Services d'entretien et courant et de petites réparations en menuiserie à réaliser au fur et à mesure des besoins sur une partie du patrimoine immobilier géré par Paris Habitat - 6 Lots
La présente consultation a pour objet l'entretien courant et les petites réparations en menuiserie sur une partie du patrimoine immobilier géré par Paris Habitat.
le présent accord-cadre comporte des prestations à prix unitaires traités à bons de commande
conformément aux articles R 2162-2 et suivants du Code de la commande publique.
les prestations sont réparties en 6 lots géographiques :
-Lot 1 : Direction Territoriale Nord Est ; -Lot 2 : Direction Territoriale Est ; -Lot 3 : Direction Territoriale Sud Est ; -Lot 4 : Direction Territoriale Sud Ouest ; -Lot 5 : Direction Territoriale Nord Ouest ; -Lot6 : Direction Territoriale Val de Marne
chaque lot donnera lieu à l'établissement d'un marché distinct. Pour chaque lot, l'offre présentée par le candidat devra porter sur l'ensemble des prestations objet de ce lot.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-03-15.
L'appel d'offres a été publié le 2022-02-10.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Services d'entretien et courant et de petites réparations en menuiserie à réaliser au fur et à mesure des besoins sur une partie du patrimoine immobilier...”
Titre
Services d'entretien et courant et de petites réparations en menuiserie à réaliser au fur et à mesure des besoins sur une partie du patrimoine immobilier géré par Paris Habitat - 6 Lots
2021/309
La présente consultation a pour objet l'entretien courant et les petites réparations en menuiserie sur une partie du patrimoine immobilier géré par Paris Habitat.
le présent accord-cadre comporte des prestations à prix unitaires traités à bons de commande
conformément aux articles R 2162-2 et suivants du Code de la commande publique.
les prestations sont réparties en 6 lots géographiques :
-Lot 1 : Direction Territoriale Nord Est ; -Lot 2 : Direction Territoriale Est ; -Lot 3 : Direction Territoriale Sud Est ; -Lot 4 : Direction Territoriale Sud Ouest ; -Lot 5 : Direction Territoriale Nord Ouest ; -Lot6 : Direction Territoriale Val de Marne
chaque lot donnera lieu à l'établissement d'un marché distinct. Pour chaque lot, l'offre présentée par le candidat devra porter sur l'ensemble des prestations objet de ce lot.
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Direction Territoriale Nord Est
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie📦
Lieu d'exécution: Ile-de-France🏙️
Description du marché:
“Les prestations à prix unitaires s'exécuteront à la survenance des besoins dans les limites
suivantes : Sans Montant minimum annuel ; Montant maximum annuel...”
Description du marché
Les prestations à prix unitaires s'exécuteront à la survenance des besoins dans les limites
suivantes : Sans Montant minimum annuel ; Montant maximum annuel : 805 000,00 EUR HT
montant maximum sur la durée totale du marché 3 220 000,00 EUR HT hors taxes (Toutes reconductions comprises)
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 600 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2022-07-01 📅
Date de fin: 2024-06-30 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconductible 2 fois par tacite reconduction pour une durée de 12 mois, sans que sa durée ne puisse excéder le 30 juin 2026” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Il existe des options au sens du droit communautaire, à savoir, d'éventuels achats susceptibles d'être réalisés sous forme de marchés similaires conclus...”
Description des options
Il existe des options au sens du droit communautaire, à savoir, d'éventuels achats susceptibles d'être réalisés sous forme de marchés similaires conclus sans nouvelle mise en concurrence
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Direction Territoriale Est
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Les prestations à prix unitaires s'exécuteront à la survenance des besoins dans les limites
suivantes : Sans Montant minimum annuel ; Montant maximum annuel...”
Description du marché
Les prestations à prix unitaires s'exécuteront à la survenance des besoins dans les limites
suivantes : Sans Montant minimum annuel ; Montant maximum annuel : 635 000,00 EUR HT
montant maximum sur la durée totale du marché 2 540 000,00 EUR HT hors taxes (Toutes reconductions comprises)
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 260 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Direction Territoriale Sud Est
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Les prestations à prix unitaires s'exécuteront à la survenance des besoins dans les limites
suivantes : Sans Montant minimum annuel ; Montant maximum annuel...”
