Transports aériens et multimodaux de flux internationaux et COM (Hors DOM et UE)

La Poste

La Poste souhaite soumettre en appel d'offre 64 lots correspondant aux prestations de transport adaptées à ses trafics internationaux export et import.
57 lots service prioritaire exports à l'international (hors DOM et hors UE) au départ de paris et à destination de :
Etats Unis JFK 3 lots / LAX 3 lots/ ORD 3 lots / MIA 3 lots
Canada YUL 3 lots
Chine Rep Pop CAN 3 lots
Chine Rep Pop PVG 3 lots
Chine Rep Pop PEK 3 lots
Hong Kong HKG 3 lots
Japon HND 3 lots
Japon KIX 3 lots
Australie SYD 3 lots
Australie MEL 3 lots
Australie PER 3 lots
Australie BNE 3 lots
Arabie Saoudite RUH 3 lots
Arabie Saoudite JED 3 lots
Corée du Sud ICN 3 lots
Argentine EZE 3 lots
Bolivie SCL 3 lots
Brésil GRU 3 lots
Chili SCL 3 lots
Corée du Nord PEK 3 lots
Emirats Arabes Unis DXB 3 lots
Emirats Arabes Unis AUH 3 lots
Fidji SYD 3 lots
Inde BOM 3 lots
Irak BGW 3 lots
Iran IKA 3 lots
Koweit KWI 3 lots
Laos VTE 3 lots
Macao HKG 3 lots
Népal KTM 3 lots
Nouvelle Calédonie NOU 3 lots
Polynésie Française PPT 3 lots
St Pierre & Miquelon FSP 3 lots
Nouvelle Zélande AKL 3 lots
Oman MCT 3 lots
Qatar DOH 3 lots
Singapour SIN 3 lots
Sri Lanka CMB 3 lots
Taiwan TPE 3 lots
Thaïlande BKK 3 lots
Viet Nam SGN 3 lots
Wallis & Futuna NOU 3 lots
Yemen SAH 3 lots
4 lots service économique exports à l'international (hors DOM et hors UE) au départ de paris et à destination de :
Nouvelle Calédonie NOU 1 lot
Polynésie française PPT 1 lot
St Pierre et Miquelon FSP 1 lot
Nouvelle Zélande AKL 1 lot
2 lots imports à destination de CDG au départ d'Abou Dhbai et de Saint Pierre et Miquelon
1 lot Saint pierre et Miquelon vers YUL
Le détail de tous les lots sera présenté dans le cahier des charges.
Les transports seront principalement effectués par voie aérienne. Tous ces flux devront être préparés, présentés, transportés et livrés conformément aux dispositions de la convention de l'union postale universelle, sauf accord préalable contraire.
Certaines destinations pourront être desservies via un acheminement multimodal si les solutions proposées sont conformes au cahier des charges.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-07-29. L'appel d'offres a été publié le 2022-07-13.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2022-07-13 Avis de marché
2022-07-19 Informations complémentaires
Avis de marché (2022-07-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport aérien régulier
Brève description:
La Poste souhaite soumettre en appel d'offre 64 lots correspondant aux prestations de transport adaptées à ses trafics internationaux export et import. 57 lots service prioritaire exports à l'international (hors DOM et hors UE) au départ de paris et à destination de : Etats Unis JFK 3 lots / LAX 3 lots/ ORD 3 lots / MIA 3 lots Canada YUL 3 lots Chine Rep Pop CAN 3 lots Chine Rep Pop PVG 3 lots Chine Rep Pop PEK 3 lots Hong Kong HKG 3 lots Japon HND 3 lots Japon KIX 3 lots Australie SYD 3 lots Australie MEL 3 lots Australie PER 3 lots Australie BNE 3 lots Arabie Saoudite RUH 3 lots Arabie Saoudite JED 3 lots Corée du Sud ICN 3 lots Argentine EZE 3 lots Bolivie SCL 3 lots Brésil GRU 3 lots Chili SCL 3 lots Corée du Nord PEK 3 lots Emirats Arabes Unis DXB 3 lots Emirats Arabes Unis AUH 3 lots Fidji SYD 3 lots Inde BOM 3 lots Irak BGW 3 lots Iran IKA 3 lots Koweit KWI 3 lots Laos VTE 3 lots Macao HKG 3 lots Népal KTM 3 lots Nouvelle Calédonie NOU 3 lots Polynésie Française PPT 3 lots St Pierre & Miquelon FSP 3 lots Nouvelle Zélande AKL 3 lots Oman MCT 3 lots Qatar DOH 3 lots Singapour SIN 3 lots Sri Lanka CMB 3 lots Taiwan TPE 3 lots Thaïlande BKK 3 