Réhabilitation de logements en site occupé sur le quartier de BELLE-BEILLE tranche 4 et 5
OPH Angers Loire Habitat
Réhabilitation de logements en site occupé sur le quartier de BELLE-BEILLE.
Lot 1 : BELLE-BEILLE tranche 4 : 136 logement sur 9 bâtiments
Lot 2 : BELLE-BEILLE tranche 5 : 110 logement sur 7 bâtiments
Les travaux peuvent comprendre notamment :
- Ravalement des façades,
- Pose et/ou remplacement d’isolation thermique par l’extérieur
- Travaux de désamiantage et/ou intervention à proximité de matériaux contenant de l’amiante
- Création de balcons et/ou d’oriel,
- Remplacement de menuiseries extérieures et intérieures,
- Travaux de serrurerie,
- Distribution de réseaux et remplacement d’équipements de plomberie et de chauffage,
- Mise en sécurité électrique et pose de contrôle d’accès,
- Embellissement intérieur des halls, parties communes et parties privatives (carrelage, sol PVC, peinture, faïence, …)
- Travaux de couverture,
- Travaux de désenfumage,
- …
Le délai de réception des offres était de 2023-01-18. L'appel d'offres a été publié le 2022-12-15.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-12-15 | Avis de marché |
| 2023-09-15 | Avis d'attribution de marché |
| 2025-02-05 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-12-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de construction 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: OPH Angers Loire habitat
Adresse postale: 4 rue de la Rame CS 70109
Code postal: 49101
Commune postale: Angers cedex 02
Contact
Adresse Internet: http://www.angers-loire-habitat.fr 🌏
Courrier électronique: marche@angers-loire-habitat.fr 📧
Téléphone: +33 0241235757 📞
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-12-15 📅
Date limite de soumission: 2023-01-18 📅
Date de publication: 2022-12-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 245-707665
Numéro JO-S: 245
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: BELLE-BEILLE tranche 4
Numéro du lot: 1
Durée de l'accord: 20 mois
Intitulé du lot: BELLE-BEILLE tranche 5 : 110 logement sur 7 bâtiments
Numéro du lot: 2
Brève description: BELLE-BEILLE tranche 5 : 110 logement sur 7 bâtiments
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 23:59
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autres acheteurs
Contact
Point de contact: Monsieur le Directeur général
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com/ 🌏
URL des documents: www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: www.achatpublic.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'île Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Adresse postale: 6 quai Ceineray
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal admistratif de Nantes
Adresse postale: 6, allée de l'île Gloriette
Commune postale: Nantes
Source: OJS 2022/S 245-707665 (2022-12-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction
Brève description:
Réhabilitation de logements en site occupé sur le quartier de BELLE-BEILLE.
Lot 1 : BELLE-BEILLE tranche 4 : 136 logement sur 9 bâtiments
Lot 2 : BELLE-BEILLE tranche 5 : 110 logement sur 7 bâtiments
Les travaux peuvent comprendre notamment :
- Ravalement des façades,
- Pose et/ou remplacement d’isolation thermique par l’extérieur
- Travaux de désamiantage et/ou intervention à proximité de matériaux contenant de l’amiante
- Création de balcons et/ou d’oriel,
- Remplacement de menuiseries extérieures et intérieures,
- Travaux de serrurerie,
- Distribution de réseaux et remplacement d’équipements de plomberie et de chauffage,
- Mise en sécurité électrique et pose de contrôle d’accès,
- Embellissement intérieur des halls, parties communes et parties privatives (carrelage, sol PVC, peinture, faïence, …)
- Travaux de couverture,
- Travaux de désenfumage,
- …
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de construction 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: OPH Angers Loire habitat
Adresse postale: 4 rue de la Rame CS 70109
Code postal: 49101
Commune postale: Angers cedex 02
Contact
Adresse Internet: http://www.angers-loire-habitat.fr 🌏
Courrier électronique: marche@angers-loire-habitat.fr 📧
Téléphone: +33 0241235757 📞
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-12-15 📅
Date limite de soumission: 2023-01-18 📅
Date de publication: 2022-12-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 245-707665
Numéro JO-S: 245
Informations complémentaires
Renseignements techniques : OPH Angers Loire habitat – N. PARVEDY – responsable réhabilitation et gestion patrimoniale - tél. : 02.41.23.57.78. - Mail : nicolas.parvedy@angers-loire-habitat.fr
Renseignements administratifs : OPH Angers Loire habitat – E. BARRAULT - tél. : 02.41.23.57.57. - Mail : emeline.barrault@angers-loire-habitat.fr
Les critères de sélection des candidatures et le planning figurent dans le règlement de la consultation candidatures.
