Services d'agence de voyages, de réservations des transports et des hébergements
ARTE France
Le présent marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes, ayant pour objet des Services d'agence de voyages, de réservations des transports et des hébergements.
Un groupement de commandes est constitué entre ARTE France, ARTE GEIE et TV5 MONDE, conformément à l'article L.2113-6 du Code de la Commande Publique. ARTE France agit en tant que coordonnateur dudit groupement de commandes au titre de la présente procédure.
Il est précisé que l'accord-cadre sera conclu sans minimum et avec un maximum de 1 400 000 euros HT (Un million quatre cent mille euros hors taxes) par an, soit 5 600 000 euros HT (Cinq millions six cent mille euros hors taxes) maximum sur la durée maximale du marché (4 ans), tous membres du groupement de commandes confondus.
Il est précisé que ce montant ne constitue pas une indication du budget mais bien le plafond maximal que l'accord-cadre ne pourra pas dépasser sur la durée maximale du marché, soit 4 (quatre) ans.
Le délai de réception des offres était de 2022-12-05. L'appel d'offres a été publié le 2022-10-31.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'agences de voyages, de voyagistes et d'assistance aux touristes › Services d'agences de voyages et services similaires
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-10-31 | Avis de marché |
| 2023-04-11 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-10-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'agences de voyages et services similaires
Numéro de référence: DFI-2022-1
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'agences de voyages et services similaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Arte france
Adresse postale: 8 rue Marceau
Code postal: 92785
Commune postale: Issy les Moulineaux Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.arte.tv 🌏
Courrier électronique: l-delescluse@artefrance.fr 📧
Téléphone: +33 155007038 📞
URL des documents: https://artefrance.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: https://artefrance.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-10-31 📅
Date limite de soumission: 2022-12-05 📅
Date de publication: 2022-11-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 213-611437
Numéro JO-S: 213
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale estimée: 5 600 000 EUR 💰
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2022-12-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:30
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Société
Contact
Adresse Internet: www.arte.tv 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://artefrance.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_9810_897842.html 🌏
URL des documents: https://artefrance.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2026
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire
Adresse postale: 179-191 avenue Joliot-Curie
Commune postale: Nanterre cedex
Code postal: 92020
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: l-delescluse@artefrance.fr 📧
Organisme responsable des procédures de médiation
Commune postale: Naterre cedex
Source: OJS 2022/S 213-611437 (2022-10-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'agences de voyages et services similaires
Numéro de référence: DFI-2022-1
Brève description:
Le présent marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes, ayant pour objet des Services d'agence de voyages, de réservations des transports et des hébergements.
Un groupement de commandes est constitué entre ARTE France, ARTE GEIE et TV5 MONDE, conformément à l'article L.2113-6 du Code de la Commande Publique. ARTE France agit en tant que coordonnateur dudit groupement de commandes au titre de la présente procédure.
Il est précisé que l'accord-cadre sera conclu sans minimum et avec un maximum de 1 400 000 euros HT (Un million quatre cent mille euros hors taxes) par an, soit 5 600 000 euros HT (Cinq millions six cent mille euros hors taxes) maximum sur la durée maximale du marché (4 ans), tous membres du groupement de commandes confondus.
Il est précisé que ce montant ne constitue pas une indication du budget mais bien le plafond maximal que l'accord-cadre ne pourra pas dépasser sur la durée maximale du marché, soit 4 (quatre) ans.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'agences de voyages et services similaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Arte france
Adresse postale: 8 rue Marceau
Code postal: 92785
Commune postale: Issy les Moulineaux Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.arte.tv 🌏
Courrier électronique: l-delescluse@artefrance.fr 📧
Téléphone: +33 155007038 📞
URL des documents: https://artefrance.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: https://artefrance.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-10-31 📅
Date limite de soumission: 2022-12-05 📅
Date de publication: 2022-11-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 213-611437
Numéro JO-S: 213
Informations complémentaires
Un groupement de commandes est constitué entre ARTE France, ARTE GEIE et TV5 MONDE, conformément à l'article L.2113-6 du Code de la Commande Publique. ARTE France agit en tant que coordonnateur dudit groupement de commandes au titre de la présente procédure.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes, ayant pour objet des Services d'agence de voyages, de réservations des transports et des hébergements.
