Objet Champ d'application du marché
Titre: tenues et équipements NRBC avec prestations annexes
21U128
Produits/services: Équipement de protection nucléaire, biologique, chimique et radiologique📦
Brève description: tenues et équipements NRBC avec prestations annexes
Valeur estimée hors TVA: EUR 10 260 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ensemble combinaison de protection NRBC de type 3,4,5,6b
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Équipement de protection nucléaire, biologique, chimique et radiologique📦
Lieu d'exécution: Seine-et-Marne 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“france métropolitaine (Corse comprise), DROM et Outre-Mer. Voir modalités section Vi.3)”
Description du marché: ensemble combinaison de protection NRBC de type 3,4,5,6b
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 320 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“la durée initiale du marché est de 36 mois à compter de la date de démarrage indiquée dans l'ordre de service. Le marché peut être reconduit tacitement à...”
Description des renouvellements
la durée initiale du marché est de 36 mois à compter de la date de démarrage indiquée dans l'ordre de service. Le marché peut être reconduit tacitement à deux reprises pour une période de 6 mois par période de reconduction. La durée totale du marché ne peut excéder 48 mois, période(s) de reconduction comprise(s)
Afficher plus Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre minimum envisagé: 1
Nombre maximum: 999
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
“critères disponibles dans le règlement de consultation phase candidature "Titre VI Analyse et sélection des candidatures"” Description
Informations complémentaires:
“montant d'engagement maximum sur la durée totale du marché : 1280000 euros (H.T.).Accord cadre à bons de commande mono-attribué La durée initiale du marché...”
Informations complémentaires
montant d'engagement maximum sur la durée totale du marché : 1280000 euros (H.T.).Accord cadre à bons de commande mono-attribué La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'ugap et intervenant au plus tard 6 mois après la notification du marché.Le nombre indiqué en section Ii.2.9, est énoncé à titre indicatif. Voir modalités en section Vi.3
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ensemble de protection filtrant NRBC Spécialistes
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: ensemble de protection filtrant NRBC Spécialistes
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 500 000 💰
Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
“critères disponibles dans le règlement de consultation phase candidature " titre vi Analyse et sélection des candidatures"” Description
Informations complémentaires:
“montant d'engagement maximum sur la durée totale du marché : 6000000 euros (H.T.).Accord cadre à bons de commande mono-attribué La durée initiale du marché...”
Informations complémentaires
montant d'engagement maximum sur la durée totale du marché : 6000000 euros (H.T.).Accord cadre à bons de commande mono-attribué La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'ugap et intervenant au plus tard 6 mois après la notification du marché.Le nombre indiqué en section Ii.2.9, est énoncé à titre indicatif. Voir modalités en section Vi.3
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ensemble de protection filtrant NRBC Polyvalents
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: ensemble de protection filtrant NRBC Polyvalents
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 500 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“montant d'engagement maximum sur la durée totale du marché : 10000000 euros (H.T.).Accord cadre à bons de commande mono-attribué La durée initiale du marché...”
Informations complémentaires
montant d'engagement maximum sur la durée totale du marché : 10000000 euros (H.T.).Accord cadre à bons de commande mono-attribué La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'ugap et intervenant au plus tard 6 mois après la notification du marché.Le nombre indiqué en section Ii.2.9, est énoncé à titre indicatif. Voir modalités en section Vi.3
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: masque respiratoire Spécialistes NRBC
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: masque respiratoire Spécialistes NRBC
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 300 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“montant d'engagement maximum sur la durée totale du marché : 13200000 euros (H.T.).Accord cadre à bons de commande mono-attribué La durée initiale du marché...”
Informations complémentaires
montant d'engagement maximum sur la durée totale du marché : 13200000 euros (H.T.).Accord cadre à bons de commande mono-attribué La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'ugap et intervenant au plus tard 6 mois après la notification du marché.Le nombre indiqué en section Ii.2.9, est énoncé à titre indicatif. Voir modalités en section Vi.3
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: masque respiratoire Polyvalents NRBC
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: masque respiratoire Polyvalents NRBC
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 500 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: cartouche filtrante
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: cartouche filtrante
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 140 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“montant d'engagement maximum sur la durée totale du marché : 4560000 euros (H.T.).Accord cadre à bons de commande mono-attribué La durée initiale du marché...”
Informations complémentaires
montant d'engagement maximum sur la durée totale du marché : 4560000 euros (H.T.).Accord cadre à bons de commande mono-attribué La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'ugap et intervenant au plus tard 6 mois après la notification du marché.Le nombre indiqué en section Ii.2.9, est énoncé à titre indicatif. Voir modalités en section Vi.3
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“les candidats fourniront les pièces et renseignements visés à l'article R.2343-3 du code de la commande publique et pourront utiliser les formulaires :1) la...”