Les candidats se présenteront en entreprise générale ou en groupement d’entreprises.
Si le candidat se présente sous la forme d'un groupement d'entreprises, ce dernier sera conjoint avec mandataire solidaire.
Pour présenter leur candidature, les candidats utilisent :
- soit les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat)
- soit le Document Unique de Marché Européen (DUME)
Ces documents sont disponible gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr
- Mémoire technique de la candidature.
Documents à produire au stade de l’attribution du marché :
- Pièces prévues aux articles D 8222 5 1º du code du travail et D. 243-15 du code de sécurité
sociale.
- Attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou documents équivalents en cas de candidat étranger.
- Assurances responsabilités civiles et décennales.
- Liste nominative des salariés étrangers soumis à autorisation de travail.
L’entreprise devra télécharger sur achat public le document servant de support à la présentation de la candidature (présentation et règlement de consultation candidature de l’opération).
L’exécution des marchés comportera une clause emploi insertion obligatoire.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Réhabilitation de logements en site occupé sur le quartier de BELLE-BEILLE.
Lot 1 : BELLE-BEILLE tranche 4 : 136 logement sur 9 bâtiments
Lot 2 : BELLE-BEILLE tranche 5 : 110 logement sur 7 bâtiments
Les travaux peuvent comprendre notamment :
- Ravalement des façades,
- Pose et/ou remplacement d’isolation thermique par l’extérieur
- Travaux de désamiantage et/ou intervention à proximité de matériaux contenant de l’amiante
- Création de balcons et/ou d’oriel,
- Remplacement de menuiseries extérieures et intérieures,
- Travaux de serrurerie,
- Distribution de réseaux et remplacement d’équipements de plomberie et de chauffage,
- Mise en sécurité électrique et pose de contrôle d’accès,
- Embellissement intérieur des halls, parties communes et parties privatives (carrelage, sol PVC, peinture, faïence, …)
- Travaux de couverture,
- Travaux de désenfumage,
Numéro du lot: 1
Durée de l'accord: 20 mois
Intitulé du lot: BELLE-BEILLE tranche 5 : 110 logement sur 7 bâtiments
Numéro du lot: 2
Brève description: BELLE-BEILLE tranche 5 : 110 logement sur 7 bâtiments
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 23:59
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autres acheteurs
Contact
Point de contact: Monsieur le Directeur général
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com/ 🌏
URL des documents: www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: www.achatpublic.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Renseignements techniques : OPH Angers Loire habitat – N. PARVEDY – responsable réhabilitation et gestion patrimoniale - tél. : 02.41.23.57.78. - Mail : nicolas.parvedy@angers-loire-habitat.fr
Renseignements administratifs : OPH Angers Loire habitat – E. BARRAULT - tél. : 02.41.23.57.57. - Mail : emeline.barrault@angers-loire-habitat.fr
Les critères de sélection des candidatures et le planning figurent dans le règlement de la consultation candidatures.
Les candidats se présenteront en entreprise générale ou en groupement d’entreprises.
Si le candidat se présente sous la forme d'un groupement d'entreprises, ce dernier sera conjoint avec mandataire solidaire.
Pour présenter leur candidature, les candidats utilisent :
- soit les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat)
- soit le Document Unique de Marché Européen (DUME)
Ces documents sont disponible gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr
- Mémoire technique de la candidature.
Documents à produire au stade de l’attribution du marché :
- Pièces prévues aux articles D 8222 5 1º du code du travail et D. 243-15 du code de sécurité
sociale.
- Attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou documents équivalents en cas de candidat étranger.
- Assurances responsabilités civiles et décennales.
- Liste nominative des salariés étrangers soumis à autorisation de travail.
L’entreprise devra télécharger sur achat public le document servant de support à la présentation de la candidature (présentation et règlement de consultation candidature de l’opération).
