réalisation de transports sanitaires terrestres médicalisés, infirmiers inter-hospitaliers (T2ih), bariatriques et non-médicalisés (assis et couchés) de patients pour les établissements du GHT Vosges
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-12-23.
L'appel d'offres a été publié le 2022-11-18.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“transports sanitaires terrestres de patients au profit des établissements du GHT Vosges
2022-039”
Produits/services: Services ambulanciers📦
Brève description:
“réalisation de transports sanitaires terrestres médicalisés, infirmiers inter-hospitaliers (T2ih), bariatriques et non-médicalisés (assis et couchés) de...”
Brève description
réalisation de transports sanitaires terrestres médicalisés, infirmiers inter-hospitaliers (T2ih), bariatriques et non-médicalisés (assis et couchés) de patients pour les établissements du GHT Vosges
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“transports TAP et ambulances de jour (08h-20h) pour les sites du CH Emile Durkheim” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services ambulanciers📦
Lieu d'exécution: Vosges🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: ch Emile Durkheim
Description du marché:
“transports TAP et ambulances de jour (08h-20h) pour les sites du CH Emile Durkheim” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“chaque accord-cadre débutera à la date indiquée au CCTP jusqu'au 28/02/2024. Chaque accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de...”
Description des renouvellements
chaque accord-cadre débutera à la date indiquée au CCTP jusqu'au 28/02/2024. Chaque accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: transports médicalisés et T2ih (24h/24) pour les sites du CH Emile Durkheim
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: transports médicalisés et T2ih (24h/24) pour les sites du CH Emile Durkheim
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“transports TAP et ambulances de jour (08h-20h) pour les sites du CH de Remiremont” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Site principal ou lieu d'exécution: ch de Remiremont
Description du marché:
“transports TAP et ambulances de jour (08h-20h) pour les sites du CH de Remiremont”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: transports médicalisés et T2ih (24h/24) pour le CH de Remiremont
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: transports médicalisés et T2ih (24h/24) pour le CH de Remiremont
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“transports TAP et ambulances de jour (08h-20h) pour les sites du CHOV et du CH de Lamarche” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Site principal ou lieu d'exécution: ch de l'ouest Vosgien et CH de Lamarche
Description du marché:
“transports TAP et ambulances de jour (08h-20h) pour les sites du CHOV et du CH de Lamarche”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: transports médicalisés et T2ih (24h/24) pour les sites du CHOV
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Site principal ou lieu d'exécution: ch de l'ouest Vosgien
Description du marché: transports médicalisés et T2ih (24h/24) pour les sites du CHOV
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“transports TAP et ambulances de jour (08h-20h) pour les sites de Saint-Dié du chi hmv” Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Site principal ou lieu d'exécution: chi Hôpitaux du Massif des Vosges
Description du marché:
“transports TAP et ambulances de jour (08h-20h) pour les sites de Saint-Dié du chi hmv”
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“transports médicalisés de jour (08h-20h) pour les sites de Saint-Dié et de Gérardmer du chi hmv” Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Site principal ou lieu d'exécution: chi Hôpitaux du Massif des Vosges (Sites de Saint-Dié et Gérardmer)
Description du marché:
“transports médicalisés de jour (08h-20h) pour les sites de Saint-Dié et de Gérardmer du chi hmv”
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: transports médicalisés de jour (20h-08h) pour le site de Saint-Dié du chi hmv
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Site principal ou lieu d'exécution: chi Hôpitaux du Massif des Vosges (Site de Saint-Dié)
Description du marché: transports médicalisés de jour (20h-08h) pour le site de Saint-Dié du chi hmv
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“transports T2ih de jour (08h-20h) pour les sites de Saint-Dié et de Gérardmer du chi hmv” Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Site principal ou lieu d'exécution: chi Hôpitaux du Massif des Vosges (Sites de Saint-Dié et de Gérardmer)
Description du marché:
“transports T2ih de jour (08h-20h) pour les sites de Saint-Dié et de Gérardmer du chi hmv”
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: transports TAP et ambulances de jour (08h-20h) pour les sites du C2hvm
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Site principal ou lieu d'exécution: ch de la Haute Vallée de la Moselle (C2hvm)
Description du marché: transports TAP et ambulances de jour (08h-20h) pour les sites du C2hvm
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: transports TAP et ambulances de jour (08h-20h) pour les sites du CH de l'avison
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Site principal ou lieu d'exécution: ch de l'avison
Description du marché: transports TAP et ambulances de jour (08h-20h) pour les sites du CH de l'avison
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“transports TAP et ambulances de jour (08h-20h) pour les sites du CH du Val du Madon” Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Site principal ou lieu d'exécution: ch Val du Madon
Description du marché:
“transports TAP et ambulances de jour (08h-20h) pour les sites du CH du Val du Madon”
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“transports TAP et ambulances de jour (08h-20h) pour le site du CH de Chatel sur Moselle” Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Site principal ou lieu d'exécution: ch de Chatel sur Moselle
Description du marché:
“transports TAP et ambulances de jour (08h-20h) pour le site du CH de Chatel sur Moselle”
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“transports bariatriques pour patients obèses ou corpulents au profit des établissements du GHT Vosges” Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Site principal ou lieu d'exécution: tous les établissements du GHT Vosges
Description du marché:
“transports bariatriques pour patients obèses ou corpulents au profit des établissements du GHT Vosges”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“agréments, titres / diplômes et autorisations nécessaires à l'exercice de l'activité et à l'exploitation des véhicules” Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente: profession réglementée par le Code de la Santé Publique
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: les conditions d'exécution des prestations sont définies au CCTP
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-12-23
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2022-12-23
12:30 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): ch Emile Durkheim - cellule des Marchés
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de nancy
Adresse postale: 5 Place de la Carrière
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr📧
Fax: +33 383174350 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: les voies de recours sont indiquées au Règlement de la Consultation
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 Place de la Carrière
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr📧
Fax: +33 383174350 📠
Source: OJS 2022/S 226-650747 (2022-11-18)