Liste et brève description des conditions
les candidats fourniront les pièces et renseignements visés à l'article R.2343-3 du code de la commande publique et pourront utiliser les formulaires :1) la "Lettre de candidature -Dc1" figurant dans le dossier de consultation (ou équivalent) qui contient : les conditions de la candidature; les attestations prévues aux articles R.2343-3-1° du code de la commande publique.2) la " déclaration du candidat - dc2 " figurant dans le dossier de consultation (ou équivalent) qui contient les éléments indiqués aux points Iii.1.2 et Iii.1.3 ci-après.Les éléments de capacité peuvent être complétés dans les conditions prévues à l'arrêté du 22 mars 2019 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés publics.Ces formulaires mentionnés aux points 1) et 2) sont téléchargeables dans les conditions figurant au point I.3 du présent avis.3) Le cas échéant, le(s) pouvoir(s) de la (des) personne(s) habilitée(s) à engager le candidat.En cas de groupement, l'ensemble des éléments demandés aux points 1), 2) et, le cas échéant, 3) ci-dessus doit être transmis pour chaque membre du groupement
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Chiffre d'affaires global en euros (H.T.). Sur les troisderniers exercices disponibles ou équivalent (en cas d'exercice inférieur ou supérieur à 12 mois,...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Chiffre d'affaires global en euros (H.T.). Sur les troisderniers exercices disponibles ou équivalent (en cas d'exercice inférieur ou supérieur à 12 mois, celui-ci estramené par les soins de l'ugap sur 12 mois au prorata temporis).- Chiffre d'affaires moyen du candidat en euros (H.T.) concernant les fournitures/services objet du marché, réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles (en cas d'exercice inférieur ou supérieur à 12 mois, celui-ci estramené par les soins de l'ugap sur 12 mois au prorata temporis)
“le montant minimum du chiffre d'affaires global moyen annuel sur les trois derniers exercices disponibles doit être supérieur ou égal à : Pour le lot 1 :...”
le montant minimum du chiffre d'affaires global moyen annuel sur les trois derniers exercices disponibles doit être supérieur ou égal à : Pour le lot 1 : 160 000 euros - Pour le lot 2 : 750 000 euros - pour le lot 3 : 1 250 000 euros - pour le lot 4 : 1 650 000 euros - pour le lot 5 : 750 000 euros - pour le lot 6 : 570 000 euros.Si l'opérateur se porte candidat sur plusieurs lots, et après une analyse financière lot par lot, il est procédé à l'analyse globale de la capacité financière, à partir des lots sur lesquels l'opérateur dispose individuellement de la capacité financière. Si le chiffre d'affaires moyen global du candidat est inférieur à l'addition des montants minima des lots concernés, il est procédé à une élimination partielle de la candidature selon l'ordre de préférence indiqué par le candidat dans la lettre de candidature. Si celui-ci n'est pas indiqué, le rejet de la candidature s'opère en commençant par le lot dont le montant minimum de chiffre d'affaires moyen est le plus important, ou en cas d'égalité de ce montant minimum sur plusieurs lots, par le lot figurant en dernier dans l'ordre de numérotation, jusqu'à ce que l'addition des montants minimums soit inférieure au chiffre d'affaires moyen du candidat.Le montant minimum du chiffre d'affaires moyen annuel réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles concernant les fournitures/services objet du marché doit être supérieur ou égal à : pour le lot 1 : 80 000 euros - pour le lot 2 : 375 000 euros - pour le lot 3 : 625 000 euros - pour le lot 4 : 825 000 euros - pour le lot 5 : 375 000 euros - pour le lot 6 : 285 000 euros
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“effectifs moyens annuels et importance du personneld'encadrement, pour chacune des 3 dernières années- liste des 10 principales fournitures effectuées au...”
Liste et brève description des critères de sélection
effectifs moyens annuels et importance du personneld'encadrement, pour chacune des 3 dernières années- liste des 10 principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquer le montant,la date et le nom du destinataire public ou privé. LesFournitures sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration del'opérateur économique
Procédure Type de procédure
Procédure restreinte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-05-18
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 7
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“la notification des référés précontractuels au pouvoir adjudicateur prévue à l'art. R. 551-1 du code de justice administrative doit être adressée à la...”
