SPECTROMETRE DE LUMINESCENCE A LUMIERE CIRCULAIREMENT POLARISEE
CNRS - Délégation Bretagne et Pays de la Loire
FOURNITURE, INSTALLATION ET FORMATION A L’UTILISATION D’UN SPECTROMETRE DE LUMINESCENCE A LUMIERE CIRCULAIREMENT POLARISEE
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-03-24. L'appel d'offres a été publié le 2022-02-22.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-02-22 | Avis de marché |
| 2022-04-14 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-02-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Spectromètres
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Spectromètres 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bretagne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS - Délégation Bretagne et Pays de la Loire
Adresse postale: 1, rue André et Yvonne Meynier CS 26936
Code postal: 35069
Commune postale: Rennes
Contact
Adresse Internet: http://www.dr17.cnrs.fr/ 🌏
Courrier électronique: achats@dr17.cnrs.fr 📧
Téléphone: +33 299286888 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-02-22 📅
Date limite de soumission: 2022-03-24 📅
Date de publication: 2022-02-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 040-101255
Numéro JO-S: 40
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Cf. CCTP_2022-02-1_SpectroLumPol_ISCR
Durée de l'accord: 7 mois
Description des options:
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Erc
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2022-03-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: Hôtel de Bizien 3, Contour de la Motte CS44416
Commune postale: RENNES Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Fax: +33 299635684 📠
Adresse Internet: http://rennes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 040-101255 (2022-02-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Spectromètres
Brève description:
FOURNITURE, INSTALLATION ET FORMATION A L’UTILISATION D’UN SPECTROMETRE DE LUMINESCENCE A LUMIERE CIRCULAIREMENT POLARISEE
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Spectromètres 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bretagne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS - Délégation Bretagne et Pays de la Loire
Adresse postale: 1, rue André et Yvonne Meynier CS 26936
Code postal: 35069
Commune postale: Rennes
Contact
Adresse Internet: http://www.dr17.cnrs.fr/ 🌏
Courrier électronique: achats@dr17.cnrs.fr 📧
Téléphone: +33 299286888 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-02-22 📅
Date limite de soumission: 2022-03-24 📅
Date de publication: 2022-02-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 040-101255
Numéro JO-S: 40
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Cf. CCTP_2022-02-1_SpectroLumPol_ISCR
Durée de l'accord: 7 mois
Description des options:
Les prestations et le chiffrage des PSE indiquées et détaillées dans le CCT_2022-02-1 sont :
Pour la PSE 1 : Système de détection infrarouge - Obligatoire
Pour la PSE 2 : Contrat de maintenance - Facultative
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
ISCR - UMR CNRS 6226
Campus de Beaulieu, Bâtiment 10 C Pièce 120
263, Avenue du Général Leclerc
35042 Rennes Cedex, France
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Dans les conditions de l'article R.2191-3 à R.2191-12 du code de la commande publique, une avance de dix pour cent (10%) du montant global TTC du marché peut être versée, à la notification du marché, au Titulaire, sauf renonciation de sa part indiquée à l’acte d’engagement.
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Chaque acompte fera l'objet d'une retenue de garantie au taux de 5 % dans les conditions prévues aux articles R.2191-32 à R2191-35 du code de la commande publique.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2022-03-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: Hôtel de Bizien 3, Contour de la Motte CS44416
Commune postale: RENNES Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Fax: +33 299635684 📠
Adresse Internet: http://rennes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 040-101255 (2022-02-22)
Avis d'attribution de marché (2022-04-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 196734.54 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-04-14 📅
Date de publication: 2022-04-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 076-207576
Se réfère à l'avis: 2022/S 040-101255
Numéro JO-S: 76
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Qualité du SAV
Prix (pondération): 30
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-04-08 📅
Nom: Jasco france
Numéro d'enregistrement national: 40445891100033
Commune postale: Lisses
Pays: France 🇫🇷
Ile-de-France 🏙️
Valeur totale du marché: 196734.54 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2022/S 076-207576 (2022-04-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 196734.54 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-04-14 📅
Date de publication: 2022-04-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 076-207576
Se réfère à l'avis: 2022/S 040-101255
Numéro JO-S: 76
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Qualité du SAV
Prix (pondération): 30
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-04-08 📅
Nom: Jasco france
Numéro d'enregistrement national: 40445891100033
Commune postale: Lisses
Pays: France 🇫🇷
Ile-de-France 🏙️
Valeur totale du marché: 196734.54 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les recours susceptibles d’être introduits à l’encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d’introduction de ces recours figurent à la rubrique VI.4.3 de l’AAP (formulaire européen).
La date de signature du marché est le 08.04.2022 et la date de notification du marché au titulaire est le 08.04.2022.
Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi n°78-753 du 17 juillet 1978 codifiée dans le livre III du code des relations entre le public et l'administration, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique 1.1, après une demande écrite adressée par télécopie ou courriel (achats@dr17.cnrs.fr) au service financier et comptable de la délégation et uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9:30 à 11:30 et de 14:30 à 16:00, hors jours fériés et jours de fermeture du site.
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