lots Viet Nam SGN 3 lots Wallis & Futuna NOU 3 lots Yemen SAH 3 lots 4 lots service économique exports à l'international (hors DOM et hors UE) au départ de paris et à destination de : Nouvelle Calédonie NOU 1 lot Polynésie française PPT 1 lot St Pierre et Miquelon FSP 1 lot Nouvelle Zélande AKL 1 lot 2 lots imports à destination de CDG au départ d'Abou Dhbai et de Saint Pierre et Miquelon 1 lot Saint pierre et Miquelon vers YUL Le détail de tous les lots sera présenté dans le cahier des charges. Les transports seront principalement effectués par voie aérienne. Tous ces flux devront être préparés, présentés, transportés et livrés conformément aux dispositions de la convention de l'union postale universelle, sauf accord préalable contraire. Certaines destinations pourront être desservies via un acheminement multimodal si les solutions proposées sont conformes au cahier des charges.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport aérien régulier 📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport aérien régulier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: La poste
Adresse postale: 9 RUE DU COLONEL PIERRE AVIA
Code postal: 75015
Commune postale: 75015 PARIS 15
Contact
Adresse Internet: https://e-sourcing.extra.laposte.fr 🌏
Courrier électronique: alexandre.lepas@viapost.fr 📧
Téléphone: +33 145597120 📞
URL des documents: https://e-sourcing.extra.laposte.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://e-sourcing.extra.laposte.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-07-13 📅
Date limite de soumission: 2022-07-29 📅
Date de publication: 2022-07-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 136-390540
Numéro JO-S: 136

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La Poste souhaite soumettre en appel d'offre 64 lots correspondant aux prestations de transport adaptées à ses trafics internationaux export et import.
57 lots service prioritaire exports à l'international (hors DOM et hors UE) au départ de paris et à destination de :
Etats Unis JFK 3 lots / LAX 3 lots/ ORD 3 lots / MIA 3 lots
Canada YUL 3 lots
Chine Rep Pop CAN 3 lots
Chine Rep Pop PVG 3 lots
Chine Rep Pop PEK 3 lots
Hong Kong HKG 3 lots
Japon HND 3 lots
Japon KIX 3 lots
Australie SYD 3 lots
Australie MEL 3 lots
Australie PER 3 lots
Australie BNE 3 lots
Arabie Saoudite RUH 3 lots
Arabie Saoudite JED 3 lots
Corée du Sud ICN 3 lots
Argentine EZE 3 lots
Bolivie SCL 3 lots
Brésil GRU 3 lots
Chili SCL 3 lots
Corée du Nord PEK 3 lots
Emirats Arabes Unis DXB 3 lots
Emirats Arabes Unis AUH 3 lots
Fidji SYD 3 lots
Inde BOM 3 lots
Irak BGW 3 lots
Iran IKA 3 lots
Koweit KWI 3 lots
Laos VTE 3 lots
Macao HKG 3 lots
Népal KTM 3 lots
Nouvelle Calédonie NOU 3 lots
Polynésie Française PPT 3 lots
St Pierre & Miquelon FSP 3 lots
Nouvelle Zélande AKL 3 lots
Oman MCT 3 lots
Qatar DOH 3 lots
Singapour SIN 3 lots
Sri Lanka CMB 3 lots
Taiwan TPE 3 lots
Thaïlande BKK 3 lots
Viet Nam SGN 3 lots
Wallis & Futuna NOU 3 lots
Yemen SAH 3 lots
4 lots service économique exports à l'international (hors DOM et hors UE) au départ de paris et à destination de :
Nouvelle Calédonie NOU 1 lot
Polynésie française PPT 1 lot
St Pierre et Miquelon FSP 1 lot
Nouvelle Zélande AKL 1 lot
2 lots imports à destination de CDG au départ d'Abou Dhbai et de Saint Pierre et Miquelon
1 lot Saint pierre et Miquelon vers YUL
Le détail de tous les lots sera présenté dans le cahier des charges.
Les transports seront principalement effectués par voie aérienne. Tous ces flux devront être préparés, présentés, transportés et livrés conformément aux dispositions de la convention de l'union postale universelle, sauf accord préalable contraire.
