la Commune de Villeneuve-Loubet est labellisée trois (03) fleurs " Villes et Villages fleuris ".
La Ville est particulièrement exigeante en matière d'environnement et de développement durable. Pour cela, elle favorise les coupes tardives tout en protégeant sa biodiversité.
Elle dispose d'un service espace vert composé d'une régie de sept (07) agents.
La Commune organise des manifestations au cours de l'année comme : la Fête de la Nature, 100 fleurs pour tous, balcons de la Méditerranée, je fleuris ma ville, le broyat des sapins et la Récolte des olives.
Elle accorde une importance particulière à ses espaces verts qui sont un gage de son attrait touristique.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-09-09.
L'appel d'offres a été publié le 2022-08-11.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: réalisation de prestation d'entretien des espaces verts de la Commune
20/2022
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Brève description:
“la Commune de Villeneuve-Loubet est labellisée trois (03) fleurs " Villes et Villages fleuris ".
La Ville est particulièrement exigeante en matière...”
Brève description
la Commune de Villeneuve-Loubet est labellisée trois (03) fleurs " Villes et Villages fleuris ".
La Ville est particulièrement exigeante en matière d'environnement et de développement durable. Pour cela, elle favorise les coupes tardives tout en protégeant sa biodiversité.
Elle dispose d'un service espace vert composé d'une régie de sept (07) agents.
La Commune organise des manifestations au cours de l'année comme : la Fête de la Nature, 100 fleurs pour tous, balcons de la Méditerranée, je fleuris ma ville, le broyat des sapins et la Récolte des olives.
Elle accorde une importance particulière à ses espaces verts qui sont un gage de son attrait touristique.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: secteur du Village et des Plans - rd2
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché: maximum sur la durée initiale du marché: 120.000 euros (H.T.)
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“valeur technique - le jugement de ce critère s'opérera par le biais de sous critères dont le détail figure dans le dossier de consultation (DCE) tenu à...”
Critère de qualité (nom)
valeur technique - le jugement de ce critère s'opérera par le biais de sous critères dont le détail figure dans le dossier de consultation (DCE) tenu à disposition des candidats
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Critère de qualité (pondération): 40%
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 20%
Critère de coût (nom): Offre financière proposée
Critère de coût (pondération): 40%
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 240 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché prendra effet à compter de la date de sa notification pour une durée de deux (02) ans fermes.
Une reconduction expresse sera possible une (01)...”
Description des renouvellements
le marché prendra effet à compter de la date de sa notification pour une durée de deux (02) ans fermes.
Une reconduction expresse sera possible une (01) fois pour une période équivalente à deux (02) ans
Afficher plus Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: secteur Bord de Mer - avenue de la Mer
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: maximum sur la durée initiale du marché: 160.000 euros (H.T.)
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique - le jugement de ce critère s'opérera par le biais de sous critères dont le détail figure dans le dossier de consultation (DCE) tenu à...”
Critère de qualité (nom)
Valeur technique - le jugement de ce critère s'opérera par le biais de sous critères dont le détail figure dans le dossier de consultation (DCE) tenu à disposition des candidats
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 320 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“secteur échangeur des Baumettes, avenue des Essarts, école Antony Fabre, école des Maurettes, avenue des Rives et abords, Rd6007” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 240 000 💰
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-09-09
11:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2022-09-09
11:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“conditions de participation
le marché sera attribué, lot par lot, soit à un titulaire unique, soit à un groupement d'opérateurs économiques conjoint ou...”
conditions de participation
le marché sera attribué, lot par lot, soit à un titulaire unique, soit à un groupement d'opérateurs économiques conjoint ou solidaires.
En cas de groupement, les candidatures et les offres sont présentées soit par l'ensemble des membres du groupement, soit par un mandataire qui justifie des habilitations nécessaires pour représenter les autres membres du groupement.
Un même opérateur économique ne peut pas être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché public.
En vertu de l'article R. 2151-7 du Code de la Commande Publique, il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membres d'un ou plusieurs groupements.
en respect du Code de la Commande Publique, l'acheteur Public a pris la décision d'examiner les offres avant les candidatures.
dans ce cadre, conformément aux dispositions de de l'article R. 2144-4 du Code susmentionné, l'acheteur Public n'exige que du seul candidat auquel il est envisagé d'attribuer un des lots composant le marché public que ce dernier justifie ne pas être dans un cas d'interdiction de soumissionner.
l'examen de la candidature s'opèrera en respect des articles L. 2141-1 et suivants du Code de la Commande Publique ; ainsi que des articles L. 2142-1, R. 2143-1 et suivants, R. 2144-1 et suivants du même Code.
L'Offre la mieux classée sera retenue à titre provisoire en attendant que le candidat putatif transmette, sur invitation de l'acheteur Public, les documents référencés dans le dossier de consultation.
modalités essentielles de financement et de paiement.
Conformément aux dispositions des articles L. 2191-1 et suivants Code de la Commande Publique, l'exécution financière du marché s'opèrera dans les conditions suivantes :
Les prestations seront financées sur les fonds propres du budget communal.
Les prestations seront payées, au(x) Titulaire(S) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s), dans les délais fixés par les articles L. 2192-10, R. 2192-10 et suivants du Code de la Commande Publique ; à savoir, par mandat administratif après service fait à compter de la réception d'une demande de paiement dans un délai global de trente (30) jours.
