Remplacement de la Station ANDREA

Description du marché

SOLUTION DE BASE
1. Prestations fermes
Les prestations fermes comprennent les postes suivants décrits au § 6.1 du Cahier des charges :
- Poste 1 : Etudes de conception et d’implantation de la chaîne de mesure
- Poste 2 : Etudes d’exécution
- Poste 3 : Etudes de sûreté et soutien au processus de FEM/DAM Niveau Chef d’installation
- Poste 4 : Réalisation, essais et mise en service de la chaîne de mesure
- Poste 5 : Fourniture d’un stock de sécurité minimum (premières pièces de rechange)
- Poste 6 : Formation de l’exploitant
- Poste 7 : Réception, transfert de propriété et garantie 24 mois
2. Prestations optionnelles
En option, le Titulaire pourra réaliser les prestations suivantes :
- Option n°1 – Plus-value liée à l’assistance d’un dossier FEM/DAM niveau DIR
- Option n°2 – Plus-value liée à l’assistance d’un dossier FEM/DAM niveau DSND
3. Prestations complémentaires
3.1. Prestations sur bordereau de prix unitaire
Des prestations sur bordereau de prix unitaire (BPU) pourront être demandées au Titulaire. Sont prévues les prestations suivantes :
- BPU n°1 A – Approvisionnement d’un tube He3 supplémentaire
- BPU n°1 B – Approvisionnement d’un tube He3 supplémentaire de type standard
- BPU n°2 – Démobilisation et remobilisation des équipes
- BPU n°3 – Soutien technique journalier pour l’étalonnage et la qualification du système sur site
- BPU n°4 – Session de formation supplémentaire sur site
- BPU n°5 – Entreposage usine pour le compte du CEA
3.2. Prestations sur devis préalables
Des prestations sur devis préalables pourront être demandées au Titulaire :
- Management d’affaires
- Etudes complémentaires
- Investigations, repérages complémentaires et travaux complémentaires
VARIANTE 1
1. Prestations fermes
Les prestations fermes comprennent les postes suivants décrits au § 6.1 du Cahier des charges :
- Poste 1 : Etudes de conception et d’implantation de la chaîne de mesure
- Poste 2 : Etudes d’exécution
- Poste 3 : Etudes de sûreté et soutien au processus de FEM/DAM Niveau Chef d’installation
- Poste 4 : Réalisation, essais et mise en service de la chaîne de mesure – le Titulaire devra réutiliser les tubes He3 constituant la chaîne ANDREA, mis à disposition par le CEA
- Poste 5 : Fourniture d’un stock de sécurité minimum (premières pièces de rechange)
- Poste 6 : Formation de l’exploitant
- Poste 7 : Réception, transfert de propriété et garantie 24 mois
2. Prestations optionnelles
En option, le Titulaire pourra réaliser les prestations suivantes :
- Option n°1 – Plus-value liée à l’assistance d’un dossier FEM/DAM niveau DIR
- Option n°2 – Plus-value liée à l’assistance d’un dossier FEM/DAM niveau DSND
3. Prestations complémentaires
3.1. Prestations sur bordereau de prix unitaire
Des prestations sur bordereau de prix unitaire (BPU) pourront être demandées au Titulaire. Sont prévues les prestations suivantes :
- BPU n°1 A – Approvisionnement d’un tube He3 supplémentaire
- BPU n°1 B – Approvisionnement d’un tube He3 supplémentaire de type standard
- BPU n°2 – Démobilisation et remobilisation des équipes
- BPU n°3 – Soutien technique journalier pour l’étalonnage et la qualification du système sur site
- BPU n°4 – Session de formation supplémentaire sur site
- BPU n°5 – Entreposage usine pour le compte du CEA
3.2. Prestations sur devis préalables
Des prestations sur devis préalables pourront être demandées au Titulaire :
- Management d’affaires
- Etudes complémentaires
- Investigations, repérages complémentaires et travaux complémentaires

Liste et brève description des conditions

Présentation des candidatures :
Le candidat fournira à l’appui de sa candidature :
- le formulaire DC1 (Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses co-traitants) ou équivalent ;
- le formulaire DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement), ou équivalent.
Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet du Ministère de l'Economie, de l'Industrie et de l'Emploi :http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
- la copie du ou des jugements prononcés s’il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente ».
Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des documents mentionnés à l’article R2143-3 du Code de la commande publique téléchargeable à l’adresse suivante : https://ec.europa.eu/tools/espd/filter?lang=fr »
Il est également possible de s’inscrire sur cette plateforme afin de répondre de façon électronique en suivant les étapes suivantes qui sont décrites sur le guide d’utilisation en ligne (rubrique Aide) :
1. Se doter (pour les procédures formalisées uniquement) d’un certificat électronique répondant aux spécifications indiquées dans les conditions d’utilisation de la plateforme du CEA, rubrique « Certificat électronique »
2. Se connecter à l’adresse suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr
3. Compléter le formulaire et valider

Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables.

Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen

Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché.
Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative.
Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.