REMISE EN PEINTURE ROBOTISEE DES VANNES

EDF.SA

EDF HYDRO CIH lance un avis de marché auprès d’entreprises spécialisées pour proposer des solutions et des outils de remise en peinture par des moyens robotisés dans l’objectif d’améliorer les conditions de travail et la sécurité du personnel ainsi que la qualité du travail effectué et de baisser les couts de ces opérations.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-08-31. L'appel d'offres a été publié le 2022-05-12.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? OĂą ?
Historique des marchés publics
Date Document
2022-05-12 Avis de marché
2022-05-17 Informations complémentaires
Avis de marché (2022-05-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Robots industriels
Brève description:
EDF HYDRO CIH lance un avis de marché auprès d’entreprises spécialisées pour proposer des solutions et des outils de remise en peinture par des moyens robotisés dans l’objectif d’améliorer les conditions de travail et la sécurité du personnel ainsi que la qualité du travail effectué et de baisser les couts de ces opérations.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Robots industriels 📦
Code CPV supplémentaire: Services de réparation et d'entretien de vannes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus Ă©conomique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Edf.sa
Adresse postale: Direction Opérationnelle Achats Production Sud Est- DOAP SE
Code postal: 73 377
Commune postale: Le bourget du lac
Contact
Adresse Internet: http://www.edf.com 🌏
Courrier électronique: valerie.gambiez@edf.fr 📧
Téléphone: +33 479268918 📞
Fax: +33 479266803 đź“ 
URL des documents: http://pha.edf.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-05-12 đź“…
Date limite de soumission: 2022-08-31 đź“…
Date de publication: 2022-05-17 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 095-263664
Numéro JO-S: 95
Informations complémentaires
La consultation sera effectuée par e-tender via le portail achats électronique d'EDF: https://pha.edf.com. Le soumissionnaire sera invité à remettre l'ensemble des documents à fournir sous forme électronique dans le Portail Achats EDF. Pour poser les questions et répondre au présent avis de marché, les candidats sont invités à utiliser la RFx 113231 associée, accessible dans le portail-achats. Les éventuels candidats non inscrits au portail-achats, pourront s'enregistrer à l'adresse suivante: https:// pha.edf.com. L'attention du candidat est attirée sur le fait que les futurs soumissionnaires, dont les offres seront retenues , devront accepter l'application des pièces contractuelles administratives et techniques utilisées par EDF pour ses marchés, notamment les documents suivants: Conditions générales d'achats (CGA) et conditions particulières d'achats (CPA). Cahiers des charges techniques généraux d'EDF: cahier des clauses techniques particulières (CCTP), cahier des clauses techniques générales (CCTG), etc. Les éventuels sous-traitants du candidat, si celui-ci est attributaire du marché, seront à déclarer à EDF et devront-être agrées au préalable par EDF. pour les offres en groupement: Par ailleurs, un soumissionnaire, qui proposera une offre au titre d'un groupement d'entreprises, ne pourra pasremettre d'offre à titre individuel ou au titre d'un autre groupement.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Vérifier la faisabilité technique, économique et organisationnelle d’une robotisation de la maintenance des revêtements (comprenant la conception de l’outil, les essais de qualification et l’opération elle-même sur un élément de vanne déposé puis des ouvrages du parc EDF HYDRO). L’objectif prioritaire est le décapage des revêtements existants. Les objectifs secondaires sont le nettoyage de la vanne avant le décapage et la remise en peinture après le décapage,
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- Créer un prototype capable d’effectuer une maintenance des revêtements (objectif prioritaire : décapage ; objectifs secondaires : nettoyage et remise en peinture) :
o Dans un premier temps dans les ateliers de l’entreprise partenaire pour des éléments de vanne déposés et désamiantés et mis à disposition par EDF HYDRO,
o Dans un second temps sur un site EDF HYDRO pour des éléments de vanne ou de batardeau. Plusieurs essais sont à prévoir en augmentant progressivement la difficulté qu’il s’agisse de la dangerosité des revêtements anticorrosion en place mais également de la complexité structurelle de la vanne ou du batardeau,
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Mettre en oeuvre de manière industrielle les solutions développées sur le parc de vannes charpentées d’EDF HYDRO,
Se déroulant sous la forme d'un partenariat d'innovation défini aux articles 41-4 à 41-6 du décret n° 2005-1308 du20.10.2005
selon 3 phases:
phase 1: Etudes
phase 2: expérimentation sur 1 site
phase 3: industrialisation sur les sites EDF hydro
Durée de l'accord: 37 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: sur l'ensemble des centrales hydroélectriques du parc EDF Hydraulique

