transport terrestre de patients intra et inter établissements à la charge des 11 établissements du GHT Sud Lorraine : Le marché est divisé en 24 lots attribués individuellement. Le contrat sera exécutoire à compter du 01/09/2022, ou de la date de sa notification si celle-ci intervient ultérieurement, jusqu'au 31/08/2023 et tacitement reconductible 3 fois pour une nouvelle période de 12 mois, du 01/09/2023 au 31/08/2024, du 01/09/2024 au 31/08/2025 et du 01/09/2025 au 31/08/2026
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-05-06.
L'appel d'offres a été publié le 2022-04-05.
Avis de marché (2022-04-05) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: chru de Nancy
Adresse postale: 29 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny - cO 60034
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54035
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact:
“Isabelle LANGBOUR - Secteur marchés publics du Centre Hospitalier Régional Universitaire de Nancy (Etablissement support du Groupement Hospitalier de...”
Personne de contact
Isabelle LANGBOUR - Secteur marchés publics du Centre Hospitalier Régional Universitaire de Nancy (Etablissement support du Groupement Hospitalier de Territoire Sud Lorraine)
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“transport terrestre de patients intra et inter établissements pour le GHT Sud Lorraine
MAPA_22019_DSE”
Produits/services: Services ambulanciers📦
Brève description:
“transport terrestre de patients intra et inter établissements à la charge des 11 établissements du GHT Sud Lorraine : Le marché est divisé en 24 lots...”
Brève description
transport terrestre de patients intra et inter établissements à la charge des 11 établissements du GHT Sud Lorraine : Le marché est divisé en 24 lots attribués individuellement. Le contrat sera exécutoire à compter du 01/09/2022, ou de la date de sa notification si celle-ci intervient ultérieurement, jusqu'au 31/08/2023 et tacitement reconductible 3 fois pour une nouvelle période de 12 mois, du 01/09/2023 au 31/08/2024, du 01/09/2024 au 31/08/2025 et du 01/09/2025 au 31/08/2026
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Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: transport couché par ambulance à la charge du CHRU de Nancy
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services ambulanciers📦
Lieu d'exécution: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Description du marché:
“transport couché par ambulance à la charge du CHRU de Nancy : Le contrat sera établi sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire...”
Description du marché
transport couché par ambulance à la charge du CHRU de Nancy : Le contrat sera établi sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum en valeur ou en quantité et pour un montant maximum de 6 363 000 euros (H.T.).
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 302 000 💰
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: transport assis professionnalisé à la charge du CHRU de Nancy
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“transport assis professionnalisé à la charge du CHRU de Nancy : Le contrat sera établi sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire...”
Description du marché
transport assis professionnalisé à la charge du CHRU de Nancy : Le contrat sera établi sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum en valeur ou en quantité et pour un montant maximum de 562 000 euros (H.T.).
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 468 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: transport bariatrique à la charge du CHRU de Nancy
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“transport bariatrique à la charge du CHRU de Nancy : Le contrat sera établi sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans...”
Description du marché
transport bariatrique à la charge du CHRU de Nancy : Le contrat sera établi sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum en valeur ou en quantité et pour un montant maximum de 119 000 euros (H.T.).
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 98 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: transport de détenus à la charge du CHRU de Nancy (Uhsi)
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“transport de détenus à la charge du CHRU de Nancy (Uhsi) : Le contrat sera établi sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande multi-attributaires...”
Description du marché
transport de détenus à la charge du CHRU de Nancy (Uhsi) : Le contrat sera établi sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande multi-attributaires sans minimum en valeur ou en quantité et pour un montant maximum de 310 000 euros (H.T.).
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 269 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“les 3 opérateurs économiques référencés (titulaire individuel ou groupement) seront sollicités, sans négociation ni remise en concurrence, à tour de rôle”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“transport sanitaire paramédicalisé ou médicalisé intra-hospitalier et inter établissements - de patients adultes, à la charge du CHRU de Nancy” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“transport sanitaire paramédicalisé ou médicalisé intra-hospitalier et inter établissements - de patients adultes, à la charge du CHRU de Nancy : Le contrat...”
