Montant Ht minimum pour la durée totale du contrat : 160 000,00 EUR HT
l'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
les prestations sont réglées par des prix unitaires.
les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).
lot 01 : Territoire Nord-Ouest - Sg07 Et Sg08
lot 02 : Territoire Sud - Sg09 Et Sg10
lot 03 Territoire Sud - Sg11 Et Sg12
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-08-05.
L'appel d'offres a été publié le 2022-07-05.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Traitement Des Encombrants (Y Compris Suite A Sinistres) - Territoire Nord-Ouest Et Territoire Sud”
Produits/services: Élimination et traitement des ordures📦
Brève description:
“Montant Ht minimum pour la durée totale du contrat : 160 000,00 EUR HT
l'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
chaque lot fera...”
Brève description
Montant Ht minimum pour la durée totale du contrat : 160 000,00 EUR HT
l'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
les prestations sont réglées par des prix unitaires.
les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).
lot 01 : Territoire Nord-Ouest - Sg07 Et Sg08
lot 02 : Territoire Sud - Sg09 Et Sg10
lot 03 Territoire Sud - Sg11 Et Sg12
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 600 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Territoire Nord-Ouest : Sg07 Et Sg08
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Élimination et traitement des ordures📦
Lieu d'exécution: Loiret🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Agglomération d'Orléans 45000 - Orleans
Description du marché:
“Territoire Nord-Ouest : Sg07 Et Sg08
montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 40 0,00 EUR HT” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: reconductible 3 fois
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Territoire Sud : Sg09 Et Sg10
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“Territoire Sud : Sg09 Et Sg10
montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 40 0,00 EUR HT” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 480 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Territoire Sud : Sg11 Et Sg12
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché:
“Territoire Sud : Sg11 Et Sg12
montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 80 0,00 EUR HT” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 720 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Voir Rc
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: Voir Rc
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
aucune clause de garantie financière prévue.
aucune avance prévue.
les...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
aucune clause de garantie financière prévue.
aucune avance prévue.
les prix sont révisables.
le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
la consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.
fonds propres, budget voté annuellement
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-08-05
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-08-05
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://residences-orleanais.marches-publics.info
Une visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire d'Orléans
Adresse postale: 44, rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238745834📞
Fax: +33 238536574 📠
URL: http://www.justice.gouv.fr🌏
Source: OJS 2022/S 130-369977 (2022-07-05)
Avis d'attribution de marché (2022-11-14) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Traitement Des Encombrants (Y Compris Suite A Sinistres) - Territoires Nord-Ouest Et Sud Du Patrimoine Des Residences De L'Orleanais”
Brève description:
“Traitement Des Encombrants (Y Compris Suite A Sinistres) - Territoires Nord-Ouest Et Sud Du Patrimoine Des Residences De L'Orleanais”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 600 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 130-369977
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: Territoire Nord-Ouest : Sg07 Et Sg08
Date de conclusion du contrat: 2022-11-07 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Quali-net
Adresse postale: 26 RUE DE LA BIGOTTIERE
Commune postale: Ingre
Code postal: 45140
Pays: France 🇫🇷
Région: Loiret🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: Territoire Sud : Sg09 Et Sg10
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 480 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: Territoire Sud : Sg11 Et Sg12
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 720 000 💰
Informations complémentaires Informations complémentaires
Offres retenues selon le Bordereau de Prix Unitaires
Source: OJS 2022/S 223-638716 (2022-11-14)