réalisation de prestations de nettoyage de locaux, de vitrerie, d'approvisionnement d'appareils sanitaires et de gestion de déchets de bureau

Carsat Centre-Val de Loire

le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de :
- Prestation de nettoyage des locaux,
- prestation de nettoyage de vitrerie,
- prestation d'approvisionnement des consommables pour appareils sanitaires,
- prestation d'enlèvement et de valorisation/recyclage de déchets de bureau,
- prestation de services associés.
pour le compte de 11 organismes de Sécurité Sociale :
- carsat Centre-Val de Loire
- cPAM 18
- cPAM 28
- cPAM 37
- cPAM 45
- cPAM 41
- cAF 37
- uIOSS 37
- uRSSAF Centre-Val de Loire
- mSA Berry-Touraine
- mSA Beauce Coeur de Loire

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-05-23. L'appel d'offres a été publié le 2022-04-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2022-04-07 Avis de marché
2022-08-16 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2022-04-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage et d'hygiène
Numéro de référence: AC/AO/0885/2021
Brève description:
le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de : - Prestation de nettoyage des locaux, - prestation de nettoyage de vitrerie, - prestation d'approvisionnement des consommables pour appareils sanitaires, - prestation d'enlèvement et de valorisation/recyclage de déchets de bureau, - prestation de services associés. pour le compte de 11 organismes de Sécurité Sociale : - carsat Centre-Val de Loire - cPAM 18 - cPAM 28 - cPAM 37 - cPAM 45 - cPAM 41 - cAF 37 - uIOSS 37 - uRSSAF Centre-Val de Loire - mSA Berry-Touraine - mSA Beauce Coeur de Loire
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage et d'hygiène 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage et d'hygiène 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Cher 🏙️
Eure-et-Loir 🏙️
Indre-et-Loire 🏙️
Loir-et-Cher 🏙️
Loiret 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: carsat Centre-Val de Loire
Adresse postale: 30 boulevard Jean Jaurès
Code postal: 45033
Commune postale: Orléans
Contact
Adresse Internet: http://www.carsat-cvl.fr 🌏
Courrier électronique: stephanie.lefevre@carsat-centre.fr 📧
Téléphone: +33 238815421 📞
URL des documents: https://meoss.achatpublic.com/accueil/ 🌏
URL pour la participation: https://meoss.achatpublic.com/accueil/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-04-07 📅
Date limite de soumission: 2022-05-23 📅
Date de publication: 2022-04-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 072-192741
Numéro JO-S: 72
Informations complémentaires
la valeur estimée du lot est un montant maximum.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de :
- Prestation de nettoyage des locaux,
- prestation de nettoyage de vitrerie,
- prestation d'approvisionnement des consommables pour appareils sanitaires,
- prestation d'enlèvement et de valorisation/recyclage de déchets de bureau,
- prestation de services associés.
pour le compte de 11 organismes de Sécurité Sociale :
- carsat Centre-Val de Loire
- cPAM 18
- cPAM 28
- cPAM 37
- cPAM 45
- cPAM 41
- cAF 37
- uIOSS 37
- uRSSAF Centre-Val de Loire
- mSA Berry-Touraine
- mSA Beauce Coeur de Loire
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 5
Intitulé du lot: sites des départements du Cher (18) et de l'indre (36)
Numéro du lot: 1
Brève description:
ce lot concerne les organismes suivants : CPAM 18, URSSAF Centre-Val de Loire, MSA Berry-Touraine, MSA Beauce Coeur de Loire et la CARSAT Centre-Val de Loire
Valeur estimée hors TVA: 820 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:
l'Accord-Cadre pourra faire l'objet d'une reconduction tacite pour une période de 24 mois dans les mêmes conditions que la période initiale, sans pouvoir excéder une durée totale de 48 mois, soit une date de fin, reconduction comprise, au 31/10/2026
Description des options:
La Carsat Centre-Val de Loire se réserve la possibilité de passer un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire du présent marché, en application de l'article R2122-7 et R2322-12 du Code de la Commande Publique.
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Informations complémentaires: la valeur estimée du lot est un montant maximum.
Intitulé du lot: sites du département de l'eure-et-loir (28)
Numéro du lot: 2
Brève description:
ce lot concerne les organismes suivants : URSSAF Centre-Val de Loire, CPAM 28, CARSAT Centre-Val de Loire et MSA Beauce Coeur de Loire
Valeur estimée hors TVA: 550 000 EUR 💰
Description des options:
la Carsat Centre-Val de Loire se réserve la possibilité de passer un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation des prestations similaires au sens des articles R2122-7 et R2322-12 du Code de la commande publique
Intitulé du lot: sites du département de l'indre-et-loire (37)
Numéro du lot: 3
Brève description:
ce lot concerne les organismes suivants : MSA Berry-Touraine, CAF 37, CPAM 37, UIOSS 37 et la CARSAT Centre-Val de Loire
Valeur estimée hors TVA: 860 000 EUR 💰
Description des options:
la Carsat Centre-Val de Loire se réserve la possibilité de recours ultérieur à la procédure négociée pour la réalisation de prestations similaires au sens de l'article R 2122-7 et R2322-12 du code de la commande publique
Intitulé du lot: sites du département du Loir-Et-Cher (41)
Numéro du lot: 4
Brève description:
ce lot concerne les organismes suivants : CPAM 41, CARSAT Centre-Val de Loire et la MSA Berry-Touraine
Valeur estimée hors TVA: 280 000 EUR 💰
Intitulé du lot: sites du département du Loiret (45)
Numéro du lot: 5
Brève description:
ce lot concerne les organismes suivants : CARSAT Centre-Val de Loire, CPAM 45, URSSAF Centre-Val de Loire et MSA Beauce Coeur de Loire
Valeur estimée hors TVA: 1 700 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
l'Accord-Cadre pourra faire l'objet d'une reconduction tacite pour une période de 24 mois dans les mêmes conditions que la période initiale, sans pouvoir excéder une durée totale de 48 mois, soit une date de fin, reconduction comprise, au 31 octobre 2026.
