réalisation de prestations d'emballage, transport et manutention d'oeuvres pour les Musées du Mans pour 4 ans
Ville du Mans
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.La durée maximale d'exécution des bons de commande est fixée dans chaque bon de commande dans les conditions stipulées au Cctp.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Le montant minimum est de 150 000 euro(s) Ht et le montant maximum est de 400 000 euro(s) (H.T.).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-10-14. L'appel d'offres a été publié le 2022-09-13.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • LP ART
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-09-13 | Avis de marché |
| 2023-04-20 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-09-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location de véhicules de transport de marchandises avec chauffeur
Numéro de référence: 2022_0070_fcs_sf
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Location de véhicules de transport de marchandises avec chauffeur 📦
Code CPV supplémentaire: Location de véhicules de transport de marchandises avec chauffeur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Sarthe 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville du Mans
Adresse postale: cs 40010, 16 avenue François Mitterrand, Le Condorcet
Code postal: 72039
Commune postale: Le Mans
Contact
Adresse Internet: http://www.lemans.fr 🌏
Courrier électronique: marches@lemans.fr 📧
Téléphone: +33 243474747 📞
Fax: +33 243473740 📠
URL des documents: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-09-13 📅
Date limite de soumission: 2022-10-14 📅
Date de publication: 2022-09-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 179-506173
Numéro JO-S: 179
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 48 mois
Description des options:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-10-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Lieu: le Mans
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21720181300011
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
URL des documents: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 1er semestre 2026
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'ile-gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité Consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Code postal: 44042
Téléphone: +33 253467983 📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Fax: +33 253467979 📠
Adresse Internet: http://pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 179-506173 (2022-09-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location de véhicules de transport de marchandises avec chauffeur
Numéro de référence: 2022_0070_fcs_sf
Brève description:
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.La durée maximale d'exécution des bons de commande est fixée dans chaque bon de commande dans les conditions stipulées au Cctp.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Le montant minimum est de 150 000 euro(s) Ht et le montant maximum est de 400 000 euro(s) (H.T.).
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Location de véhicules de transport de marchandises avec chauffeur 📦
Code CPV supplémentaire: Location de véhicules de transport de marchandises avec chauffeur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Sarthe 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville du Mans
Adresse postale: cs 40010, 16 avenue François Mitterrand, Le Condorcet
Code postal: 72039
Commune postale: Le Mans
Contact
Adresse Internet: http://www.lemans.fr 🌏
Courrier électronique: marches@lemans.fr 📧
Téléphone: +33 243474747 📞
Fax: +33 243473740 📠
URL des documents: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-09-13 📅
Date limite de soumission: 2022-10-14 📅
Date de publication: 2022-09-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 179-506173
Numéro JO-S: 179
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.sarthe-marchespublics.fr -Le DCE peut être téléchargé jusqu'au jour de la date et heure limite de remise des offres à l'adresse suivante http://www.sarthe-marchespublics.fr. Seules les offres électroniques sont admises ; tout autre mode de transmission conduirait à un rejet de l'offre. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.Critères de sélection candidats 1 Aptitude à exercer l'activité professionnelle - 2 Capacités techniques et professionnelles - 3 Capacité économique et financièrerenseignements administratifs : DUBOIS Jean-Marie 02.43.47.40.75renseignements techniques : FOLLAIN Eléonore 02.43.47.43.76
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Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 48 mois
Description des options:
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Situation économique et financière:
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Capacité technique et professionnelle:
liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatdéclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
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Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:
le prestataire devra être inscrit au " registre des transporteurs ", titulaire de la " capacité de transport " et adhérent d'un syndicat professionnel du type Ffoct (Fédération française des organisateurs et commissionnaires en transport). Dans ce cas, l'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres Etats membres
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-10-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Lieu: le Mans
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21720181300011
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
URL des documents: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 1er semestre 2026
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'ile-gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité Consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Code postal: 44042
Téléphone: +33 253467983 📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Fax: +33 253467979 📠
Adresse Internet: http://pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 179-506173 (2022-09-13)
Avis d'attribution de marché (2023-04-20)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2022_0070_p2_jmd
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-20 📅
Date de publication: 2023-04-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 081-243889
Se réfère à l'avis: 2022/S 179-506173
Numéro JO-S: 81
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Pertinence de la proposition de réalisation des prestations
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Pertinence des moyens techniques
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Pertinence de l'équipe dédiée
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 45
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-04-07 📅
Nom: lp Art
Adresse postale: 274 rue de Rosny
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Seine-Saint-Denis 🏙️
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Source: OJS 2023/S 081-243889 (2023-04-20)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2022_0070_p2_jmd
Brève description:
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-20 📅
Date de publication: 2023-04-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 081-243889
Se réfère à l'avis: 2022/S 179-506173
Numéro JO-S: 81
Informations complémentaires
le marché correspondant est un accord cadre à bons de commande passé pour 4 ans avec un montant minimum de 150 000,00 euro(s) Ht et un montant maximum de 400 000,00 euro(s) (H.T.).Le marché est consultable au siège du pouvoir adjudicateur sur demande auprès du service des Marchés Publics
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Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Pertinence de la proposition de réalisation des prestations
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Pertinence des moyens techniques
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Pertinence de l'équipe dédiée
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 45
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-04-07 📅
Nom: lp Art
Adresse postale: 274 rue de Rosny
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Seine-Saint-Denis 🏙️
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Source: OJS 2023/S 081-243889 (2023-04-20)
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