l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande, pour un montant maximum de 240 000 euro(s) Ht pour la durée du marché.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.La consultation a pour objet de sélectionner un ou plusieurs prestataires pour assurer divers transports avec chauffeur, de personnes notamment des enfants et leurs accompagnateurs en véhicule adapté lors :- des activités et sorties scolaires (salles de sports, centre culturel, etc.),- des rotations cantine pour les centres de loisirs les mercredis et lors des petites vacances scolaires,- des activités périscolaires du soir (salles de sports, centre culturel, etc.),- des sorties extrascolaires liées à la mise en ?Uvre du programme d?animation des différents Alsh durant les périodes de vacances,- des sorties exceptionnelles des associations locales
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-06-30.
L'appel d'offres a été publié le 2022-05-30.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2022-05-30) Objet Champ d'application du marché
Titre: Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur
Numéro de référence: 2022003
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande, pour un montant maximum de 240 000 euro(s) Ht pour la durée du marché.Les prestations sont...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande, pour un montant maximum de 240 000 euro(s) Ht pour la durée du marché.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.La consultation a pour objet de sélectionner un ou plusieurs prestataires pour assurer divers transports avec chauffeur, de personnes notamment des enfants et leurs accompagnateurs en véhicule adapté lors :- des activités et sorties scolaires (salles de sports, centre culturel, etc.),- des rotations cantine pour les centres de loisirs les mercredis et lors des petites vacances scolaires,- des activités périscolaires du soir (salles de sports, centre culturel, etc.),- des sorties extrascolaires liées à la mise en ?Uvre du programme d?animation des différents Alsh durant les périodes de vacances,- des sorties exceptionnelles des associations locales
Référence Dates
Date d'envoi: 2022-05-30 📅
Date limite de soumission: 2022-06-30 📅
Date de publication: 2022-06-03 📅
Date de début: 2022-09-05 📅
Date de fin: 2026-09-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 107-299559
Numéro JO-S: 107
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info -Le pouvoir adjudicateur a décidé de ne pas lancer la consultation en lotsséparés pour les motifs suivants :L'Objet du marché ne permet pas l''identification de prestations distinctes. De plus, la dévolution en lots séparés risque de rendre techniquement difficile l'exécution des prestations et financièrement plus coûteuse l'exécution des prestations.Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation. Après attribution, les candidats sont informés que l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier, pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties.Les critères et sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation
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Source: OJS 2022/S 107-299559 (2022-05-30)
Avis d'attribution de marché (2022-07-25) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 240 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur📦
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2022-07-25 📅
Date de publication: 2022-07-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 145-415091
Se réfère à l'avis: 2022/S 107-299559
Numéro JO-S: 145
Source: OJS 2022/S 145-415091 (2022-07-25)