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le candidat doit fournir une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique notamment qu’il satisfait aux obligations concernant l’emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail. Cette déclaration est à produire par les candidats individuels, par chacun des membres d'un groupement candidat et, le cas échéant, par les sous-traitants présentés. "
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"- Chaque candidat doit également remettre son numéro unique d’identification (en lieu et place d'un extrait K bis), ou, à défaut, un document équivalent permettant d'identifier le candidat .
Ce document est Ă  fournir par les candidats individuels et par chacun des membres d'un groupement candidat."
Situation économique et financière:
1°) Déclaration concernant le chiffre d’affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d’affaires dudomaine d’activité faisant l’objet du marché, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles enfonction de la date de création de l’entreprise ou du début d’activité de l’opérateur économique, dans la mesureoù les informations sur ces chiffres d’affaires sont disponibles ;
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2°) Bilans ou extraits de bilan, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pourlesquels l’établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi ;
3°) Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d’une assurance des risquesprofessionnels pertinents.
Si, pour une raison justifiée, le candidat n’est pas en mesure de produire les renseignements et documentsexigés, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen approprié.
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s):
En cas de candidature sous forme de groupement d’entreprises, chaque membre du groupement fournit à ceteffet les renseignements et documents justificatifs demandés ci-dessus.
Capacité technique et professionnelle:
Les opérations de maintenance du revêtement sont réalisées sur des ouvrages indispensables à la production hydroélectriques et importants pour la sûreté.
Elles doivent donc répondre aux exigences du CCTR [1].
Les besoins d’EDF HYDRO sont les suivants par ordre de priorité :
- Besoin N°1 : décaper (en partie ou en totalité la surface d'une vanne ; en partie si le revêtement n'est que dégradé localement) en contexte CMR en respectant la règlementation,
- Besoin N°2 : décaper dans des zones inaccessibles ou difficilement accessibles pour des opérateurs,
- Besoin N°3 : nettoyer la vanne avant le décapage (boue, vase, mousse, bois, etc…),
- Besoin N°4 : appliquer la peinture après décapage dans les zones inaccessibles ou difficilement accessibles pour des opérateurs,
- Besoin N°5 : appliquer la peinture après décapage dans les zones facilement accessibles pour des opérateurs,
Les objectifs du projet sont les suivants par ordre de priorité :
- Objectif N°1 :
o Développer une ou des solutions robotisées capables de répondre aux besoins listés ci-dessus,
o Mettre en oeuvre cette ou ces solutions sur site dans un premier temps dans le cadre d’essais de prototype puis dans un second temps dans le cadre d’une phase industrielle,
- Objectif N°2 : Améliorer les conditions de travail et la sécurité des opérateurs,
- Objectif N°3 : Traiter les zones inaccessibles,
- Objectif N°4 : Améliorer la protection de l’environnement et diminuer la quantité de déchets générés par les chantiers de rénovation des revêtements. Une vigilance particulière est à accorder à l’amiante : aucune pollution n’est acceptable lors des opérations de décapage. Un captage des déchets à la source serait particulièrement adapté à l’objectif de réduction des déchets,
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- Objectif N°5 : S’adapter à différentes vannes. Les solutions peuvent répondre à un type de vanne ou à plusieurs types de vanne. Plusieurs solutions différentes sont envisageables pour traiter une seule vanne,
- Objectif N°6 : Diminuer les moyens nécessaires et donc les coûts des chantiers de remise en peinture,
- Objectif N°7 : Diminuer les durées des chantiers de remise en peinture et donc pouvoir multiplier le nombre de chantiers de remise en peinture,
Objectif N°8 : Diminuer les consommations d’énergie et de ressources pour les chantiers de remise en peinture,
- Objectif N°9 : Favoriser l’utilisation d’une énergie décarbonée. En effet, EDF souhaite minimiser l’empreinte carbone de ses opérations de maintenance.
Le développement d’une solution ou de plusieurs solutions capables de répondre aux besoins listés ci-dessus est un processus qui nécessitera vraisemblablement d’avancer par étapes en commençant par des ouvrages « simples » (éléments de vanne déposés, désamiantés et transportés en atelier, batardeau ou vannette murale de petites dimensions sur site EDF avec un revêtement ne contenant pas de produits CMR) puis en introduisant progressivement la difficulté jusqu’à parvenir aux ouvrages les plus complexes (vanne évacuateur de crue en treillis avec peinture amiantée).
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L’outil peut être téléopéré mais une commande autonome n’est pas exclue.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Pas de garantie financière exigée
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
" Paiement sur situation d'avancement établie selon le décompte estimatif sur la base des attachements constatés.
- DĂ©lais de paiement : paiement Ă  60 jours Ă  compter de la date d'Ă©mission de facture reconnue bonne Ă  payer.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
" EDF accepte les groupements d'entreprises conjoints ou solidaires. En cas de groupement, l’un des membres du groupement est désigné comme mandataire. Celui-ci est solidaire, pour l’exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l’égard d’EDF. "
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" Sans préjudice de l'article L. 2141-13 du code de la commande publique, la composition du groupement ne peut pas être modifiée entre la date de remise des candidatures et la date de signature du marché, sauf en cas de restructuration de société ou si le groupement apporte la preuve qu'un de ses membres se trouve dans l'impossibilité d'accomplir sa tâche pour des raisons qui ne sont pas de son fait.
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Par ailleurs, un soumissionnaire, qui proposera une offre au titre d'un groupement d'entreprises, ne pourra pas remettre d'offre Ă  titre individuel ou au titre d'un autre groupement. "

