Objet Champ d'application du marché
Titre:
“transports de personnes : LOCATION D'Autocars D'Une capacite superieure a 50 places assises
AO22-12”
Produits/services: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur📦
Brève description:
“transports de personnes : LOCATION D'Autocars D'Une capacite superieure a 50 places assises”
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 400 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur📦
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Description du marché:
“transports de personnes : LOCATION D'Autocars D'Une capacite superieure a 50 places assises” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3
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Informations complémentaires:
“marché à bons de commande à hauteur du maximum annuel fixé à 350.000 euro(s) HT soit 1.400.000 euro(s) HT pour la durée globale du marché”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: voir le cahier des charges
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-08-05
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-08-08
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois. IL est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3”
Délai estimé pour la publication d'autres avis
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois. IL est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig (niveau 206 rue de Paris)
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202020📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr📧
Fax: +33 149202099 📠
URL: http://montreuil.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2022/S 125-354596 (2022-06-27)
Avis d'attribution de marché (2023-01-17) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 400 000 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 40
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 125-354596
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: M23001
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“transports de personnes : LOCATION D'Autocars D'Une capacite superieure a 50 places assises”
Date de conclusion du contrat: 2023-01-02 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: compagnie Sévigné
Adresse postale: 30 allée Chuna Bajtsztok
Commune postale: Livry Gargan
Code postal: 93190
Pays: France 🇫🇷
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
URL: https://compagnie-sevigne.com🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 400 000 💰