la notification des référés précontractuels au pouvoir adjudicateur prévue à l'art. R. 551-1 du code de justice administrative doit être adressée à la Direction juridique au numéro de télécopie suivant : 01.64.73.20.39.Procédure d'appel d'offres restreinte passée en application des articles L.2124-2 et R.2161-6 et suivants du code de la commande publique. Le présent accord-cadre s'entend comme un accord-cadre s'exécutant à bons de commandes conformément à l'article R.2162-2 al.2 du code de la commande publique. Le périmètre géographique du marché est le suivant :Le périmètre géographique, obligatoire, du marché est le suivant : La France métropolitaine (Corse comprise) et les Drom.Le terme DROM englobe le périmètre géographique suivant : Guadeloupe, Martinique, Guyane, Réunion et Mayotte. L'Outre-Mer englobe le périmètre géographique, facultatif, suivant : Toute collectivité d'outre-mer soumises au droit de la commande publique (Saint-Pierre-Et-Miquelon, Saint-Barthélemy, Saint-Martin) ; Ainsi qu'en Nouvelle Calédonie, à Wallis et Futuna et en Polynésie Française pour les besoins de tout usager non soumis à une disposition de droit local ; Les représentations Françaises à l'étranger.Le candidat peut poser toutes questions utiles à sa compréhension par le biais du profil acheteur de l'ugap.Le nombre de candidats admis à présenter une offre, indiqué en section Ii.2.9, est énoncé uniquement à titre indicatif. Par dérogation aux articles R.2142-15 à R.2142-18 du Code de la commande publique, l'ugap ne limitera pas le nombre de candidats admis à présenter une offre en phase 2 " offres "
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630📞
Fax: +33 160566610 📠
URL: http://melun.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: M. Le Médiateur interne de l'ugap
Adresse postale: 1, Boulevard Archimède
Commune postale: Marne-la-Vallée Cedex 2
Code postal: 77444
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: mediateur-interne@ugap.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630📞
Fax: +33 160566610 📠
URL: http://melun.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2022/S 075-199067 (2022-04-11)
Avis d'attribution de marché (2023-03-23) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 41 040 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Performance en matière de développement durable
Critère de qualité (pondération): 7
Critère de qualité (nom): Qualité de service
Critère de qualité (pondération): 8
Prix (pondération): 35
Description
Informations complémentaires:
“accord cadre à bon de commande mono-attribué.Montant maximum du marché est de 1 280 000 euros (H.T.).”
Informations complémentaires:
“accord cadre à bon de commande mono-attribué.Montant maximum du marché est de 6 000 000 euros (H.T.).”
Informations complémentaires:
“accord cadre à bon de commande mono-attribué.Montant maximum du marché est de 10 000 000 euros (H.T.).”
Informations complémentaires:
“accord cadre à bon de commande mono-attribué.Montant maximum du marché est de 13 200 000 euros (H.T.).” Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 35
Prix (pondération): 50
Description
Informations complémentaires:
“accord cadre à bon de commande mono-attribué.Montant maximum du marché est de 4 560 000 euros (H.T.).”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 075-199067
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 415939
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: ensemble combinaison de protection NRBC de type 3,4,5,6b
Date de conclusion du contrat: 2023-02-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: matisec sas
Numéro d'enregistrement national: 788377810
Adresse postale: 2 rue Blaise Pascal - bâtiment 2
Commune postale: Vaulx Milieu
Code postal: 38090
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: matisec@matisec.fr📧
Région: France🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 320 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 280 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro de contrat: 415938
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: ensemble de protection filtrant NRBC Spécialistes
Nom et adresse du contractant
Nom: ouvry sas
Numéro d'enregistrement national: 442929386
Adresse postale: za Gorge de Loup - 24 avenue Joannes Masset
Commune postale: Lyon
Code postal: 69009
Courrier électronique: court@ouvry.com📧 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 500 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 000 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 415940
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: ensemble de protection filtrant NRBC Polyvalents
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 25 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 000 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 415936
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: masque respiratoire Spécialistes NRBC
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 3 300 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 13 200 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: masque respiratoire Polyvalents NRBC
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
6️⃣
Numéro de contrat: 415937
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: cartouche filtrante
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues de PME: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 140 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 560 000 💰
“la valeur totale du lot, mentionnée à la rubrique V.2.4, s'entend comme le montant maximum du lot en euros HT tel que fixé dans les documents du marché.- Le...”
la valeur totale du lot, mentionnée à la rubrique V.2.4, s'entend comme le montant maximum du lot en euros HT tel que fixé dans les documents du marché.- Le périmètre géographique, obligatoire, du marché est le suivant : La France métropolitaine (Corse comprise) et les Drom.Le terme DROM englobe le périmètre géographique suivant : Guadeloupe, Martinique, Guyane, Réunion etmayotte.L'outre-mer englobe le périmètre géographique, facultatif, suivant : Toute collectivité d'outre-mer soumises au droit de la commande publique (Saint-Pierre-Et-Miquelon, Saint-Barthélemy, Saint-Martin) ; Ainsi qu'en Nouvelle Calédonie, à Wallis et Futuna et en Polynésie Française pour les besoins de tout usager non soumis à une disposition de droit local ; Les représentations Françaises à l'étranger.- Le marché mentionné dans le présent avis s'entend comme un accord-cadre à exécuter à bons de commande conformément à l'article R2162-2 al.2 du code de la commande publique.- La date mentionnée à la rubrique V.2.1 s'entend comme la date de notification du marché.- Le présent marché peut être consulté sur simple demande, au siège de l'ugap dont l'adresse figure à la section "Pouvoir adjudicateur", sous réserve des secrets protégés par la loi.La notation des critères "Performance en matière de développement durable" et "Qualité de service" mentionnée à la rubrique Ii.2.5) Critères d'attribution s'entend comme : 7,5
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 062-184459 (2023-03-23)