transports pour des sorties scolaires et extra-scolaires dans le cadre des animations Ens - cité des paysages

Département de Meurthe-et-Moselle

il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande comportant 5 lots géographiques qui feront chacun l'objet d'une attribution séparée.Il est conclu à compter du 01/01/2023 jusqu'au 31/08/2023, sous réserve de la notification préalable du marché. À défaut il sera conclu à compter de ladite notification, jusqu'au 31 août 2023 et reconductible tacitement une fois pour une période d'un an, soit jusqu'au 31/08/2024.Les prestations sont réglées par des prix unitaires dans les limites suivantes pour chacun des lots :-Lot no1: 41 900 euro(s) Ht max/période, soit 83 800 euro(s) Ht maximum au total-lot no2: 11 800 euro(s) Ht max/période, soit 23 600 euro(s) Ht maximum au total-lot no3: 38 000 euro(s) Ht max/période, soit 76 000 euro(s) Ht maximum au total-lot no4: 35 500 euro(s) Ht max/période, soit 71 000 euro(s) Ht maximum au total-lot no5: 22 900 euro(s) Ht max/période, soit 45 800 euro(s) Ht maximum au total

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-01-02. L'appel d'offres a été publié le 2022-11-25.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2022-11-25 Avis de marché
2023-03-08 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2022-11-25)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: département de Meurthe-Et-Moselle
Numéro d'enregistrement national: 22540001900785
Adresse postale: 48 Esplanade Jacques Baudot
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commandepublique@departement54.fr 📧
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
URL: http://www.meurthe-et-moselle.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.xmarches.fr/entreprise/ 🌏
Communication
URL des documents: https://www.xmarches.fr/entreprise/ 🌏
URL de participation: https://www.xmarches.fr/entreprise/ 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“transports pour des sorties scolaires et extra-scolaires dans le cadre des animations Ens - cité des paysages A22170005”
Produits/services: Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur 📦
Brève description:
“il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande comportant 5 lots géographiques qui feront chacun l'objet d'une attribution séparée.Il est conclu à compter...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: longwy
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur 📦
Lieu d'exécution: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: ensemble du territoire du département de Meurthe-Et-Moselle 54000 - nancy
Description du marché:
“transports pour des sorties scolaires et extra-scolaires dans le cadre des animations Ens - cité des paysages - longwy”
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 8
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“reconduction tacite une fois pour une période d'un an, du 01/09/2023 au 31/08/24”
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: briey
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“transports pour des sorties scolaires dans le cadre des animations Ens - cité des paysages - briey”

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: val de Lorraine et Grand Nancy
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché:
“transports pour des sorties scolaires et extra-scolaires dans le cadre des animations sur les Ens - cité des paysages - val de Lorraine et Grand Nancy”

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: terres de Lorraine
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché:
“transport pour des sorties scolaires et extra-scolaires dans le cadre des animations sur les Ens - cité des paysages - terres de Lorraine”

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: lunévillois
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché:
“transport pour des sorties scolaires et extra-scolaires dans le cadre des animations sur les Ens - cité des paysages - lunévillois”

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-01-02 16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2023-01-03 12:00 📅

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://www.xmarches.fr/entreprise/ -Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5, Place de la Carrière, C.O. no 20038
Commune postale: Nancy
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Fax: +33 383174350 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“-Référé précontractuel prévu aux art. L.551-1 à L.551-12 du Code de justiceadministrative depuis le début de la procédure de passation jusqu'avant...”    Afficher plus
Source: OJS 2022/S 231-665371 (2022-11-25)
Avis d'attribution de marché (2023-03-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“transports pour des sorties scolaires et extra-scolaires dans le cadre des animations ENS - cité des paysages”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 138 066 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Lieu d'exécution: France 🏙️
Description du marché:
“transports pour des sorties scolaires et extra-scolaires dans le cadre des animations ENS - cité des paysages-longwy”
Critères d'attribution
Prix
Description
Description du marché:
“transports pour des sorties scolaires et extra-scolaires dans le cadre des animations ENS - cité des paysages”

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 231-665371

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 2022-1716000501-00
Numéro d'identification du lot: 01
Titre:
“transports pour des sorties scolaires et extra-scolaires dans le cadre des animations ENS - cité des paysages LONGWY”
Date de conclusion du contrat: 2023-02-24 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: transport du grand longwy semitul
Commune postale: Mexy
Pays: France 🇫🇷
Région: France 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 34 375 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 34 375 💰

2️⃣
Numéro de contrat: 2022-1716000503-00
Numéro d'identification du lot: 03
Titre:
“transports pour des sorties scolaires et extra-scolaires dans le cadre des animations ENS - cité des paysages -val de lorraine et grand nancy”
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: groupement sadap / rene antoni
Commune postale: Rebeuville
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 50 115 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 115 💰

3️⃣
Numéro de contrat: 2022-1716000504-00
Numéro d'identification du lot: 04
Titre:
“transports pour des sorties scolaires et extra-scolaires dans le cadre des animations ens- terres de lorraine - cité des paysages”
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 37 244 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 37 244 💰

4️⃣
Numéro de contrat: 2022-1716000505-00
Numéro d'identification du lot: 05
Titre:
“transports pour des sorties scolaires et extra-scolaires dans le cadre des animations ENS - cité des paysages-lunevillois”
Nom et adresse du contractant
Nom: launoy tourisme
Commune postale: Rambervillers
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 16 332 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 16 332 💰
Source: OJS 2023/S 051-151761 (2023-03-08)