Certaines destinations pourront être desservies via un acheminement multimodal si les solutions proposées sont conformes au cahier des charges.
Numéro du lot: 1
Brève description:
La consultation contient 64 lots. Un lot correspond à une destination, un type de trafic et un niveau de service requis.
Exemple: le trafic du courrier colis à destination de Pékin se découpe en quatre circuits, chacun des circuits correspondant à un lot:
— un circuit opérationnel massifié livré en J+1,
— un circuit opérationnel massifié en J+2,
— un circuit opérationnel non massifié en J+2,
— un circuit opérationnel massifié en J+6.
Les transports seront principalement effectués par voie aérienne mais certaines destinations pourront-être desservies via un acheminement multimodal voire routier, si les solutions proposées sont conformes au cahier des charges de La Poste.
Le détail des livraisons, des contraintes techniques et la qualité de service attendue seront mentionnés dans le cahier des charges fourni lors de l'envoi des documents de consultation.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le marché est conclu pour la durée ferme de douze mois, reconductible deux fois pour une période de douze mois.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Afin de manifester son intérêt et avant la date limite du dépôt de candidature:
— le candidat remettra sur la plate-forme Mag E sourcing un document attestant l'existence légale de son entreprise ( extrait KBIS pour les entreprises basées en France; certification of incorporation (Grande Bretagne), etc. datant de moins de 6 mois)
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Avant la contractualisation , le candidat retenu devra fournir les documents suivants :
Pour les sociétés basées en France
1. Déclaration dûment datée et signée sur papier à en-tête du fournisseur, pour justifier qu'il n'entre dans
aucun
des cas mentionnés à l’article L. 2141-1 et aux 1o et 3o de l’article L. 2141-4 du code de la commande
publique.
2. Les certificats délivrés par les administrations et organismes compétents attestant que le candidat ne
se trouve pas dans un cas d'interdiction de soumissionner mentionner à l’article L. 2141-2 du code de la
commande publique c'est-à-dire:
— une attestation de vigilance délivrée par l'Urssaf,
— une attestation fiscale justifiant de la régularité de sa situation fiscale (paiement de la TVA, de l'impôt sur
les
sociétés ou de l'impôt sur le revenu);
3. Le cas échéant, la liste nominative des salariés étrangers employés par le candidat et soumis à
l'autorisation
de travail mentionnée à l'article L. 5221-2 du code du travail, précisant pour chaque salarié, conformément à
l'article D. 8254-2 du code du travail, sa date d'embauche, sa nationalité ainsi que le type et le numéro
d'ordre
du titre valant autorisation de travail.
Pour les sociétés non basées en France
1. Déclaration dûment datée et signée certifiant que la compagnie est en règle dans tous les pays où elle est
implémentée avec les obligations de:
— sécurité sociale des pays concernés;
— autorités fiscales des pays concernés.
Que la compagnie n’a pas fait l'objet, dans les pays où elle exerce, de condamnation pour des faits de
mauvaise/ou absence de déclaration auprès des organismes de la sécurité sociale mauvaise/ou absence de
déclaration auprès des organismes fiscaux.
Corruption que la compagnie n’est pas en situation d’interdiction de candidater à des marchés publics en
lien
avec quelconque réglementation nationale;
2. Attestation sur l'honneur précisant que toutes les prestations sont effectuées par du personnel naviguant
régulièrement déclaré auprès de leur pays de rattachement.
Capacité technique et professionnelle: Non applicable
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables:
Professionnels du transport aérien et mutimodal.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Le candidat devra fournir à La Poste avant la signature du contrat ses attestations d'assurance relatives aux polices d’assurance applicables en matière de transport (RC exploitation, RC professionnelle, assurance marchandises transportées).
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement du marché par les ressources propres de La Poste.
La Poste procède au paiement, sauf disposition légale contraire ou accord spécifique entre les parties, dans un délai de 30 jours à compter de la date d'émission de la facture.
L'Euro est l'unité monétaire choisie pour le paiement des prestations, fournitures ou travaux.
Les sous-traitants bénéficieront du paiement direct dans les conditions de la loi nº 75-1334 du 31.12.1975 modifiée.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Dans le cas où le candidat répondrait en cotraitance, celle-ci sera contractualisée sous forme de cotraitance conjointe avec un mandataire solidaire.

Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 18:00
Date d'envoi des invitations: 2022-08-02 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: anglais 🗣️
français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 356000000
Contact
URL des documents: https://e-sourcing.extra.laposte.fr/ 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Paris
Adresse postale: Parvis du tribunal de paris
Commune postale: Paris Cedex 17
Code postal: 75859
Pays: France 🇫🇷
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Médiateur des entreprises
Adresse postale: 98 rue de Richelieu
Commune postale: Paris
Code postal: 75002
Téléphone: +33 153178938 📞
Source: OJS 2022/S 136-390540 (2022-07-13)
Informations complémentaires (2022-07-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La Poste souhaite soumettre en appel d'offre 64 lots correspondant aux prestations de transport adaptées à ses trafics internationaux export et import. 57 lots service prioritaire exports à l'international (hors DOM et hors UE) au départ de paris et à destination de : Arabie Saoudite JED 1 Arabie Saoudite RUH 1 Argentine EZE 1 Australie BNE 1 Australie MEL 1 Australie PER 1 Australie SYD 2 Bolivie SCL 1 Brésil GRU 2 Canada YUL 3 Chili SCL 1 Chine Rep Pop CAN 1 Chine Rep Pop PEK 2 Chine Rep Pop PVG 1 Corée du Nord PEK 1 Corée du Sud ICN 2 Emirats Arabes Unis AUH 1 Emirats Arabes Unis DXB 1 Etats Unis JFK 3 Etats Unis LAX 1 Etats Unis MIA 1 Etats Unis ORD 1 Fidji SYD 1 Hong Kong HKG 2 Inde BOM 1 Irak BGW 1 Iran IKA 1 Japon HND 2 Japon KIX 1 Koweit KWI 1 Laos VTE 1 Macao HKG 1 Népal KTM 1 Nouvelle Calédonie NOU 1 Nouvelle Zélande AKL 1 Oman MCT 1 Polynésie Française PPT 1 Qatar DOH 1 Singapour SIN 1 Sri Lanka CMB 1 Taiwan TPE 1 Thaïlande BKK 2 Viet Nam SGN 2 Wallis & Futuna NOU 1 Yemen SAH 1 4 lots service économique exports à l'international (hors DOM et hors UE) au départ de paris et à destination de: Nouvelle Calédonie NOU 1 Polynésie française PPT 1 lot St Pierre et Miquelon FSP 1 lot Nouvelle Zélande AKL 1 lot 2 lots imports à destination de CDG au départ d'Abou Dhbai et de Saint Pierre et Miquelon 1 lot Saint pierre et Miquelon vers YUL Le détail de tous les lots sera présenté dans le cahier des charges. Les transports seront principalement effectués par voie aérienne. Tous ces flux devront être préparés, présentés, transportés et livrés conformément aux dispositions de la convention de l'union postale universelle, sauf accord préalable contraire. Certaines destinations pourront être desservies via un acheminement multimodal si les solutions proposées sont conformes au cahier des charges.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-07-19 📅
Date de publication: 2022-07-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 140-401974
Se réfère à l'avis: 2022/S 136-390540
Numéro JO-S: 140

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Arabie Saoudite JED 1
Arabie Saoudite RUH 1
Argentine EZE 1
Australie BNE 1
Australie MEL 1
Australie PER 1
Australie SYD 2
Bolivie SCL 1
Brésil GRU 2
Canada YUL 3
Chili SCL 1
Chine Rep Pop CAN 1
Chine Rep Pop PEK 2
Chine Rep Pop PVG 1
Corée du Nord PEK 1
Corée du Sud ICN 2
Emirats Arabes Unis AUH 1
Emirats Arabes Unis DXB 1
Etats Unis JFK 3
Etats Unis LAX 1
Etats Unis MIA 1
Etats Unis ORD 1
Fidji SYD 1
Hong Kong HKG 2
Inde BOM 1
Irak BGW 1
Iran IKA 1
Japon HND 2
Japon KIX 1
Koweit KWI 1
Laos VTE 1
Macao HKG 1
Népal KTM 1
Nouvelle Calédonie NOU 1
Nouvelle Zélande AKL 1
Oman MCT 1
Polynésie Française PPT 1
Qatar DOH 1
Singapour SIN 1
Sri Lanka CMB 1
Taiwan TPE 1
Thaïlande BKK 2
Viet Nam SGN 2
Wallis & Futuna NOU 1
Yemen SAH 1
4 lots service économique exports à l'international (hors DOM et hors UE) au départ de paris et à destination de:
Source: OJS 2022/S 140-401974 (2022-07-19)
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