Description du marché
Les prestations à prix unitaires s'exécuteront à la survenance des besoins dans les limites
suivantes : Sans Montant minimum annuel ; Montant maximum annuel : 685 000,00 EUR HT
montant maximum sur la durée totale du marché 2 740 000,00 EUR HT hors taxes (Toutes reconductions comprises)
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 360 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Direction Territoriale Sud Ouest
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Les prestations à prix unitaires s'exécuteront à la survenance des besoins dans les limites
suivantes : Sans Montant minimum annuel ; Montant maximum annuel...”
Description du marché
Les prestations à prix unitaires s'exécuteront à la survenance des besoins dans les limites
suivantes : Sans Montant minimum annuel ; Montant maximum annuel : 577 000,00 EUR HT
montant maximum sur la durée totale du marché 2 308 000,00 EUR HT hors taxes (Toutes reconductions comprises)
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 140 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Direction Territoriale Nord Ouest
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Les prestations à prix unitaires s'exécuteront à la survenance des besoins dans les limites
suivantes : Sans Montant minimum annuel ; Montant maximum annuel...”
Description du marché
Les prestations à prix unitaires s'exécuteront à la survenance des besoins dans les limites
suivantes : Sans Montant minimum annuel ; Montant maximum annuel : 662 000,00 EUR HT
montant maximum sur la durée totale du marché 2 648 000,00 EUR HT hors taxes (Toutes reconductions comprises)
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 320 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Direction Territoriale Val de Marne
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Les prestations à prix unitaires s'exécuteront à la survenance des besoins dans les limites
suivantes : Sans Montant minimum annuel ; Montant maximum annuel...”
Description du marché
Les prestations à prix unitaires s'exécuteront à la survenance des besoins dans les limites
suivantes : Sans Montant minimum annuel ; Montant maximum annuel : 400 000,00 EUR HT
montant maximum sur la durée totale du marché 1 600 000,00 EUR HT hors taxes (Toutes reconductions comprises)
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les justificatifs à fournir sont :
- Le document intitulé « Document Unique de Marché Européen » (Dume): cadre adapté joint dans le Dossier de la...”
Liste et brève description des conditions
Les justificatifs à fournir sont :
- Le document intitulé « Document Unique de Marché Européen » (Dume): cadre adapté joint dans le Dossier de la Consultation ou Dume Electronique (pour simplifier ses démarches, le candidat est invité à compléter ce document en ligne en utilisant le service Dume mis à disposition sur le profil acheteur)ou le formulaire type établi par la commission européenne.
ce document, pour chaque opérateur économique intervenant dans le cadre de la consultation, sera obligatoirement à compléter conformément au règlement de la consultation.
- La fiche « Coordonnées du candidat » dûment renseignée figurant en annexe du règlement de la
consultation
le candidat n'a pas la possibilité de présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois:
- en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements;
- en qualité de membre de plusieurs groupements
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“1- les chiffres d'affaires globaux, au cours des trois derniers exercices disponibles, et les chiffres d'affaires annuels dans les domaines d'activité...”
Liste et brève description des critères de sélection
1- les chiffres d'affaires globaux, au cours des trois derniers exercices disponibles, et les chiffres d'affaires annuels dans les domaines d'activité couverts par la présente consultation, au cours de trois derniers exercices disponibles.
2- Le montant couvert par l'assurance contre les risques professionnels que le candidat a souscrit
“Les niveaux minimaux de capacités financières seront appréciés au regard des renseignements suivants :
lot 1 : Ca Minimum : 805 000,00 EUR HT
lot 2 : Ca...”
Les niveaux minimaux de capacités financières seront appréciés au regard des renseignements suivants :
lot 1 : Ca Minimum : 805 000,00 EUR HT
lot 2 : Ca Minimum : 635 000,00 EUR HT
lot 3 : Ca Minimum : 685 000,00 EUR HT
lot 4 : Ca Minimum : 577 000,00 EUR HT
lot 5 : Ca Minimum : 662 000,00 EUR HT
lot 6 : Ca Minimum : 400 000,00 EUR HT
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“3. les effectifs moyens du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
4. les références du candidat au...”
