transports sanitaires terrestres de patients au profit des établissements du GHT Vosges

Centre hospitalier Émile Durkheim

réalisation de transports sanitaires terrestres médicalisés, infirmiers inter-hospitaliers (T2ih), bariatriques et non-médicalisés (assis et couchés) de patients pour les établissements du GHT Vosges

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-12-23. L'appel d'offres a été publié le 2022-11-18.

Qui ?

• Centre hospitalier Émile Durkheim

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de santé divers › Services ambulanciers

Où ?

• Lorraine › Vosges

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-11-18	Avis de marché

Avis de marché (2022-11-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services ambulanciers
Numéro de référence: 2022-039
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services ambulanciers 📦
Code CPV supplémentaire: Services ambulanciers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vosges 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: centre Hospitalier Emile Durkheim
Adresse postale: 2 avenue Robert Schuman
Code postal: 88000
Commune postale: Epinal
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-emile-durkheim.fr/ 🌏
Courrier électronique: pierre-yves.claude@ch-remiremont.fr 📧
Téléphone: +33 329681604 📞
URL des documents: https://ch-emile-durkheim.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: https://ch-emile-durkheim.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-11-18 📅
Date limite de soumission: 2022-12-23 📅
Date de publication: 2022-11-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 226-650747
Numéro JO-S: 226

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: transports TAP et ambulances de jour (08h-20h) pour les sites du CH Emile Durkheim
Numéro du lot: 1
Brève description:

transports TAP et ambulances de jour (08h-20h) pour les sites du CH Emile Durkheim

Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

chaque accord-cadre débutera à la date indiquée au CCTP jusqu'au 28/02/2024. Chaque accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois

Intitulé du lot: transports médicalisés et T2ih (24h/24) pour les sites du CH Emile Durkheim
Numéro du lot: 2
Brève description: transports médicalisés et T2ih (24h/24) pour les sites du CH Emile Durkheim
Intitulé du lot: transports TAP et ambulances de jour (08h-20h) pour les sites du CH de Remiremont
Numéro du lot: 3
Brève description:

transports TAP et ambulances de jour (08h-20h) pour les sites du CH de Remiremont

Intitulé du lot: transports médicalisés et T2ih (24h/24) pour le CH de Remiremont
Numéro du lot: 4
Brève description: transports médicalisés et T2ih (24h/24) pour le CH de Remiremont
Intitulé du lot: transports TAP et ambulances de jour (08h-20h) pour les sites du CHOV et du CH de Lamarche
Numéro du lot: 5
Brève description:

transports TAP et ambulances de jour (08h-20h) pour les sites du CHOV et du CH de Lamarche

Intitulé du lot: transports médicalisés et T2ih (24h/24) pour les sites du CHOV
Numéro du lot: 6
Brève description: transports médicalisés et T2ih (24h/24) pour les sites du CHOV
Intitulé du lot: transports TAP et ambulances de jour (08h-20h) pour les sites de Saint-Dié du chi hmv
Numéro du lot: 7
Brève description:

transports TAP et ambulances de jour (08h-20h) pour les sites de Saint-Dié du chi hmv

Intitulé du lot: transports médicalisés de jour (08h-20h) pour les sites de Saint-Dié et de Gérardmer du chi hmv
Numéro du lot: 8
Brève description:

transports médicalisés de jour (08h-20h) pour les sites de Saint-Dié et de Gérardmer du chi hmv

Intitulé du lot: transports médicalisés de jour (20h-08h) pour le site de Saint-Dié du chi hmv
Numéro du lot: 9
Brève description: transports médicalisés de jour (20h-08h) pour le site de Saint-Dié du chi hmv
Intitulé du lot: transports T2ih de jour (08h-20h) pour les sites de Saint-Dié et de Gérardmer du chi hmv
Numéro du lot: 10
Brève description:

transports T2ih de jour (08h-20h) pour les sites de Saint-Dié et de Gérardmer du chi hmv

Intitulé du lot: transports TAP et ambulances de jour (08h-20h) pour les sites du C2hvm
Numéro du lot: 11
Brève description: transports TAP et ambulances de jour (08h-20h) pour les sites du C2hvm
Intitulé du lot: transports TAP et ambulances de jour (08h-20h) pour les sites du CH de l'avison
Numéro du lot: 12
Brève description: transports TAP et ambulances de jour (08h-20h) pour les sites du CH de l'avison
Intitulé du lot: transports TAP et ambulances de jour (08h-20h) pour les sites du CH du Val du Madon
Numéro du lot: 13
Brève description:

transports TAP et ambulances de jour (08h-20h) pour les sites du CH du Val du Madon

Intitulé du lot: transports TAP et ambulances de jour (08h-20h) pour le site du CH de Chatel sur Moselle
Numéro du lot: 14
Brève description:

transports TAP et ambulances de jour (08h-20h) pour le site du CH de Chatel sur Moselle

Intitulé du lot: transports bariatriques pour patients obèses ou corpulents au profit des établissements du GHT Vosges
Numéro du lot: 15
Brève description:

transports bariatriques pour patients obèses ou corpulents au profit des établissements du GHT Vosges

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

ch Emile Durkheim

ch de Remiremont

ch de l'ouest Vosgien et CH de Lamarche

ch de l'ouest Vosgien

chi Hôpitaux du Massif des Vosges

chi Hôpitaux du Massif des Vosges (Sites de Saint-Dié et Gérardmer)

chi Hôpitaux du Massif des Vosges (Site de Saint-Dié)

chi Hôpitaux du Massif des Vosges (Sites de Saint-Dié et de Gérardmer)

ch de la Haute Vallée de la Moselle (C2hvm)

ch de l'avison

ch Val du Madon

ch de Chatel sur Moselle

tous les établissements du GHT Vosges

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

agréments, titres / diplômes et autorisations nécessaires à l'exercice de l'activité et à l'exploitation des véhicules

Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes: profession réglementée par le Code de la Santé Publique
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat: les conditions d'exécution des prestations sont définies au CCTP

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-12-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:30
Lieu: ch Emile Durkheim - cellule des Marchés

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Etablissement public de santé (EPS)
Contact
Point de contact: M. Pierre-Yves CLAUDE
Adresse du profil d'acheteur: https://ch-emile-durkheim.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: https://ch-emile-durkheim.e-marchespublics.com 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de nancy
Adresse postale: 5 Place de la Carrière
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Fax: +33 383174350 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: les voies de recours sont indiquées au Règlement de la Consultation
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Nancy
Source: OJS 2022/S 226-650747 (2022-11-18)

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