lancée par un groupement hospitalier de territoire.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une...”
Brève description
consultation lancée par un groupement hospitalier de territoire.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“transports de patients à la demande du Centre hospitalier intercommunal du val d?ariège (Chiva)” Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services ambulanciers📦
Lieu d'exécution: Ariège🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: chemin de Barrau 09000 - saint Jean De Verges
Description du marché:
“transports de patients à la demande du Centre hospitalier intercommunal du val d?ariège (Chiva)” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Prix (pondération): 55
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: le marché pourra être reconduit 1 fois pour 24 mois
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“transports de patients à la demande du Centre hospitalier Saint Louis (Chsl) à Ax-Les-Thermes” Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“transports de patients à la demande du Centre hospitalier Saint Louis (Chsl) à Ax-Les-Thermes”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“transports de patients à la demande du Centre hospitalier Ariège Couserans (Chac) à Saint Lizier” Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché:
“transports de patients à la demande du Centre hospitalier Ariège Couserans (Chac) à Saint Lizier”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
Liste et brève description des critères de sélection
liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Financement sur budget d'exploitation des hôpitaux
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-11-21
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-11-21
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/ -
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: voir le règlement de la consultation
Source: OJS 2022/S 209-596594 (2022-10-24)
Avis d'attribution de marché (2022-12-22) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“consultation lancée par un groupement hospitalier de territoire. L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot a fait l'objet...”
Brève description
consultation lancée par un groupement hospitalier de territoire. L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot a fait l'objet d'une attribution séparée. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 7 560 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: chemin de Barrau 09000 Saint Jean De Verges
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 209-596594
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20226301
Numéro d'identification du lot: 01
Titre:
“transports de patients à la demande du Centre hospitalier intercommunal du val d?ariège (Chiva)”
Date de conclusion du contrat: 2022-12-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: ambulances Ollivier Et Fils
Adresse postale: za Patau
Commune postale: Saint-Jean-de-Verges
Code postal: 09000
Pays: France 🇫🇷
Région: Ariège🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 360 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 20226302
Numéro d'identification du lot: 02
Titre:
“transports de patients à la demande du Centre hospitalier Saint Louis (Chsl) à Ax-Les-Thermes”
Date de conclusion du contrat: 2022-12-21 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 840 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 20226303
Numéro d'identification du lot: 03
Titre:
“transports de patients à la demande du Centre hospitalier Ariège Couserans (Chac) à Saint Lizier” Nom et adresse du contractant
Nom: sarl Ambu09
Adresse postale: 4 avenue de la Résistance
Commune postale: Saint-Girons
Code postal: 09200
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 360 000 💰
Informations complémentaires Informations complémentaires
les montants sont les maximums sur la durée maximale du marché
Source: OJS 2022/S 249-727152 (2022-12-22)