Liste et brève description des critères de sélection
3. les effectifs moyens du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
4. les références du candidat au cours des trois dernières années pour les services similaires à l'objet de la présente consultation. A ce titre, il est souhaité que les références précisent :
- Les coordonnées (nom, adresse et téléphone) du donneur d'ordre des prestations,
- le chiffre d'affaires correspondant à chaque contrat/marché objet de la présente consultation.
5. les certificats de qualification professionnelle délivrés par des organismes indépendants ou tout moyen de preuve équivalent à la qualification demandée.
Sont souhaitées les qualifications suivantes ou références équivalentes :
-Qualibat 3511 : Fourniture et pose de menuiseries extérieures
-Qualibat 3521 : Fabrication et pose de menuiseries extérieures en aluminium (technicité courante)
-Qualibat 3541 : Fabrication et pose de menuiseries extérieures en Pvc (technicité courante)
-Qualibat 3552 : Fabrication et pose de menuiseries extérieures en bois (technicité confirmée)
-Qualibat 4311 : Fourniture et pose de menuiseries en bois (technicité courante)
-Qualibat 4571 : Fourniture et pose de persiennes, volets battants et coulissants, portes coulissantes et pliantes, jalousies, volets roulants, protections solaires (technicité courante)
-Qualibat 4711 : Produits verriers (technicité courante)
-Certification Pefc ou Fsc de l'entreprise : utilisation de bois issus de forêts gérées durablement et de sources contrôlées.
-Des attestations de formation des techniciens au montage, démontage et utilisation des échafaudages
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-03-15
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-03-17
00:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Cette consultation bénéficie du Service DUME.
Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Cette consultation bénéficie du Service DUME.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.parishabitat.fr/accueil.htm
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Les modalités de remise des candidatures et des offres sont décrites dans le règlement de la consultation.
Le retrait du DCE s'effectue sur le profil acheteur de Paris Habitat. Afin d'informer les candidats des éventuelles modifications et/ou informations sur la consultation, il est leur demandé de communiquer au minimum une adresse email valide
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal Administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2022/S 032-082407 (2022-02-10)
Avis d'attribution de marché (2023-08-10) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 15 056 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 032-082407
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Direction Territoriale Nord Est
Date de conclusion du contrat: 2022-06-29 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nombre d'offres reçues de PME: 5
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: Bati service metal
Adresse postale: 5 rue Alexandrine Deslandes
Commune postale: Bonneuil-en-France
Code postal: 95500
Pays: France 🇫🇷
Région: Val-d’Oise🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 220 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Direction Territoriale Est
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 540 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Direction Territoriale Sud Est
Nom et adresse du contractant
Nom: Acorus
Adresse postale: 22 Rue Léon Jouhaux
Commune postale: Croissy-Beaubourg
Code postal: 77183
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 740 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Direction Territoriale Sud Ouest
Nom et adresse du contractant
Nom: Renov ouest dg
Adresse postale: 302 avenue jean jaures
Commune postale: Argenteuil
Code postal: 95100
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 308 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Direction Territoriale Nord Ouest
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues de PME: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 648 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Direction Territoriale Val de Marne
Nom et adresse du contractant
Nom: Miroiterie mc
Adresse postale: 167 AV DU GENERAL LECLERC
Commune postale: Maisons-Alfort
Code postal: 94700
Région: Val-de-Marne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 600 000 💰
“Les marchés ont été signés le 28.06.2022.
ils sont consultables sur demande écrite adressée à :
paris Habitat - Oph
direction Juridique et de la Commande...”
Les marchés ont été signés le 28.06.2022.
ils sont consultables sur demande écrite adressée à :
paris Habitat - Oph
direction Juridique et de la Commande Publique
21 bis, rue Claude Bernard
75253 Paris Cedex 05
sur la base de cette demande, une copie de ce marché, occultée des mentions couvertes par un secret protégé par la loi, sera envoyée à l'adresse précisée par le demandeur
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Source: OJS 2023/S 155-493411 (2023-08-10)