Les modalités d'application de l'article en question sont précisées par le Décret modifié no2013-269 du 29 mars 2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique.
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs
Commune postale: Nice
Code postal: 06000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs
Commune postale: Nice
Code postal: 06000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
Source: OJS 2022/S 156-447900 (2022-08-11)
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“la Commune de Villeneuve-Loubet est labellisée trois (03) fleurs " Villes et Villages fleuris ".
La Ville est particulièrement exigeante en matière...”
Brève description
la Commune de Villeneuve-Loubet est labellisée trois (03) fleurs " Villes et Villages fleuris ".
La Ville est particulièrement exigeante en matière d'environnement et de développement durable. Pour cela, elle favorise les coupes tardives tout en protégeant sa biodiversité.
Elle dispose d'un service espace vert composé d'une régie de sept (07) agents.
La Commune organise des manifestations au cours de l'année comme : la Fête de la Nature, 100 fleurs pour tous, balcons de la Méditerranée, je fleuris ma ville, le broyat des sapins et la Récolte des olives.
Elle accorde une importance particulière à ses espaces verts qui sont un gage de son attrait touristique
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 800 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“sont compris dans les prestations de l'entreprise :
1. Les espaces verts du Rond-Point du Logis du Loup et ses abords
2. bande paysagère Bastide des plans...”
Description du marché
sont compris dans les prestations de l'entreprise :
1. Les espaces verts du Rond-Point du Logis du Loup et ses abords
2. bande paysagère Bastide des plans de l'avenue des Plans.
3. Les espaces verts du Rond-Point du Verseau et ses abords
4. bande paysagère de l'avenue des Plans : du Rond-Point du Verseau jusqu'au 469 avenue des Plans
5. Tous les espaces verts du parking de covoiturage y compris le bassin de rétention des eaux
6. tous les espaces verts et abords de la salle de sport Monique Maurice (y compris massif des rigoles, clôtures, haies naturelles et plantées, zone d'évacuation des eaux pluviales)
7. tous les espaces verts extérieurs et intérieurs du Pôle Culturel Auguste Escoffier et Ecoparc ainsi que les abords des jardins d'enfants (y compris massif de la borne à incendie, rigoles, clôtures, haies, zone d'évacuation des eaux pluviales) et les espaces verts du parvis de l'europe
8. espace Vert Talus des Roches
9. Rond-Point du Mardaric et ses abords
10. les rosiers du jardin de la République
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de coût (pondération): 40
Description
Description du marché:
“sont compris dans les prestations de l'entreprise :
1. Tous les espaces verts du Boulevard des Italiens de la limite de Commune avec Cagnes sur mer au...”
Description du marché
sont compris dans les prestations de l'entreprise :
1. Tous les espaces verts du Boulevard des Italiens de la limite de Commune avec Cagnes sur mer au carrefour des drapeaux y compris la contre allée boulevard des Italiens (Minazur)
2. Tous les espaces verts de la promenade Baie des Anges (du Pont du Loup au port de Marina)
3. Tous les espaces verts de l'avenue Éric Tabarly y compris le parking de la Fighière
4. Tous les espaces verts de l'avenue Conti, l'avenue Cousteau et l'avenue Cartier
5. Toutes les jardinières de l'allée de la Plage
6. Espace Tosti
7. Toutes les jardinières de l'avenue de la Batterie y compris les parkings
8. toutes les jardinières et espaces verts de l'avenue de la Mer y compris le Rond-Point et abords de la Place de la France d'outre-mer
9. tous les espaces verts du Talus SNCF de l'avenue des Acacias
10. Terre-Plein central devant l'entrée de marina- rd6098
11. Tous les espaces verts du Talus SNCF de la RD 6098
12. talus parking des Maurettes
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Description du marché:
“sont compris dans les prestations de l'entreprise :
1. Tous les espaces verts et abords du groupe scolaire Antony Fabre (intérieur à la clôture)
2. tous les...”
Description du marché
sont compris dans les prestations de l'entreprise :
1. Tous les espaces verts et abords du groupe scolaire Antony Fabre (intérieur à la clôture)
2. tous les espaces verts et abords de l'échangeur des Baumettes : y compris Rond-Point et abords, Rond-Point et abords RD 6007, espaces verts Avenue des Baumettes (le long de la voirie) et talus des Essarts
3. Tous les espaces verts et abords de l'avenue des Rives
4. Tous les espaces verts et abords du groupe scolaire des Maurettes
5. Zone d'expansion Avenue du Dr Julien Lefebvre (y compris coulée verte et avenue De Gaulle)
6. Tous les espaces verts de l'avenue Jacques Chirac du pont de la RD 6007 jusqu'au carrefour des drapeaux (de chaque côté)
7. le talus Saint Christophe
8. Mur végétalisé au chemin des essarts
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 156-447900
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20/2022
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: secteur du Village et des Plans-Rd2
Date de conclusion du contrat: 2022-11-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: paysages mediterraneenes
Commune postale: Villeneuve Loubet
Code postal: 06270
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 240 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: secteur Bord de Mer et Avenue de la Mer
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: direction des Affaires Administratives et Juridique
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 320 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“secteur échangeur des Baumettes, avenue des Essarts, école Antony Fabre, école des Maurettes, avenue des Rives et abords, RD 6007” Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 317 avenue des Ferrayonnes
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 240 000 💰
Source: OJS 2022/S 245-710133 (2022-12-15)