tma dialog
C.n.r.s. - délégation Midi-Pyrénées
l'Accord-Cadre a pour objet la réalisation de prestations de tierce maintenance applicative de l'application web " Dialog " du CNRS
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-01-16. L'appel d'offres a été publié le 2022-11-28.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Ile-de-France › Paris
- • Midi-Pyrénées › Haute-Garonne
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-11-28 | Avis de marché |
| 2023-05-10 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-11-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de maintenance et de réparation de logiciels
Numéro de référence: 22.14.041
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de maintenance et de réparation de logiciels 📦
Code CPV supplémentaire: Services de maintenance et de réparation de logiciels 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: c.n.r.s. - Délégation Midi-Pyrénées
Adresse postale: M. Le Délégué Régional - 16 avenue Edouard Belin - bP 24367
Code postal: 31055
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: http://www.cnrs.fr 🌏
Courrier électronique: marc.mourre@cnrs.fr 📧
Téléphone: +33 561336000 📞
Fax: +33 562172901 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2136706&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2136706&orgAcronyme=f2h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-11-28 📅
Date limite de soumission: 2023-01-16 📅
Date de publication: 2022-12-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 233-672054
Numéro JO-S: 233
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 5 000 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 5 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements: reconduction tacite pour une durée annuelle dans la limite de deux reconductions
Description des options: les marchés subséquents peuvent être à tranche
Informations complémentaires:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-01-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 08:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 180089013
Nom du pouvoir adjudicateur: amue
Commune postale: Paris
Code postal: 75005
Pays: Paris 🏙️
Contact
Point de contact: à l'attention de Marc Mourre
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Courrier électronique: drem@amue.fr 📧
Adresse Internet: https://www.amue.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2136706&orgAcronyme=f2h 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV - bP 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Adresse Internet: http://toulouse.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 233-672054 (2022-11-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de maintenance et de réparation de logiciels
Numéro de référence: 22.14.041
Brève description:
l'Accord-Cadre a pour objet la réalisation de prestations de tierce maintenance applicative de l'application web " Dialog " du CNRS
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de maintenance et de réparation de logiciels 📦
Code CPV supplémentaire: Services de maintenance et de réparation de logiciels 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: c.n.r.s. - Délégation Midi-Pyrénées
Adresse postale: M. Le Délégué Régional - 16 avenue Edouard Belin - bP 24367
Code postal: 31055
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: http://www.cnrs.fr 🌏
Courrier électronique: marc.mourre@cnrs.fr 📧
Téléphone: +33 561336000 📞
Fax: +33 562172901 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2136706&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2136706&orgAcronyme=f2h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-11-28 📅
Date limite de soumission: 2023-01-16 📅
Date de publication: 2022-12-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 233-672054
Numéro JO-S: 233
Informations complémentaires
le montant estimé (non contractuel) de l'accord-cadre sur toute sa durée (reconductions comprises) s'élève à la somme de 2 millions d'eurouros.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 5 000 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 5 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements: reconduction tacite pour une durée annuelle dans la limite de deux reconductions
Description des options: les marchés subséquents peuvent être à tranche
Informations complémentaires:
le montant estimé (non contractuel) de l'accord-cadre sur toute sa durée (reconductions comprises) s'élève à la somme de 2 millions d'eurouros.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-01-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 08:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 180089013
Nom du pouvoir adjudicateur: amue
Commune postale: Paris
Code postal: 75005
Pays: Paris 🏙️
Contact
Point de contact: à l'attention de Marc Mourre
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Courrier électronique: drem@amue.fr 📧
Adresse Internet: https://www.amue.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2136706&orgAcronyme=f2h 🌏
Référence
Informations complémentaires
la consultation est lancée pour le compte d'un groupement de commande, dans lequel le CNRS a été désigné coordonnateur du Groupement de commande le liant à l'amue. De ce fait, le CNRS est chargé de signer et de notifier l'accord-cadre, est seul habilité à établir des marchés subséquents et les éventuels bons de commande y afférent, et est seul responsable vis-à-vis du titulaire du règlement des sommes ainsi engagées
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV - bP 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Adresse Internet: http://toulouse.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours: - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (Cja),Pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché, - référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, - recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-Et-Garonne (Ce, Ass., 4.4.2014, nº 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat
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Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 233-672054 (2022-11-28)
Avis d'attribution de marché (2023-05-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-10 📅
Date de publication: 2023-05-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 093-286267
Se réfère à l'avis: 2022/S 233-672054
Numéro JO-S: 93
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Modalités dexécution des prestations et adéquation de celle-ci à lobjet du marché tel que décrit dans le CCTP et aux risques identifiés
Critère de qualité (pondération): 16,25%
Critère de qualité (nom): Intégration dans le SI CNRS, architecture applicative et technique, pratiques et outillage de développement
Critère de qualité (pondération): 13%
Critère de qualité (nom): Démarche et dispositif concernant l'offre pour la sécurité du SI
Critère de qualité (pondération): 9,75%
Critère de qualité (nom): Organisation et gestion des compétences de l'équipe
Démarche qualité
Critère de coût (nom): Performance economique de l'offre
Critère de coût (pondération): 35%
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-03-27 📅
Nom: sopra Steria Group
Commune postale: Colomiers
Code postal: 31170
Pays: France 🇫🇷
Haute-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 5 000 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2023/S 093-286267 (2023-05-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
l'Accord-Cadre a pour objet la réalisation de prestations de tierce maintenance applicative de l'application web " Dialog " du CNRS
Valeur totale du marché: 5 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-10 📅
Date de publication: 2023-05-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 093-286267
Se réfère à l'avis: 2022/S 233-672054
Numéro JO-S: 93
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Modalités dexécution des prestations et adéquation de celle-ci à lobjet du marché tel que décrit dans le CCTP et aux risques identifiés
Critère de qualité (pondération): 16,25%
Critère de qualité (nom): Intégration dans le SI CNRS, architecture applicative et technique, pratiques et outillage de développement
Critère de qualité (pondération): 13%
Critère de qualité (nom): Démarche et dispositif concernant l'offre pour la sécurité du SI
Critère de qualité (pondération): 9,75%
Critère de qualité (nom): Organisation et gestion des compétences de l'équipe
Démarche qualité
Critère de coût (nom): Performance economique de l'offre
Critère de coût (pondération): 35%
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-03-27 📅
Nom: sopra Steria Group
Commune postale: Colomiers
Code postal: 31170
Pays: France 🇫🇷
Haute-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 5 000 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours figurent à la rubrique Vi.4.3 de l'aap (formulaire européen). La date de signature du marché est le 27/03/2023 et la date de notification du marché au titulaire est le 27/03/2023. Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-Et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, no358994). Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi no78-753 du 17.7.1978 codifiée dans le livre III du code des relations entre le public et l'administration, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique 1.1, après une demande écrite adressée par télécopie (numéro 05 62 17 29 01) au service finances, achats, comptabilité de la délégation et uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9:30 à 11:30 et de 14:30 à 16:00, hors jours fériés et jours de fermeture du site
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