Description du marché
transport sanitaire paramédicalisé ou médicalisé intra-hospitalier et inter établissements - de patients adultes, à la charge du CHRU de Nancy : Le contrat sera établi sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande multi-attributaires sans minimum en valeur ou en quantité et pour un montant maximum de 2 432 000 euros (H.T.).
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 026 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“les 3 opérateurs économiques référencés (titulaire individuel ou groupement) seront sollicités, sans négociation ni remise en concurrence, selon une règle...”
Informations complémentaires
les 3 opérateurs économiques référencés (titulaire individuel ou groupement) seront sollicités, sans négociation ni remise en concurrence, selon une règle d'attribution dite "En cascade"
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“transport sanitaire paramédicalisé ou médicalisé intra-hospitalier et inter établissements - pédiatrique, nouveaux-nés, nourrissons, à la charge du CHRU de Nancy”
Titre
transport sanitaire paramédicalisé ou médicalisé intra-hospitalier et inter établissements - pédiatrique, nouveaux-nés, nourrissons, à la charge du CHRU de Nancy
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“transport sanitaire paramédicalisé ou médicalisé intra-hospitalier et inter établissements - pédiatrique, nouveaux-nés, nourrissons, à la charge du CHRU de...”
Description du marché
transport sanitaire paramédicalisé ou médicalisé intra-hospitalier et inter établissements - pédiatrique, nouveaux-nés, nourrissons, à la charge du CHRU de Nancy : Le contrat sera établi sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum en valeur ou en quantité et pour un montant maximum de 1 591 000 euros (H.T.).
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 325 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“transport couché et assis, y compris transport de détenus, à la charge du Centre Psychothérapique de Nancy” Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“transport couché et assis, y compris transport de détenus, à la charge du Centre Psychothérapique de Nancy : Le contrat sera établi sous la forme d'un...”
Description du marché
transport couché et assis, y compris transport de détenus, à la charge du Centre Psychothérapique de Nancy : Le contrat sera établi sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum en valeur ou en quantité et pour un montant maximum de 648 000 euros (H.T.).
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 540 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: transport couché par ambulance à la charge du CH de Toul
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“transport couché par ambulance à la charge du CH de Toul : Le contrat sera établi sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans...”
Description du marché
transport couché par ambulance à la charge du CH de Toul : Le contrat sera établi sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum en valeur ou en quantité et pour un montant maximum de 457 000 euros (H.T.).
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 380 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: transport bariatrique à la charge du CH de Toul
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“transport bariatrique à la charge du CH de Toul : Le contrat sera établi sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum...”
Description du marché
transport bariatrique à la charge du CH de Toul : Le contrat sera établi sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum en valeur ou en quantité et pour un montant maximum de 6 000 euros (H.T.).
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 800 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: transport assis professionnalisé à la charge du CH de Toul
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“transport assis professionnalisé à la charge du CH de Toul : Le contrat sera établi sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire...”
Description du marché
transport assis professionnalisé à la charge du CH de Toul : Le contrat sera établi sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum en valeur ou en quantité et pour un montant maximum de 28 000 euros (H.T.).
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 23 000 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“transport couché par ambulance (incluant le transport bariatrique) à la charge des établissements du GHEMM” Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché:
“transport couché par ambulance (incluant le transport bariatrique) à la charge des établissements du ghemm (ch de Lunéville, CH de Saint-Nicolas-De-Port, 3h...”
Description du marché
transport couché par ambulance (incluant le transport bariatrique) à la charge des établissements du ghemm (ch de Lunéville, CH de Saint-Nicolas-De-Port, 3h Santé) : Le contrat sera établi sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum en valeur ou en quantité et pour un montant maximum de 1 464 000 euros (H.T.).
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 220 000 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: transport assis professionnalisé à la charge des établissements du GHEMM
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché:
“transport assis professionnalisé à la charge des établissements du ghemm (ch de Lunéville, CH de Saint-Nicolas-De-Port, 3h Santé) : Le contrat sera établi...”
Description du marché
transport assis professionnalisé à la charge des établissements du ghemm (ch de Lunéville, CH de Saint-Nicolas-De-Port, 3h Santé) : Le contrat sera établi sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum en valeur ou en quantité et pour un montant maximum de 178 000 euros (H.T.).