Un groupement de commandes est constitué entre ARTE France, ARTE GEIE et TV5 MONDE, conformément à l'article L.2113-6 du Code de la Commande Publique. ARTE France agit en tant que coordonnateur dudit groupement de commandes au titre de la présente procédure.
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Il est précisé que l'accord-cadre sera conclu sans minimum et avec un maximum de 1 400 000 euros HT (Un million quatre cent mille euros hors taxes) par an, soit 5 600 000 euros HT (Cinq millions six cent mille euros hors taxes) maximum sur la durée maximale du marché (4 ans), tous membres du groupement de commandes confondus.
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Il est précisé que ce montant ne constitue pas une indication du budget mais bien le plafond maximal que l'accord-cadre ne pourra pas dépasser sur la durée maximale du marché, soit 4 (quatre) ans.
Brève description:
Le présent marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes, ayant pour objet des Services d'agence de voyages, de réservations " off et on line " des transports et des hébergements.
Valeur estimée hors TVA: 5 600 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le marché pourra être reconduit, au maximum 3 (trois) fois, dans des conditions équivalentes, sans que la durée totale du marché puisse excéder une période de 4 (quatre) ans. La reconduction du marché est tacite, sauf décision écrite contraire notifiée par ARTE France au titulaire au moins 3 (trois) mois avant la fin du marché initial ou de la période de reconduction en cours.
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Site principal ou lieu d'exécution:
- ARTE France : 8 rue Marceau, 92130 Issy-les-Moulineaux- ARTE GEIE : 4 quai du Chanoine Winterer, 67000 Strasbourg- TV5 MONDE : 131 avenue de Wagram, 75017 Paris
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2022-12-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:30
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Société
Contact
Adresse Internet: www.arte.tv 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://artefrance.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_9810_897842.html 🌏
URL des documents: https://artefrance.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2026
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire
Adresse postale: 179-191 avenue Joliot-Curie
Commune postale: Nanterre cedex
Code postal: 92020
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: l-delescluse@artefrance.fr 📧
Organisme responsable des procédures de médiation
Commune postale: Naterre cedex
Source: OJS 2022/S 213-611437 (2022-10-31)
Avis d'attribution de marché (2023-04-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 5 600 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-11 📅
Date de publication: 2023-04-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 074-222338
Se réfère à l'avis: 2022/S 213-611437
Numéro JO-S: 74
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40%
Critère de qualité (nom): Complétude et qualité des réponses au questionnaire Protection des Données Personnelles
Critère de qualité (pondération): 5%
Prix (pondération): 45%
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-04-06 📅
Nom: Neige et soleil voyages
Numéro d'enregistrement national: 39862976600013
Commune postale: Bourgoin-jallieu
Code postal: 38300
Pays: France 🇫🇷
Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 5 600 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Commune postale: Nanterre cedex
Courrier électronique: l-delescluse@artefrance.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal judiciaire
Code postal: 92020
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 074-222338 (2023-04-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 5 600 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-11 📅
Date de publication: 2023-04-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 074-222338
Se réfère à l'avis: 2022/S 213-611437
Numéro JO-S: 74
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40%
Critère de qualité (nom): Complétude et qualité des réponses au questionnaire Protection des Données Personnelles
Critère de qualité (pondération): 5%
Prix (pondération): 45%
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-04-06 📅
Nom: Neige et soleil voyages
Numéro d'enregistrement national: 39862976600013
Commune postale: Bourgoin-jallieu
Code postal: 38300
Pays: France 🇫🇷
Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 5 600 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Commune postale: Nanterre cedex
Courrier électronique: l-delescluse@artefrance.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal judiciaire
Code postal: 92020
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 074-222338 (2023-04-11)
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