Procédure
Base juridique: 32014L0025
Nombre minimum de candidats: 3
Nombre maximum de candidats: 15
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
Le candidat fournit les références, s'il en dispose, au cours des 3 dernières années permettant de juger s'il dispose des capacités techniques requises,
- Le candidat doit fournir pour l'identification de chacune des références produites :
o L'objet et la référence du ou des marché(s),
o La nature des fournitures, prestations et services fournis par le candidat,
o Le volume (quantité, montant, sauf si soumis à accord de confidentialité, l'indiquer alors et le justifier) des fournitures, prestations et services fournis par le candidat,
o La durée globale du ou des marché(s),
o Les délais d'exécution pour la part réalisée par le candidat,
o Les effectifs mobilisés du candidat (nombre, spécialité, niveau de qualification, habilitation),
o La situation juridique du candidat pour le ou les marchés concernés (titulaire, co-traitant, sous-traitant en précisant le rang de sous-traitance),
-Le candidat justifie des moyens annoncés en fournissant les documents de présentation de son entreprise,
Management sécurité, santé et environnement des entreprises intervenantes :
o Les systèmes de Management sécurité, santé et environnement des entreprises intervenantes devront être des systèmes reconnus et donnant aux entreprises utilisatrices des garanties similaires aux systèmes tels que VCA, SCC, MASE, OSHAS ou systèmes équivalents.
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o Le candidat dispose d'un système d'Assurance de la Qualité conforme à la norme européenne ISO 9000 « Système Qualité — modèle pour l'assurance qualité en conception, développement, production, installation et soutien après la vente », ou bien le candidat dispose d'un référentiel équivalent, ou encore s'engage à l'acquérir avant la notification du marché. Le candidat fournit le certificat ISO 9000 ou équivalent, ou l'engagement à l'obtenir avant notification du marché.
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o Le candidat dispose de personnel d'encadrement de chantier lisant et parlant français : fournir l'engagement du candidat.
- Le candidat accepte la libre consultation de ses documents permettant de vérifier le bien-fondé des réponses et arguments qu’il a apportés.
- Le candidat présente des premiers éléments de solutions techniques envisagées pour répondre aux besoins et objectifs listés au paragraphe 6,
- Le candidat présente la stratégie pour la mise en oeuvre industrielle des solutions développées.
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 552 081 317
Contact
Point de contact: Direction Opérationnelle Achats Production Sud Est- DOAP SE
Adresse Internet: www.edf.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://pha.edf.com 🌏
URL des documents: http://pha.edf.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
La consultation sera effectuée par e-tender via le portail achats électronique d'EDF: https://pha.edf.com.
Le soumissionnaire sera invité à remettre l'ensemble des documents à fournir sous forme électronique dans le
Portail Achats EDF.
Pour poser les questions et répondre au présent avis de marché, les candidats sont invités à utiliser la RFx 113231
associée, accessible dans le portail-achats.
Les Ă©ventuels candidats non inscrits au portail-achats, pourront s'enregistrer Ă  l'adresse suivante: https://
L'attention du candidat est attirée sur le fait que les futurs soumissionnaires, dont les offres seront retenues ,
devront accepter l'application des pièces contractuelles administratives et techniques utilisées par EDF pour ses
marchés, notamment les documents suivants:
Conditions générales d'achats (CGA) et conditions particulières d'achats (CPA).
Cahiers des charges techniques généraux d'EDF: cahier des clauses techniques particulières (CCTP), cahier
des clauses techniques générales (CCTG), etc.
Les éventuels sous-traitants du candidat, si celui-ci est attributaire du marché, seront à déclarer à EDF et
devront-être agrées au préalable par EDF.
pour les offres en groupement:
Par ailleurs, un soumissionnaire, qui proposera une offre au titre d'un groupement d'entreprises, ne pourra pasremettre d'offre Ă  titre individuel ou au titre d'un autre groupement.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Paris
Adresse postale: Parvis du Tribunal de Paris
Commune postale: Paris cedex 17
Code postal: 75859
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151 📞
Adresse Internet: http://www.tribunal-de-paris.justice.fr.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal de Grande Instance de Paris
Commune postale: Paris
Adresse Internet: http://www.tribunal-de-paris.justice.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal Judiciaire de Paris
Source: OJS 2022/S 095-263664 (2022-05-12)
Informations complémentaires (2022-05-17)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien de vannes 📦

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-05-17 đź“…
Date de publication: 2022-05-20 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 098-272399
Se réfère à l'avis: 2022/S 095-263664
Numéro JO-S: 98
Informations complémentaires
Attention le N° de rfx indiquée dans l'avis 2022/S 095-263664 n'est pas le bon. Le dossier de candidature sera à publier sur la rfx 113407
Source: OJS 2022/S 098-272399 (2022-05-17)
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