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 148 000 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“transport couché par ambulance (incluant le transport bariatrique et le transport de détenus) à la charge du CH Ravenel (Mirecourt)” Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Lieu d'exécution: Vosges🏙️
Description du marché:
“transport couché par ambulance (incluant le transport bariatrique et le transport de détenus) à la charge du CH Ravenel (Mirecourt) : Le contrat sera établi...”
Description du marché
transport couché par ambulance (incluant le transport bariatrique et le transport de détenus) à la charge du CH Ravenel (Mirecourt) : Le contrat sera établi sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum en valeur ou en quantité et pour un montant maximum de 112 000 euros (H.T.).
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 92 000 💰
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: transport assis professionnalisé à la charge du CH Ravenel (Mirecourt)
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché:
“transport assis professionnalisé à la charge du CH Ravenel (Mirecourt) : Le contrat sera établi sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande...”
Description du marché
transport assis professionnalisé à la charge du CH Ravenel (Mirecourt) : Le contrat sera établi sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum en valeur ou en quantité et pour un montant maximum de 188 000 euros (H.T.).
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 156 000 💰
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“transport assis professionnalisé et couché par ambulance à la charge du CH de Commercy (Commercy - nancy et environs)” Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Lieu d'exécution: Meuse 🏙️
Description du marché:
“transport assis professionnalisé et couché par ambulance à la charge du CH de Commercy (Commercy - nancy et environs) : Le contrat sera établi sous la forme...”
Description du marché
transport assis professionnalisé et couché par ambulance à la charge du CH de Commercy (Commercy - nancy et environs) : Le contrat sera établi sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum en valeur ou en quantité et pour un montant maximum de 120 000 euros (H.T.).
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“transport assis professionnalisé et couché par ambulance à la charge du CH de Commercy (Commercy - toul)” Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché:
“transport assis professionnalisé et couché par ambulance à la charge du CH de Commercy (Commercy - toul) : Le contrat sera établi sous la forme d'un...”
Description du marché
transport assis professionnalisé et couché par ambulance à la charge du CH de Commercy (Commercy - toul) : Le contrat sera établi sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum en valeur ou en quantité et pour un montant maximum de 101 000 euros (H.T.).
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 84 000 💰
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“transport assis professionnalisé et couché par ambulance à la charge du CH de Commercy (Commercy - bar-Le-Duc et Commercy - saint-Dizier)” Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Lieu d'exécution: Haute-Marne🏙️
Description du marché:
“transport assis professionnalisé et couché par ambulance à la charge du CH de Commercy (Commercy - bar-Le-Duc et Commercy - saint-Dizier) : Le contrat sera...”
Description du marché
transport assis professionnalisé et couché par ambulance à la charge du CH de Commercy (Commercy - bar-Le-Duc et Commercy - saint-Dizier) : Le contrat sera établi sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum en valeur ou en quantité et pour un montant maximum de 87 000 euros (H.T.).
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 72 000 💰
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“transport assis professionnalisé et couché par ambulance à la charge du CH de Commercy (Commercy et alentours inférieurs à 20 km)” Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché:
“transport assis professionnalisé et couché par ambulance à la charge du CH de Commercy (Commercy et alentours inférieurs à 20 km) : Le contrat sera établi...”
Description du marché
transport assis professionnalisé et couché par ambulance à la charge du CH de Commercy (Commercy et alentours inférieurs à 20 km) : Le contrat sera établi sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum en valeur ou en quantité et pour un montant maximum de 72 000 euros (H.T.).
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“transport couché par ambulance (incluant le transport bariatrique) à la charge du CH de Pont-À-Mousson” Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Description du marché:
“transport couché par ambulance (incluant le transport bariatrique) à la charge du CH de Pont-À-Mousson : Le contrat sera établi sous la forme d'un...”
Description du marché
transport couché par ambulance (incluant le transport bariatrique) à la charge du CH de Pont-À-Mousson : Le contrat sera établi sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum en valeur ou en quantité et pour un montant maximum de 769 000 euros (H.T.).
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 640 000 💰
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: transport assis professionnalisé à la charge du CH de Pont-À-Mousson
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Description du marché:
“transport assis professionnalisé à la charge du CH de Pont-À-Mousson : Le contrat sera établi sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande...”