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
cher (18) et Indre (36)
eure-Et-Loir (28)
indre-Et-Loire (37)
loir-Et-Cher (41)
loiret (45)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
les conditions de participation ainsi que les documents à produire sont énumérés à la Section 4 du règlement de la consultation
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
les conditions d'exécution d'un marché comportent des éléments à caractère social ou environnemental qui prennent en compte les objectifs de développement durable en conciliant développement économique, protection et mise en valeur de l'environnement et progrès social.
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a ce titre, et à travers ce marché, les organismes membres témoignent de leur engagement en faveur d'une politique volontariste de développement durable.
Sur le champ social/sociétal : promotion du travail en journée en continu.
Sur le champ environnemental : produits, matériels et procédés de nettoyage; Gestion des déchets.
Sur le champ de l'insertion professionnelle : clause d'insertion sociale en vertu article L.2112-2 du Code de la Commande Publique; clause de professionnalisation des agents en poste.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-05-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: cpam Cher
Commune postale: Bourges
Pays: Cher 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: uioss Indre-Et-Loire
Commune postale: Tours
Pays: Indre-et-Loire 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: cpam Loir-Et-Cher
Commune postale: Blois
Pays: Loir-et-Cher 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: caf Indre-Et-Loire
msa Berry Touraine
Pays: Centre — Val de Loire 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: cpam Indre-Et-Loire
urssaf Centre-Val de Loire
Commune postale: Olivet
Nom du pouvoir adjudicateur: cpam Eure-Et-Loir
Commune postale: Chartres
Pays: Eure-et-Loir 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: msa Beauce Coeur de Loire
cpam Loiret
Pays: Loiret 🏙️
Autre type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit privé de Sécurité Sociale
Contact
Point de contact: Stéphanie LEFEVRE
Adresse du profil d'acheteur: https://meoss.achatpublic.com/accueil/ 🌏
Point de contact: Sophie AMICHOT
Courrier électronique: sophie.amichot@assurance-maladie.fr 📧
Adresse Internet: http://www.ameli.fr/ 🌏
Point de contact: Gwenhael JAN
Courrier électronique: gwenhael.jan@assurance-maladie.fr 📧
Point de contact: Emilie LAHILLONE
Courrier électronique: services.generaux.cpam-blois@assurance-maladie.fr 📧
Point de contact: Valérie PINHEIRO
Courrier électronique: valerie.pinheiro@caftours.cnafmail.fr 📧
Adresse Internet: http://www.caf.fr/ 🌏
Point de contact: Augusto LEITE
Courrier électronique: augusto.leite@berry-touraine.msa.fr 📧
Adresse Internet: https://berry-touraine.msa.fr 🌏
Point de contact: Sandrine PEREIRA
Courrier électronique: sandrine.pereira@assurance-maladie.fr 📧
Point de contact: Damien DASSONVILLE
Courrier électronique: damien.dassonville@urssaf.fr 📧
Adresse Internet: http://www.urssaf.fr/ 🌏
Point de contact: Brigitte BRETHEAU
Courrier électronique: brigitte.bretheau@assurance-maladie.fr 📧
Point de contact: Sophie KERFENDAL
Courrier électronique: kerfendal.sophie@bcl.msa.fr 📧
Adresse Internet: https://bcl.msa.fr/ 🌏
Point de contact: Isabelle JEZEQUEL-MARTIN
Courrier électronique: isabelle.jezequelmartin@assurance-maladie.fr 📧
URL des documents: https://meoss.achatpublic.com/accueil/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: mars 2026
les candidats pourront visiter les sites afin de prendre connaissance des installations, ainsi que des contraintes liées aux bâtiments.
La visite des sites est réalisée de manière à apprécier exactement et sous la seule responsabilité du soumissionnaire la globalité des installations, les conditions d'accès, les modalités d'évacuation des déchets, l'encombrement des bureaux et tout autre élément à la discrétion de l'opérateur économique qu'il jugerait utile pour remettre son offre.
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Les visites des sites seront réalisées entre les 25 et 29 avril 2022 ou entre les 02 et 06 mai 2022 obligatoirement.
Il est demandé aux candidats de s'inscrire au préalable auprès de :
Cpam 18 : Charlie ALBENQUE : 02 48 55 49 39 ou 06 68 59 01 81
urssaf Châteauroux : Joël JOUBERT : 02 54 53 36 06 ou 06 27 58 04 54
urssaf Bourges : François MIGNOT : 02 48 68 80 35 ou 06 45 69 81 84
urssaf Chartres : Marie-Christine SERREAU : 02 37 18 44 06 ou 06 45 69 98 49
urssaf Olivet : Benoît DAUBRY : 02 38 48 53 23 ou Rabah BOUDJEDIA : 02 45 40 07 70
cpam 28 : Brigitte BRETHEAU : 02 37 20 46 90
msa BT 36 : Jonathan PRINCE : 06 19 05 22 73 ou Augusto LEITE : 06 14 66 03 93
msa BT 37 : Mehdi AFTAB : 06 19 05 22 75 ou Chantal GALHANO : 06 11 70 93 91
msa BT 41 : Augusto LEITE : 06 14 66 03 93 ou Sarah AUDON : 06 26 05 37 02
Caf 37 : Stéphanie FILLOUX : 02 47 31 89 35 ou Valérie PINHEIRO : 02 47 31 59 22
cpam 37 : Sandrine PEREIRA : 02 47 31 54 14 ou 06 75 71 90 34
Uioss 37 : Gwenhael JAN : 02 47 31 54 80 ou 06 10 78 98 02
carsat Centre-Val de Loire : Yousra BENAHMED : 02 38 81 54 38 ou Stéphanie LEFEVRE : 02 38 81 54 21
cpam Romorantin et Vendôme : Mylène BELLOT : 02 54 50 17 83
cpam Blois : Émilie LAHILLONE : 02 54 50 17 83 ou Christine PILLEFER : 02.54.50.17.61
msa BCL 45 : Agnès GAUSSIER : 06 34 21 13 96 ou Sophie KERFENDAL : 07 87 81 04 47
msa BCL 28 : Nathalie LEZIN : 06 02 18 85 19
msa BCL 18 : Frédéric MIALLET : 06 16 95 04 33
cpam 45 : Sonia WEBER : 02 38 79 57 03 ou Isabelle JEZEQUEL-MARTIN : 02 38 79 57 68
aucune réponse orale n'est apportée aux questions des candidats pendant la visite. Une seule visite par candidat est autorisée.
des renseignements complémentaires pourront être demandés, au plus tard à la date indiquée à la première page du règlement de la consultation, via le profil acheteur : https://meoss.achatpublic.com

