l'Objet du marché concerne l'évacuation et le traitement du compost non normé en compost normalisé (NFU 44-095) de la station d'aureilhan. Le marché sera un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum et avec un maximum de 500 000 euro(s) (H.T.). Pour la durée du contrat. Les quantités à évacuer et traiter seront les suivantes: Produit criblé: 2 600 t. Produit maturé: 3 000 t. Produit fermenté: 900 t. Soit un total de 6 500 t
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-08-27.
L'appel d'offres a été publié le 2022-07-22.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“services d'évacuation et traitement du compost de la station d'épuration d'aureilhan
2022AOS026”
Produits/services: Services de compostage📦
Brève description:
“l'Objet du marché concerne l'évacuation et le traitement du compost non normé en compost normalisé (NFU 44-095) de la station d'aureilhan. Le marché sera un...”
Brève description
l'Objet du marché concerne l'évacuation et le traitement du compost non normé en compost normalisé (NFU 44-095) de la station d'aureilhan. Le marché sera un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum et avec un maximum de 500 000 euro(s) (H.T.). Pour la durée du contrat. Les quantités à évacuer et traiter seront les suivantes: Produit criblé: 2 600 t. Produit maturé: 3 000 t. Produit fermenté: 900 t. Soit un total de 6 500 t
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Valeur estimée hors TVA: EUR 500 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services de compostage📦
Lieu d'exécution: Hautes-Pyrénées 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: station d'épuration Chemin de la Carbonne 65800 Aureilhan
Description du marché:
“l'Objet du marché concerne l'évacuation et le traitement du compost non normé en compost normalisé (NFU 44-095) de la station d'aureilhan” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique évaluée au vu du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 500 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“les candidats devront fournir les documents suivants à l'appui de leur candidature: Le formulaire DC 1, ou le DUME ou une déclaration sur l'honneur pour...”
Liste et brève description des conditions
les candidats devront fournir les documents suivants à l'appui de leur candidature: Le formulaire DC 1, ou le DUME ou une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner au sens de l'art. L.2141-Al.1 à 5 du C.C.P
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“les candidats devront fournir les documents suivants à l'appui de leur candidature: Le formulaire DC 2, ou le DUME ou une déclaration concernant le chiffre...”
Liste et brève description des critères de sélection
les candidats devront fournir les documents suivants à l'appui de leur candidature: Le formulaire DC 2, ou le DUME ou une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“les candidats devront fournir les documents suivants à l'appui de leur candidature: Une liste des principales fournitures ou des principaux services...”
Liste et brève description des critères de sélection
les candidats devront fournir les documents suivants à l'appui de leur candidature: Une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-08-27
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-08-30
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): siège du pouvoir adjudicateur
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): représentant du pouvoir adjudicateur ou son délégataire
“aucune négociation ne sera effectuée. Le cas échéant, il pourra être proposé aux candidats ayant déposé une offre irrégulière au sens de l'art. L. 2152-2 du...”
aucune négociation ne sera effectuée. Le cas échéant, il pourra être proposé aux candidats ayant déposé une offre irrégulière au sens de l'art. L. 2152-2 du C.C.P, de régulariser leur offre dans un délai de 10 jours calendaires à compter de la réception de la demande de régularisation, à condition que l'irrégularité de l'offre ne soit pas substantielle et que l'offre ne soit pas anormalement basse
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Pau
Adresse postale: villa Noulibos, 50, Cours Lyautey
Commune postale: Pau Cedex
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@agglo-tlp.fr📧
URL: https://www.agglo-tlp.fr/🌏
Source: OJS 2022/S 143-409669 (2022-07-22)
Informations complémentaires (2022-07-28)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2022/S 143-409669
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: VI.3
Emplacement du texte à modifier: Informations complémentaires
Vider l'ancienne valeur
Nouvelle valeur
Texte:
“les candidats souhaitant déposer une offre devront avoir effectué, sous peine d'irrégularité de l'offre, la visite du site. La visite débutera le mardi 16...”
Texte
les candidats souhaitant déposer une offre devront avoir effectué, sous peine d'irrégularité de l'offre, la visite du site. La visite débutera le mardi 16 Août 2022 à 11 heures, station d'épuration Chemin de la Carbonne 65800 Aureilhan. Les candidats devront, en l'absence de visite, justifier de leur connaissance approfondie du site par tout moyen autre que la visite obligatoire pour voir leur offre examinée
Afficher plus Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: VI.4.1
Emplacement du texte à modifier: Instance chargée des procédures de recours
Ancienne valeur
Texte:
“nom officiel: tribunal Administratif de Pau. Adresse postale: villa Noulibos, 50, Cours Lyautey. Ville: Pau Cedex. Code postal: 64010. Pays: France....”
Texte
nom officiel: tribunal Administratif de Pau. Adresse postale: villa Noulibos, 50, Cours Lyautey. Ville: Pau Cedex. Code postal: 64010. Pays: France. Courriel: marchespublics@agglo-tlp.fr Adresse internet: https://www.agglo-tlp.fr/
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte:
“nom officiel: tribunal Administratif de Pau. Adresse postale: villa Noulibos, 50, Cours Lyautey. Ville: Pau Cedex. Code postal: 64010. Pays: France....”
Texte
nom officiel: tribunal Administratif de Pau. Adresse postale: villa Noulibos, 50, Cours Lyautey. Ville: Pau Cedex. Code postal: 64010. Pays: France. Courriel: greffe.ta-pau@juradm.fr. Adresse internet: http://pau.tribunal-administratif.fr
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Source: OJS 2022/S 147-421756 (2022-07-28)
Informations complémentaires (2022-08-12)
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2022-08-27 📅
L'heure: 17:00
Nouvelle valeur
Date: 2022-08-26 📅
L'heure: 17:00
Source: OJS 2022/S 157-451062 (2022-08-12)
Avis d'attribution de marché (2022-10-11) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 230 300 💰
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 143-409669
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022AOS026
Titre:
“services d'évacuation et traitement du compost de la station d'épuration d'aureilhan”
Date de conclusion du contrat: 2022-10-07 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: sede environnement
Adresse postale: 1 rue de la fontainerie
Commune postale: Arras Cedex
Code postal: 62000
Pays: France 🇫🇷
Région: Pas-de-Calais🏙️
URL: https://www.sede.veolia.com/fr🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 500 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 230 300 💰
Source: OJS 2022/S 199-566012 (2022-10-11)