réalisation d'investigations complémentaires de réseaux pour le projet d'aménagement de Chronolignes sur le réseau urbain de transport public de la communauté urbaine de Le Mans Métropole
la présente consultation est lancée par le groupement Cenovia-Transamo, mandataire du Maître d'ouvrage, la communauté urbaine de Le Mans Métropole. Le groupement Cenovia-Transamo agit ici en tant qu'entité adjudicatrice, au sens des articles L.1212-1 et L.1212-3 du Code de la commande publique (Ccp).Accord-Cadre mono-attributaire sans minimum et avec un maximum fixé en valeur : 150 000,00 euro(s) Ht sur la période donnée
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-02-21.
L'appel d'offres a été publié le 2022-01-17.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“réalisation d'investigations complémentaires de réseaux pour le projet d'aménagement de Chronolignes sur le réseau urbain de transport public de la...”
Titre
réalisation d'investigations complémentaires de réseaux pour le projet d'aménagement de Chronolignes sur le réseau urbain de transport public de la communauté urbaine de Le Mans Métropole
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Produits/services: Travaux de sondage et de forage de reconnaissance📦
Brève description:
“la présente consultation est lancée par le groupement Cenovia-Transamo, mandataire du Maître d'ouvrage, la communauté urbaine de Le Mans Métropole. Le...”
Brève description
la présente consultation est lancée par le groupement Cenovia-Transamo, mandataire du Maître d'ouvrage, la communauté urbaine de Le Mans Métropole. Le groupement Cenovia-Transamo agit ici en tant qu'entité adjudicatrice, au sens des articles L.1212-1 et L.1212-3 du Code de la commande publique (Ccp).Accord-Cadre mono-attributaire sans minimum et avec un maximum fixé en valeur : 150 000,00 euro(s) Ht sur la période donnée
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Travaux de préparation de chantier📦
Lieu d'exécution: Sarthe🏙️
Description du marché:
“la présente consultation est lancée par le groupement Cenovia-Transamo, mandataire du Maître d'ouvrage, la communauté urbaine de Le Mans Métropole. Le...”
Description du marché
la présente consultation est lancée par le groupement Cenovia-Transamo, mandataire du Maître d'ouvrage, la communauté urbaine de Le Mans Métropole. Le groupement Cenovia-Transamo agit ici en tant qu'entité adjudicatrice, au sens des articles L.1212-1 et L.1212-3 du Code de la commande publique (Ccp).Accord-Cadre mono-attributaire sans minimum et avec un maximum fixé en valeur : 150 000,00 euro(s) Ht sur la période donnée
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Champ d'application du marché
Informations sur les fonds de l'Union européenne:
“le présent accord-cadre est susceptible de bénéficier de subventions sur les fonds européens Feder au titre du programme 2021-2027. Le présent accord-cadre...”
Informations sur les fonds de l'Union européenne
le présent accord-cadre est susceptible de bénéficier de subventions sur les fonds européens Feder au titre du programme 2021-2027. Le présent accord-cadre pourra également profiter d'autres subventions relatives au plan de relance national et/ou au plan de relance européen " Reacti Eu "
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Une lettre de candidature (Dc1 ou équivalent) comportant l'ensemble des indications permettant d'identifier le candidat ou l'ensemble des membres du...”
Liste et brève description des conditions
- Une lettre de candidature (Dc1 ou équivalent) comportant l'ensemble des indications permettant d'identifier le candidat ou l'ensemble des membres du groupement en cas de réponse en groupement.- Une déclaration sur l'honneur attestant ne pas faire l'objet d'une des interdictions de soumissionner telles que définies aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11 du code de la commande publique et qu'il est en règle au regard des articles L 5212-1 à L 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.Aptitude à exercer l'activité professionnelle :- inscription sur un registre professionnel ;- justification d'une certification " géoréférencement " et " détection " conformément à l'article R554-23 du Code de l'environnement ;- justification Aipr des intervenants (encadrant, opérateur) ;
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- L'Attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle ;- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant...”
Liste et brève description des critères de sélection
- L'Attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle ;- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
“niveau minimal de capacité demandé au titre du Ca : Ca minimal annuel de 50 000,00 euro(s) Ht sur chacun des exercices 2017,2018,2019” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;-...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;- déclaration indiquant le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature et d'importance similaire ;- liste des principales prestations d'objet similaire au présent accord-cadre, effectuées au cours des trois dernières années, et indiquant pour chacune d'elles :*La nature,*le lieu,*la date de réalisation,*le client public ou privé,*le montant
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-02-21
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-02-22
08:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): le Mans
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info -
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6, allée de l'ile-gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5, Place de la Carrière, C.O. no 20038
Commune postale: Nancy
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr📧
Fax: +33 383174350 📠
Source: OJS 2022/S 015-036185 (2022-01-17)
Avis d'attribution de marché (2022-07-12) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 33734.35 💰
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 015-036185
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2019
Date de conclusion du contrat: 2022-04-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: s.3.C
Adresse postale: 12 rue Claude Chappe
Commune postale: Fondettes
Code postal: 37230
Pays: France 🇫🇷
Région: Indre-et-Loire🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 33734.35 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Source: OJS 2022/S 135-387109 (2022-07-12)