Remplacement de la Station ANDREA

CEA Marcoule

Le marché concerne le remplacement de la chaîne de mesure ANDREA du Bâtiment 211 de l'Atelier Pilote de Marcoule (APM).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-06-07. L'appel d'offres a été publié le 2022-04-28.

Qui ?

• CEA Marcoule

Qu'est-ce que c'est ?

• Fûts en métal › Fûts de déchets

Où ?

• Languedoc-Roussillon › Gard

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-04-28	Avis de marché

Avis de marché (2022-04-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fûts de déchets
Numéro de référence: B21-04934-EG
Brève description:

Le marché concerne le remplacement de la chaîne de mesure ANDREA du Bâtiment 211 de l'Atelier Pilote de Marcoule (APM).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fûts de déchets 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gard 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Cea marcoule
Commune postale: Bagnols/ceze
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr 🌏
Courrier électronique: elodie.gibert2@cea.fr 📧
Téléphone: +33 466791884 📞
URL des documents: https://marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-04-28 📅
Date limite de soumission: 2022-06-07 📅
Date de publication: 2022-05-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 086-232171
Numéro JO-S: 86
Informations complémentaires

Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

SOLUTION DE BASE

1. Prestations fermes

Les prestations fermes comprennent les postes suivants décrits au § 6.1 du Cahier des charges :

- Poste 1 : Etudes de conception et d’implantation de la chaîne de mesure

- Poste 2 : Etudes d’exécution

- Poste 3 : Etudes de sûreté et soutien au processus de FEM/DAM Niveau Chef d’installation

- Poste 4 : Réalisation, essais et mise en service de la chaîne de mesure

- Poste 5 : Fourniture d’un stock de sécurité minimum (premières pièces de rechange)

- Poste 6 : Formation de l’exploitant

- Poste 7 : Réception, transfert de propriété et garantie 24 mois

2. Prestations optionnelles

En option, le Titulaire pourra réaliser les prestations suivantes :

- Option n°1 – Plus-value liée à l’assistance d’un dossier FEM/DAM niveau DIR

- Option n°2 – Plus-value liée à l’assistance d’un dossier FEM/DAM niveau DSND

3. Prestations complémentaires

3.1. Prestations sur bordereau de prix unitaire

Des prestations sur bordereau de prix unitaire (BPU) pourront être demandées au Titulaire. Sont prévues les prestations suivantes :

- BPU n°1 A – Approvisionnement d’un tube He3 supplémentaire

- BPU n°1 B – Approvisionnement d’un tube He3 supplémentaire de type standard

- BPU n°2 – Démobilisation et remobilisation des équipes

- BPU n°3 – Soutien technique journalier pour l’étalonnage et la qualification du système sur site

- BPU n°4 – Session de formation supplémentaire sur site

- BPU n°5 – Entreposage usine pour le compte du CEA

3.2. Prestations sur devis préalables

Des prestations sur devis préalables pourront être demandées au Titulaire :

- Management d’affaires

- Etudes complémentaires

- Investigations, repérages complémentaires et travaux complémentaires

VARIANTE 1

- Poste 4 : Réalisation, essais et mise en service de la chaîne de mesure – le Titulaire devra réutiliser les tubes He3 constituant la chaîne ANDREA, mis à disposition par le CEA

3.2. Prestations sur devis préalables

Durée de l'accord: 22 mois

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Présentation des candidatures :

Le candidat fournira à l’appui de sa candidature :

- le formulaire DC1 (Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses co-traitants) ou équivalent ;

- le formulaire DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement), ou équivalent.

Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet du Ministère de l'Economie, de l'Industrie et de l'Emploi :http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat

- la copie du ou des jugements prononcés s’il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente ».

Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des documents mentionnés à l’article R2143-3 du Code de la commande publique téléchargeable à l’adresse suivante : https://ec.europa.eu/tools/espd/filter?lang=fr »

Il est également possible de s’inscrire sur cette plateforme afin de répondre de façon électronique en suivant les étapes suivantes qui sont décrites sur le guide d’utilisation en ligne (rubrique Aide) :

1. Se doter (pour les procédures formalisées uniquement) d’un certificat électronique répondant aux spécifications indiquées dans les conditions d’utilisation de la plateforme du CEA, rubrique « Certificat électronique »

2. Se connecter à l’adresse suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr

3. Compléter le formulaire et valider

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Date d'envoi des invitations: 2022-07-18 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 9 mois

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Elodie GIBERT
Adresse Internet: www.cea.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://marches-publics.gouv.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif
Adresse postale: 16 Avenue Feuchères CS 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 09
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché.

Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative.

Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 086-232171 (2022-04-28)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Matériaux et structures de construction; produits auxiliaires pour la construction (à l'exception des appareils électriques) (>20 nouveaux marchés)

Citernes, réservoirs, conteneurs; radiateurs et chaudières de chauffage central (>20)

Citernes, réservoirs, conteneurs et cuves sous pression (>20)

Fûts en métal (2)

Fûts de déchets (2)