montant Ht estimé pour la durée totale du contrat : 4 000 000.0 Euro(S) (H.T.).Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction et des options (prestations similaires et reconductions).L'accord cadre est passé sans minimum et avec un maximum.Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation.La quantité maximum des prestations pour la période initiale est de 6 000 tonnesles quantités seront identiques pour chaque période de reconduction.La quantité maximum des prestations pour la durée totale de l'accord cadre est de 24 000 tonnes.L'accord cadre étant passé sans minimum, les quantités peuvent être de 0 tonne pendant toute la durée de l'accord cadre (toutes périodes confondues).L'accord cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-09-23.
L'appel d'offres a été publié le 2022-08-19.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2022-08-19) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services liés aux déchets et aux ordures
Numéro de référence: 22serv04
Brève description:
“montant Ht estimé pour la durée totale du contrat : 4 000 000.0 Euro(S) (H.T.).Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des...”
Brève description
montant Ht estimé pour la durée totale du contrat : 4 000 000.0 Euro(S) (H.T.).Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction et des options (prestations similaires et reconductions).L'accord cadre est passé sans minimum et avec un maximum.Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation.La quantité maximum des prestations pour la période initiale est de 6 000 tonnesles quantités seront identiques pour chaque période de reconduction.La quantité maximum des prestations pour la durée totale de l'accord cadre est de 24 000 tonnes.L'accord cadre étant passé sans minimum, les quantités peuvent être de 0 tonne pendant toute la durée de l'accord cadre (toutes périodes confondues).L'accord cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services liés aux déchets et aux ordures📦
Code CPV supplémentaire: Services liés aux déchets et aux ordures📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Hérault🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2022-08-19 📅
Date limite de soumission: 2022-09-23 📅
Date de publication: 2022-08-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 162-461613
Numéro JO-S: 162
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/ -Une visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation
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Source: OJS 2022/S 162-461613 (2022-08-19)
Avis d'attribution de marché (2023-04-14) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 4 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-04-14 📅
Date de publication: 2023-04-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 077-232531
Se réfère à l'avis: 2022/S 162-461613
Numéro JO-S: 77
Informations complémentaires
“montant Ht estimé pour la durée totale du contrat : 4 000 000.0 Euro(S) (H.T.).Le montant indiqué est communiqué à titre indicatif.Les prestations seront...”
montant Ht estimé pour la durée totale du contrat : 4 000 000.0 Euro(S) (H.T.).Le montant indiqué est communiqué à titre indicatif.Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans le bordereau des prix.L'accord cadre est passé sans minimum. Les quantités peuvent être de 0 tonne pendant toute la durée du marché (1 an, reconductible 3 fois, soit 4 ans toutes périodes confondues)
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Source: OJS 2023/S 077-232531 (2023-04-14)