Objet Champ d'application du marché
Titre:
“transports sanitaires de patients et transports de corps avant mise en bière pour les établissements du GHT 92
2200002”
Produits/services: Services de santé📦
Brève description:
“transports sanitaires de patients et transports de corps avant mise en bière pour les établissements du GHT 92” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: transports sanitaires par ambulances et VSL commandés par le Ch4v
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services ambulanciers📦
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Description du marché: transports sanitaires par ambulances et VSL commandés par le Ch4v
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2022-08-01 📅
Date de fin: 2023-06-30 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“les marchés sont conclus à compter du 1er août 2022 ou, à défaut, à compter de leur date de notification au titulaire jusqu'au 30/06/2023. Ils sont...”
Description des renouvellements
les marchés sont conclus à compter du 1er août 2022 ou, à défaut, à compter de leur date de notification au titulaire jusqu'au 30/06/2023. Ils sont reconductibles tacitement trois (3) fois pour une durée d'un an
Afficher plus
Informations complémentaires:
“ils sont reconductibles tacitement trois (3) fois pour une durée d?un an. Conformément à l?article R2112-4 du code de la commande publique, le titulaire ne...”
Informations complémentaires
ils sont reconductibles tacitement trois (3) fois pour une durée d?un an. Conformément à l?article R2112-4 du code de la commande publique, le titulaire ne peut refuser la reconduction. En cas de non-reconduction, le titulaire en sera avisé par écrit dans un délai de deux (2) mois avant la fin du contrat
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“transports sanitaires par ambulances et VSL commandés par le CHRDS et la Fondation Roguet” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“transports sanitaires par ambulances et VSL commandés par le CHRDS et la Fondation Roguet”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“transports sanitaires par ambulances et VSL commandés par le CHD Stell et le CGA” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“transports sanitaires par ambulances et VSL commandés par le CHD Stell et le CGA”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“transports médicalisés et paramédicalisés adultes commandés par les établissements du GHT 92” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“transports médicalisés et paramédicalisés adultes commandés par les établissements du GHT 92”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“transports médicalisés et paramédicalisés pédiatriques commandés par les établissements du GHT 92” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“transports médicalisés et paramédicalisés pédiatriques commandés par les établissements du GHT 92”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: transports bariatriques commandés par les établissements du GHT 92
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: transports bariatriques commandés par les établissements du GHT 92
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“transport de corps avant mise en bière commandés par les établissements du GHT 92” Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Services de santé📦
Description du marché:
“transport de corps avant mise en bière commandés par les établissements du GHT 92”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-02-11
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8
Conditions d'ouverture des offres: 2022-02-11
12:05 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: le marché est renouvelable tous les 4 ans
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'hautil
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
URL: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité consultatif inter- régional de règlement amiable des litiges Préfecture de Région Île-De-France”
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex
Code postal: 75911
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'hautil
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
URL: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2022/S 011-023957 (2022-01-12)