RETROFIT VIDANGE WC TATL

SNCF

L’enjeu de ce projet est de remettre à niveau l’installation WC du Technicentre TATL.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-10-03. L'appel d'offres a été publié le 2022-09-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2022-09-13 Avis de marché
2023-09-28 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2022-09-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Appareils sanitaires
Brève description:
L’enjeu de ce projet est de remettre à niveau l’installation WC du Technicentre TATL.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Appareils sanitaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Sncf
Commune postale: Lyon
Contact
Adresse Internet: http://www.sncf.com/ 🌏
Courrier électronique: ext.i.charachon@sncf.fr 📧
URL des documents: https://sncf.bravosolution.com/web/login.html 🌏
URL pour la participation: https://sncf.bravosolution.com/web/login.html 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-09-13 📅
Date limite de soumission: 2022-10-03 📅
Date de publication: 2022-09-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 179-507728
Numéro JO-S: 179

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L’objectif de ce projet est :
- de remettre à niveau l’ensemble des postes WC commun TGV2N / TGVA ainsi que 24 postes TGVA en fin de vie, soit 126 postes au total,
- de remplacer les flexibles sur la totalité des postes de l’installation,
- de remplacer les 4 cuves d’effluents des modules 11 à 14. Les modules commandent les postes WC qui permettent de traiter les rames. Les modules 11 à 14 sont ceux positionnés sur les voies 10 et 11.
- Le démontage des installations existantes, l'évacuation et le retraitement des équipements déposés, la dépose et la remise des pièces conservées par la SNCF sont à inclure dans la consultation (Certains éléments constitutifs seront conservés suivant leur état comme chaise de poste ou autres).
Afficher plus
Durée de l'accord: 24 mois
Description des options:
- Option 1 : liste de pièces de rechange
- Option 2 : kit de pièces de rechange de première nécessité
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Châtillon

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidats doivent joindre à leur acte de candidature les documents et les renseignements suivants (En cas de candidature groupée, chacune des pièces exigées ci-après doit être transmise par chacun des membres du groupement) :
- Justifier de l'existence légale de l'entreprise, avec le numéro d'immatriculation au Registre du Commerce et des Sociétés (ou équivalent)
- L'imprimé DC1 intitulé "Lettre de candidature - Désignation du mandataire par ses cotraitants" dûment complété
- L'imprimé DC2 intitulé "Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement" dûment complété
Ces documents sont à se procurer par internet à l’adresse suivante : https://www2.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
Pour les ESAT : l'agrément préfectoral relatif à la création de l'établissement ou pour les EA, le Contrat pluriannuel d’objectifs et de moyens (CPOM) ou le Contrat d’objectif triennal (COT) en cours de validité à la.date limite de remise des offres ou la preuve de la structure équivalente.
Afficher plus
Liste et brève description des règles et critères:
Les candidats seront sélectionnés sur la base de leur capacité juridique, technique et financière à réaliser le marché. Ces éléments de capacité seront analysés sur la base des documents demandés dans le cadre du présent avis.

Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 519 037 584 08713
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://sncf.bravosolution.com/web/login.html 🌏
URL des documents: https://sncf.bravosolution.com/web/login.html 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire
Adresse postale: Parvis du Tribunal de Paris
Commune postale: Paris
Code postal: 75859
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151 📞
Adresse Internet: https://www.tribunal-de-paris.justice.fr/75 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les procédures de recours applicables sont :
- Le référé précontractuel (CPC, art 1441-1 et 1441-2) qui peut être exercé jusqu’à la signature du marché ;
- Le référé contractuel (CPC, art 1441-3 et 1441-3-1) qui peut être exercé dans un délai de :
- 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE ou, pour les marchés fondés sur un accord cadre, à compter de la notification de la conclusion du contrat ;
- 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d’attribution n’a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n’a été effectuée ;
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 179-507728 (2022-09-13)
Avis d'attribution de marché (2023-09-28)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-28 📅
Date de publication: 2023-10-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 190-595709
Se réfère à l'avis: 2022/S 179-507728
Numéro JO-S: 190

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-06-01 📅
Nom: Neu railways
Commune postale: La chapelle d'armentieres cedex
Pays: France 🇫🇷
Nord-Pas de Calais 🏙️
Source: OJS 2023/S 190-595709 (2023-09-28)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Produits/services:
Matériaux et structures de construction;... Produits fabriqués divers et éléments connexes Articles de salle de bains et de cuisine Appareils sanitaires