L’exécution des marchés comportera une clause emploi insertion obligatoire.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'île Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes, 6 allée de l'île Gloriette 44000 Nantes. Introduction des recours : Articles R 421-1 à R 421-7 du Code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme). Articles L 551-1 et R 551-1 du Code de justice administrative pour le référé précontractuel qui peut être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (deux mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique). Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus : Greffe du Tribunal Administratif, 6, allée de l’île Gloriette 44000 Nantes. Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges 6, quai Ceineray 44000 Nantes.
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Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Adresse postale: 6 quai Ceineray
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal admistratif de Nantes
Adresse postale: 6, allée de l'île Gloriette
Commune postale: Nantes
Source: OJS 2022/S 245-707665 (2022-12-15)
Avis d'attribution de marché (2023-09-15)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Réhabilitation NPNRU Belle-Beille Tranche 4 à Angers
Valeur totale du marché: 8488489.97 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-15 📅
Date de publication: 2023-09-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 181-567166
Se réfère à l'avis: 2022/S 245-707665
Numéro JO-S: 181
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-08-29 📅
Nom: Bouygues Bâtiment Grand Ouest
Commune postale: Nantes
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 8488489.97 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Référence
Informations complémentaires
Source: OJS 2023/S 181-567166 (2023-09-15)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Réhabilitation NPNRU Belle-Beille Tranche 4 à Angers
Valeur totale du marché: 8488489.97 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-15 📅
Date de publication: 2023-09-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 181-567166
Se réfère à l'avis: 2022/S 245-707665
Numéro JO-S: 181
Informations complémentaires
Date d'envoi de l'avis d'appel public à la concurrence : 16/12/2022.
Date de notification : 31/08/2023.
L'entreprise Bouygues Bâtiment Grand Ouest est retenue pour un montant total de 8 488 489.97 €HT.
Modalité de consultation du dossier marché : sur demande auprès de l'OPH Angers Loire habitat - 4 rue de la
Rame - 49101 Angers - Service marchés et conformément à la loi n°78-753 du 17.7.1978 relative à la liberté
d'accès aux documents administratifs et à la réutilisation des informations publiques.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Réhabilitation NPNRU Tranche 4 de 136 logements collectifs - quartier Belle-Beille à Angers.
Description des options:
Variante imposée n°3 : Fenêtres en oscillo-battantes dans les pièces humides
Variante libre VL3 : Isolation des planchers bas en panneaux ROCKFEU
Variante libre VL5 : Sols Solid Click U2SP3 au lieu de U3P3
Variante libre VL7 : Mise en peinture sans dépose des radiateurs
Variante libre VL9 : Luminaires type 1
Variante libre VL10 : Luminaires type 2
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-08-29 📅
Nom: Bouygues Bâtiment Grand Ouest
Commune postale: Nantes
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 8488489.97 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Référence
Informations complémentaires
Date d'envoi de l'avis d'appel public à la concurrence : 16/12/2022.
Date de notification : 31/08/2023.
L'entreprise Bouygues Bâtiment Grand Ouest est retenue pour un montant total de 8 488 489.97 €HT.
Modalité de consultation du dossier marché : sur demande auprès de l'OPH Angers Loire habitat - 4 rue de la
Rame - 49101 Angers - Service marchés et conformément à la loi n°78-753 du 17.7.1978 relative à la liberté
d'accès aux documents administratifs et à la réutilisation des informations publiques.
Avis d'attribution de marché (2025-02-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réhabilitation de logements en site occupé sur le quartier de BELLE-BEILLE tranche 4 et 5.
Brève description:
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de construction 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 6900669.32 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Titre: Lot 2 BELLE-BEILLE tranche 5 : 110 logement sur 7 bâtiments
Description du marché: BELLE-BEILLE tranche 5 : 110 logement sur 7 bâtiments
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Maine-et-Loire 🏙️
Durée de l'accord: 20 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Toutes les informations sont disponibles dans le réglement de la consultation
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure restreinte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-03-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 6900669.32 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Andre btp
Nom et adresse du contractant
Nom: Andre btp
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 44185
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: OPH Angers Loire habitat
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 4 rue de la Rame CS 70109
Code postal: 49101
Commune postale: Angers cedex 02
Région: Maine-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Monsieur le Directeur général
Courrier électronique: marche@angers-loire-habitat.fr 📧
Téléphone: +33 0241235757 📞
URL: http://www.angers-loire-habitat.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national:
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Source: OJS 2025/S 026-081459 (2025-02-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réhabilitation de logements en site occupé sur le quartier de BELLE-BEILLE tranche 4 et 5.
