transports sanitaires terrestres secondaires médicalisés/paramédicalisés - sMUR pour le compte des CH de Verdun Saint-Mihiel et de Bar-Le-Duc Fains-Véel
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“transports sanitaires terrestres secondaires médicalisés/paramédicalisés - sMUR pour le compte des CH de Verdun Saint-Mihiel et de Bar-Le-Duc Fains-Véel
2022/GHT5/20”
Titre
transports sanitaires terrestres secondaires médicalisés/paramédicalisés - sMUR pour le compte des CH de Verdun Saint-Mihiel et de Bar-Le-Duc Fains-Véel
2022/GHT5/20
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Produits/services: Services ambulanciers📦
Brève description: transports sanitaires terrestres secondaires médicalisés/paramédicalisés - sMUR
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 750 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“transports sanitaires terrestres secondaires médicalisés/paramédicalisés SMUR de jour pour le CH Verdun Saint-Mihiel” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services ambulanciers📦
Lieu d'exécution: Grand Est🏙️
Description du marché: transports secondaires SMUR de jour pour le CH de Verdun Saint-Mihiel
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Protocole et organisation (respect du délai d'intervention de la prise en charge)”
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Moyens humains et matériels affectés au marché
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Performances environnementales
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 50
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 436 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de période de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de période de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 36 mois
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“transports sanitaires terrestres secondaires médicalisés/paramédicalisés SMUR de nuit pour le CH Verdun Saint-Mihiel” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: transports secondaires SMUR de nuit pour le CH de Verdun Saint-Mihiel
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 508 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“transports sanitaires terrestres secondaires médicalisés/paramédicalisés SMUR de jour pour le CH Bar-Le-Duc Fains-Véel” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: transports secondaires SMUR de jour pour le CH de Bar-Le-Duc Fains-Véel
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 372 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“transports sanitaires terrestres secondaires médicalisés/paramédicalisés SMUR de nuit pour le CH Bar-Le-Duc Fains-Véel” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: transports secondaires SMUR de nuit pour le CH de Bar-Le-Duc Fains-Véel
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 434 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente:
“- Agréments ARS autorisant la société à effectuer des transports sanitaires - autorisation d'exploitation de l'ensemble des véhicules prévus pour la...”
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente
- Agréments ARS autorisant la société à effectuer des transports sanitaires - autorisation d'exploitation de l'ensemble des véhicules prévus pour la réalisation des prestations - attestation préfectorale d'aptitude médicale à la conduite d'ambulances pour les chauffeurs dédiés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-11-14
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-11-14
13:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nancy
Adresse postale: 5 Place Carrière CO 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr📧 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: préfecture de Meurthe et Moselle
Adresse postale: 1 Rue du Préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383342565📞
Courrier électronique: caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr📧
Source: OJS 2022/S 195-553172 (2022-10-05)
Avis d'attribution de marché (2023-01-13) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Courrier électronique: mnaga@pssm.fr📧
Objet Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations sur les enchères électroniques
Une vente aux enchères électronique sera utilisée
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 195-553172
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“transports sanitaires terrestres secondaires médicalisés/paramédicalisés SMUR de jour pour le Centre hospitalier Verdun Saint-Mihiel” Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“transports sanitaires terrestres secondaires médicalisés/paramédicalisés SMUR de nuit pour le Centre hospitalier Verdun Saint-Mihiel”
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“transports sanitaires terrestres secondaires médicalisés/paramédicalisés SMUR de jour pour le Centre hospitalier Bar-Le-Duc Fains-Véel”
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“transports sanitaires terrestres secondaires médicalisés/paramédicalisés SMUR de nuit pour le Centre hospitalier Bar-Le-Duc Fains-Véel”
Source: OJS 2023/S 013-032920 (2023-01-13)