Description du marché
transport assis professionnalisé à la charge du CH de Pont-À-Mousson : Le contrat sera établi sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum en valeur ou en quantité et pour un montant maximum de 29 000 euros (H.T.).
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 24 000 💰
2️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: transport couché par ambulance à la charge du CH de Pompey
Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Description du marché:
“transport couché par ambulance à la charge du CH de Pompey : Le contrat sera établi sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire...”
Description du marché
transport couché par ambulance à la charge du CH de Pompey : Le contrat sera établi sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum en valeur ou en quantité et pour un montant maximum de 207 000 euros (H.T.).
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 172 000 💰
2️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: transport assis professionnalisé à la charge du CH de Pompey
Titre
Numéro d'identification du lot: 22
Description
Description du marché:
“transport assis professionnalisé à la charge du CH de Pompey : Le contrat sera établi sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire...”
Description du marché
transport assis professionnalisé à la charge du CH de Pompey : Le contrat sera établi sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum en valeur ou en quantité et pour un montant maximum de 4 000 euros (H.T.).
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 000 💰
2️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: transport couché par ambulance à la charge du CH de Dieuze
Titre
Numéro d'identification du lot: 23
Description
Lieu d'exécution: Moselle🏙️
Description du marché:
“transport couché par ambulance à la charge du CH de Dieuze : Le contrat sera établi sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire...”
Description du marché
transport couché par ambulance à la charge du CH de Dieuze : Le contrat sera établi sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum en valeur ou en quantité et pour un montant maximum de 39 000 euros (H.T.).
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 32 000 💰
2️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: transport assis professionnalisé à la charge du CH de Dieuze
Titre
Numéro d'identification du lot: 24
Description
Description du marché:
“transport assis professionnalisé à la charge du CH de Dieuze : Le contrat sera établi sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire...”
Description du marché
transport assis professionnalisé à la charge du CH de Dieuze : Le contrat sera établi sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum en valeur ou en quantité et pour un montant maximum de 15 000 euros (H.T.).
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 000 💰
Procédure Forme de la procédure
Procédure de négociation
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Identification des règles nationales applicables à la procédure
URL: https://www.economie.gouv.fr/daj/textes-marches-publics🌏 Description
Principales caractéristiques de la procédure d'attribution:
“le marché a pour objet des services sociaux et autres services spécifiques, au sens de l'article R. 2123-1 du code de la commande publique. A ce titre, il...”
Principales caractéristiques de la procédure d'attribution
le marché a pour objet des services sociaux et autres services spécifiques, au sens de l'article R. 2123-1 du code de la commande publique. A ce titre, il est passé selon une procédure adaptée permettant une phase de négociation. L'Acheteur se réserve néanmoins la possibilité d'attribuer les lots sur la base des offres initiales sans négociation. Il choisira les offres économiquement les plus avantageuses en se fondant sur les critères pondérés définis au Règlement de la consultation
Afficher plus Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-05-06
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
“transmission des plis (cf. Détails dans le règlement de la consultation) : Les candidatures et offres doivent impérativement être transmises par voie...”
transmission des plis (cf. Détails dans le règlement de la consultation) : Les candidatures et offres doivent impérativement être transmises par voie dématérialisée, sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr exclusivement. La réponse électronique est obligatoire mais aucune signature n'est exigée à ce stade. La signature de l'acte d'engagement (électronique ou manuscrite) pourra être demandée à postériori à la seule entreprise retenue. Modalités de transmission électronique des offres : Les formats de fichiers acceptés sont le format PDF et les formats lisibles par la suite Microsoft Office 2003. Le dépôt des candidatures et des offres transmis par voie électronique donne lieu à un accusé de réception mentionnant la date et l'heure de la réception.une copie de sauvegarde pourra être envoyée parallèlement. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge du candidat.- Unité monétaire utilisée : euro
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place Carrière - cO 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr📧
Fax: +33 383174350 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Le référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 et suivants du Code de justiceadministrative (Cja) peut être introduit depuis le début de la procédure...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Le référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 et suivants du Code de justiceadministrative (Cja) peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat.- Le référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA peut être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA- le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne", peut être exercé par les tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal Administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place Carrière - cO 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr📧
Fax: +33 383174350 📠
Source: OJS 2022/S 070-187244 (2022-04-05)