Brève description:
Réhabilitation de logements en site occupé sur le quartier de BELLE-BEILLE. Lot 1 : BELLE-BEILLE tranche 4 : 136 logement sur 9 bâtiments Lot 2 : BELLE-BEILLE tranche 5 : 110 logement sur 7 bâtiments Les travaux peuvent comprendre notamment : - Ravalement des façades, - Pose et/ou remplacement d’isolation thermique par l’extérieur - Travaux de désamiantage et/ou intervention à proximité de matériaux contenant de l’amiante - Création de balcons et/ou d’oriel, - Remplacement de menuiseries extérieures et intérieures, - Travaux de serrurerie, - Distribution de réseaux et remplacement d’équipements de plomberie et de chauffage, - Mise en sécurité électrique et pose de contrôle d’accès, - Embellissement intérieur des halls, parties communes et parties privatives (carrelage, sol PVC, peinture, faïence, …) - Travaux de couverture, - Travaux de désenfumage, - …
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Produits/services: Travaux de construction 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 6900669.32 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Lot 2 BELLE-BEILLE tranche 5
Titre: Lot 2 BELLE-BEILLE tranche 5 : 110 logement sur 7 bâtiments
Description du marché: BELLE-BEILLE tranche 5 : 110 logement sur 7 bâtiments
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Maine-et-Loire 🏙️
Durée de l'accord: 20 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Toutes les informations sont disponibles dans le réglement de la consultation
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure restreinte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Numéro de contrat:
BELLE BEILLE tranche 5 lot 2
Date de conclusion du contrat: 2024-03-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 6900669.32 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
Offre lot 2 BELLE BEILLE tranche 5
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Andre btp
Nom et adresse du contractant
Nom: Andre btp
Numéro d'enregistrement national:
85780154200054
Code postal: 44185
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: OPH Angers Loire habitat
Numéro d'enregistrement national:
38910686500014
Adresse postale: 4 rue de la Rame CS 70109
Code postal: 49101
Commune postale: Angers cedex 02
Région: Maine-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Monsieur le Directeur général
Courrier électronique: marche@angers-loire-habitat.fr 📧
Téléphone: +33 0241235757 📞
URL: http://www.angers-loire-habitat.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Renseignements techniques : OPH Angers Loire habitat – N. PARVEDY – responsable réhabilitation et gestion patrimoniale - tél. : 02.41.23.57.78. - Mail : nicolas.parvedy@angers-loire-habitat.fr Renseignements administratifs : OPH Angers Loire habitat – E. BARRAULT - tél. : 02.41.23.57.57. - Mail : emeline.barrault@angers-loire-habitat.fr Les critères de sélection des candidatures et le planning figurent dans le règlement de la consultation candidatures. Les candidats se présenteront en entreprise générale ou en groupement d’entreprises. Si le candidat se présente sous la forme d'un groupement d'entreprises, ce dernier sera conjoint avec mandataire solidaire. Pour présenter leur candidature, les candidats utilisent : - soit les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) - soit le Document Unique de Marché Européen (DUME) Ces documents sont disponible gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr - Mémoire technique de la candidature. Documents à produire au stade de l’attribution du marché : - Pièces prévues aux articles D 8222 5 1º du code du travail et D. 243-15 du code de sécurité sociale. - Attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou documents équivalents en cas de candidat étranger. - Assurances responsabilités civiles et décennales. - Liste nominative des salariés étrangers soumis à autorisation de travail. L’entreprise devra télécharger sur achat public le document servant de support à la présentation de la candidature (présentation et règlement de consultation candidature de l’opération). L’exécution des marchés comportera une clause emploi insertion obligatoire.
Afficher plus
Numéro d'enregistrement national:
13002928300012
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
92084215000012
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
17440005100010
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes, 6 allée de l'île Gloriette 44000 Nantes. Introduction des recours : Articles R 421-1 à R 421-7 du Code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme). Articles L 551-1 et R 551-1 du Code de justice administrative pour le référé précontractuel qui peut être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (deux mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique). Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus : Greffe du Tribunal Administratif, 6, allée de l’île Gloriette 44000 Nantes. Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges 6, quai Ceineray 44000 Nantes.
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