prestationsno 1 : transport récurrent des élèves sur Olivet durant le temps scolaire et pour les sorties pédagogiques ordinaires (à titre indicatif, sorties d'une durée de 2 à 3 heures) ;no 2: transport des élèves pour les sorties pédagogiques exceptionnelles (à titre indicatif, sorties d'une demi-journée ou d'une journée) ;no 3: transport ponctuel de personnes à la demande des services municipaux ;no 4: transport des enfants en navette pour les centres de loisirs pendant les vacances et les mercredis;no 5: transport des enfants en car pour les sorties pédagogiques ordinaires des centres de loisirs pendant les vacances scolaires et les mercredis (à titre indicatif, sorties d'une durée de 2 à 3 heures);no 6: transport des enfants en car pour les sorties pédagogiques exceptionnelles des centres de loisirs pendant les vacances scolaires et les mercredis (à titre indicatif, sorties d'une demi-journée ou d'une journée)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-08-29.
L'appel d'offres a été publié le 2022-07-08.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: transport collectif de personnes pour la Ville d'olivet
Produits/services: Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur📦
Brève description:
“prestationsno 1 : transport récurrent des élèves sur Olivet durant le temps scolaire et pour les sorties pédagogiques ordinaires (à titre indicatif, sorties...”
Brève description
prestationsno 1 : transport récurrent des élèves sur Olivet durant le temps scolaire et pour les sorties pédagogiques ordinaires (à titre indicatif, sorties d'une durée de 2 à 3 heures) ;no 2: transport des élèves pour les sorties pédagogiques exceptionnelles (à titre indicatif, sorties d'une demi-journée ou d'une journée) ;no 3: transport ponctuel de personnes à la demande des services municipaux ;no 4: transport des enfants en navette pour les centres de loisirs pendant les vacances et les mercredis;no 5: transport des enfants en car pour les sorties pédagogiques ordinaires des centres de loisirs pendant les vacances scolaires et les mercredis (à titre indicatif, sorties d'une durée de 2 à 3 heures);no 6: transport des enfants en car pour les sorties pédagogiques exceptionnelles des centres de loisirs pendant les vacances scolaires et les mercredis (à titre indicatif, sorties d'une demi-journée ou d'une journée)
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Valeur estimée hors TVA: EUR 740 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur📦
Lieu d'exécution: Loiret🏙️
Description du marché:
“prestationsno 1 : transport récurrent des élèves sur Olivet durant le temps scolaire et pour les sorties pédagogiques ordinaires (à titre indicatif, sorties...”
Description du marché
prestationsno 1 : transport récurrent des élèves sur Olivet durant le temps scolaire et pour les sorties pédagogiques ordinaires (à titre indicatif, sorties d'une durée de 2 à 3 heures) ;no 2: transport des élèves pour les sorties pédagogiques exceptionnelles (à titre indicatif, sorties d'une demi-journée ou d'une journée) ;no 3: transport ponctuel de personnes à la demande des services municipaux ;no 4: transport des enfants en navette pour les centres de loisirs pendant les vacances et les mercredis;no 5: transport des enfants en car pour les sorties pédagogiques ordinaires des centres de loisirs pendant les vacances scolaires et les mercredis (à titre indicatif, sorties d'une durée de 2 à 3 heures);no 6: transport des enfants en car pour les sorties pédagogiques exceptionnelles des centres de loisirs pendant les vacances scolaires et les mercredis (à titre indicatif, sorties d'une demi-journée ou d'une journée)
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 740 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le présent accord-cadre est valable du 1er janvier au 31 décembre 2023. Il est reconductible de façon tacite, 3 fois pour une période de 1 an et se...”
Description des renouvellements
le présent accord-cadre est valable du 1er janvier au 31 décembre 2023. Il est reconductible de façon tacite, 3 fois pour une période de 1 an et se terminera au plus tard le 31 décembre 2026
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire...”
Liste et brève description des conditions
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail- si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçusle candidat peut présenter sa candidature sous forme d'un document unique de marché européen (Dume), en lieu et place des formulaires Dc1 et Dc2. En cas de groupement de commande, chacun des membres du groupement fournira un formulaire Dume complété
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- K-Bis de moins de 1 an, Attestations fiscales et sociales de moins de 6 mois (ou Noti 2), attestation d'assurance en cours de validité, Rib- déclaration...”
Liste et brève description des critères de sélection
- K-Bis de moins de 1 an, Attestations fiscales et sociales de moins de 6 mois (ou Noti 2), attestation d'assurance en cours de validité, Rib- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-08-29
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
L'offre doit être valable jusqu'à: 2022-12-20 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2022-08-29
12:10 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): mairie d'olivet
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info/acheteur/olivet/ -Les offres peuvent uniquement être remises électroniquement
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif d'orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: cf. Le Greffe du Tribunal à l'adresse ci-dessus
Source: OJS 2022/S 133-380164 (2022-07-08)
Avis d'attribution de marché (2022-11-03) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 740 000 💰
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 133-380164
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022.40
Date de conclusion du contrat: 2022-09-19 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: sa Cars Dunois
Adresse postale: rue Blaise Pascal
Commune postale: Saint-Jean-de-Braye
Code postal: 45800
Pays: France 🇫🇷
Région: Loiret🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 740 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
“date de signature : 21 octobre 2022.Montant maximum par période : 185 000 euro(s) Ht soit 740 000 euro(s) Ht sur 4 ans”
Source: OJS 2022/S 215-618158 (2022-11-03)