Traitement Des Encombrants (Y Compris Suite A Sinistres) - Territoire Nord-Ouest Et Territoire Sud
Les résidences de l'Orléanais
Montant Ht minimum pour la durée totale du contrat : 160 000,00 EUR HT
l'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
les prestations sont réglées par des prix unitaires.
les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).
lot 01 : Territoire Nord-Ouest - Sg07 Et Sg08
lot 02 : Territoire Sud - Sg09 Et Sg10
lot 03 Territoire Sud - Sg11 Et Sg12
Le délai de réception des offres était de 2022-08-05. L'appel d'offres a été publié le 2022-07-05.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-07-05 | Avis de marché |
| 2022-11-14 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-07-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Élimination et traitement des ordures
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Élimination et traitement des ordures 📦
Code CPV supplémentaire: Élimination et traitement des ordures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loiret 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Les résidences de l'Orléanais
Adresse postale: 16, avenue de la Mouillère
Code postal: 45081
Commune postale: Orléans
Contact
Adresse Internet: http://www.residences-orleanais.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: http://residences-orleanais.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://residences-orleanais.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-07-05 📅
Date limite de soumission: 2022-08-05 📅
Date de publication: 2022-07-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 130-369977
Numéro JO-S: 130
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale estimée: 1 600 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Territoire Nord-Ouest : Sg07 Et Sg08
Numéro du lot: 01
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: reconductible 3 fois
Intitulé du lot: Territoire Sud : Sg09 Et Sg10
Numéro du lot: 02
Brève description: Territoire Sud : Sg09 Et Sg10
Valeur estimée hors TVA: 480 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Territoire Sud : Sg11 Et Sg12
Numéro du lot: 03
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 720 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Agglomération d'Orléans 45000 - Orleans
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Situation économique et financière: Voir Rc
Capacité technique et professionnelle: Voir Rc
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-08-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 89245273100029
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
URL des documents: http://residences-orleanais.marches-publics.info 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire d'Orléans
Adresse postale: 44, rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238745834 📞
Fax: +33 238536574 📠
Adresse Internet: http://www.justice.gouv.fr 🌏
Source: OJS 2022/S 130-369977 (2022-07-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Élimination et traitement des ordures
Brève description:
Montant Ht minimum pour la durée totale du contrat : 160 000,00 EUR HT
l'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
les prestations sont réglées par des prix unitaires.
les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).
lot 01 : Territoire Nord-Ouest - Sg07 Et Sg08
lot 02 : Territoire Sud - Sg09 Et Sg10
lot 03 Territoire Sud - Sg11 Et Sg12
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Élimination et traitement des ordures 📦
Code CPV supplémentaire: Élimination et traitement des ordures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loiret 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Les résidences de l'Orléanais
Adresse postale: 16, avenue de la Mouillère
Code postal: 45081
Commune postale: Orléans
Contact
Adresse Internet: http://www.residences-orleanais.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: http://residences-orleanais.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://residences-orleanais.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-07-05 📅
Date limite de soumission: 2022-08-05 📅
Date de publication: 2022-07-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 130-369977
Numéro JO-S: 130
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://residences-orleanais.marches-publics.info
Une visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Montant Ht minimum pour la durée totale du contrat : 160 000,00 EUR HT
l'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
les prestations sont réglées par des prix unitaires.
les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent…
… la totalité des périodes de reconduction.
… les options (prestations similaires et reconductions).
lot 01 : Territoire Nord-Ouest - Sg07 Et Sg08
lot 02 : Territoire Sud - Sg09 Et Sg10
lot 03 Territoire Sud - Sg11 Et Sg12
Intitulé du lot: Territoire Nord-Ouest : Sg07 Et Sg08
Numéro du lot: 01
Brève description:
Territoire Nord-Ouest : Sg07 Et Sg08
montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 40 0,00 EUR HT
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: reconductible 3 fois
Intitulé du lot: Territoire Sud : Sg09 Et Sg10
Numéro du lot: 02
Brève description: Territoire Sud : Sg09 Et Sg10
Valeur estimée hors TVA: 480 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Territoire Sud : Sg11 Et Sg12
Numéro du lot: 03
Brève description:
Territoire Sud : Sg11 Et Sg12
montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 80 0,00 EUR HT
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Agglomération d'Orléans 45000 - Orleans
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Situation économique et financière: Voir Rc
Capacité technique et professionnelle: Voir Rc
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
aucune clause de garantie financière prévue.
aucune avance prévue.
les prix sont révisables.
le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
la consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.
fonds propres, budget voté annuellement
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-08-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 89245273100029
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
URL des documents: http://residences-orleanais.marches-publics.info 🌏
Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://residences-orleanais.marches-publics.info
Une visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire d'Orléans
Adresse postale: 44, rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238745834 📞
Fax: +33 238536574 📠
Adresse Internet: http://www.justice.gouv.fr 🌏
Source: OJS 2022/S 130-369977 (2022-07-05)
Avis d'attribution de marché (2022-11-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-11-14 📅
Date de publication: 2022-11-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 223-638716
Se réfère à l'avis: 2022/S 130-369977
Numéro JO-S: 223
Informations complémentaires
Offres retenues selon le Bordereau de Prix Unitaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-11-07 📅
Nom: Quali-net
Adresse postale: 26 RUE DE LA BIGOTTIERE
Commune postale: Ingre
Code postal: 45140
Pays: France 🇫🇷
Loiret 🏙️
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
480 000 EUR 💰
720 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Source: OJS 2022/S 223-638716 (2022-11-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Traitement Des Encombrants (Y Compris Suite A Sinistres) - Territoires Nord-Ouest Et Sud Du Patrimoine Des Residences De L'Orleanais
Valeur totale du marché: 1 600 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-11-14 📅
Date de publication: 2022-11-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 223-638716
Se réfère à l'avis: 2022/S 130-369977
Numéro JO-S: 223
Informations complémentaires
Offres retenues selon le Bordereau de Prix Unitaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-11-07 📅
Nom: Quali-net
Adresse postale: 26 RUE DE LA BIGOTTIERE
Commune postale: Ingre
Code postal: 45140
Pays: France 🇫🇷
Loiret 🏙️
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
480 000 EUR 💰
720 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Source: OJS 2022/S 223-638716 (2022-11-14)
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