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Judiciaire de Paris
Adresse postale: parvis du Tribunal de Paris
Commune postale: Paris Cedex 17
Code postal: 75859
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151 📞
Adresse Internet: http://www.tribunal-de-paris.justice.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
précisions concernant les délais d'introduction de recours : : Référé précontractuel et contractuel tels que prévus aux articles 1441-1 et suivants du code de procédure civile selon les articles 2 et 11 de l'ordonnance no2009-515 du 7 mai 2009. Le référé précontractuel peut être exercé jusqu'à la conclusion du marché, le référé contractuel peut être exercé après cette conclusion
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Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal Judiciaire de Paris
Source: OJS 2022/S 072-192741 (2022-04-07)
Avis d'attribution de marché (2022-08-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de : - prestation de nettoyage des locaux, - prestation de nettoyage de vitrerie, - prestation d'approvisionnement des consommables pour appareils sanitaires, - prestation d'enlèvement et de valorisation/recyclage de déchets de bureau, - prestation de services associés.
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Valeur totale du marché: 8 420 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-08-16 📅
Date de publication: 2022-08-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 159-454279
Se réfère à l'avis: 2022/S 072-192741
Numéro JO-S: 159

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Offre écoresponsable du candidat sur le champ social/sociétal
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 45

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-08-01 📅
Nom: sarl grpcl - telus centre et loire
Commune postale: Saint-Jean-de-la-Ruelle
Code postal: 45140
Pays: France 🇫🇷
Loiret 🏙️
Valeur totale du marché: 472445.38 EUR 💰
418734.66 EUR 💰
702674.74 EUR 💰
182775.64 EUR 💰
1325391.04 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
7
9
Source: OJS 2022/S 159-454279 (2022-08-16)
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Région:
France Centre — Val de Loire Centre — Val de Loire Cher Eure-et-Loir Indre Indre-et-Loire Loir-et-Cher Loiret
Produits/services:
Services d'évacuation des eaux usées... Services de nettoyage et d'hygiène Services de nettoyage Services de nettoyage de logements, de... Services de nettoyage de vitres Services de nettoyage de matériel de... Services de nettoyage de bureaux