montant Ht estimé pour la durée totale du contrat : 500000.0 Euro(S) (H.T.).Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation.Consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Protheses Vasculaires 2eme Partie Au Profit Du Groupement Regional De Commandes
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-08-19.
L'appel d'offres a été publié le 2022-06-30.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2022-06-30) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: chu de bordeaux
Numéro d'enregistrement national: 26330582300019
Adresse postale: 12 rue Dubernat
Commune postale: Talence
Code postal: 33400
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: cecoma@chu-bordeaux.fr📧
Région: Gironde🏙️
URL: https://www.chu-bordeaux.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: centre Hospitalier Universitaire de Bordeaux
Adresse postale: chu De Bordeaux, 12 Rue Dubernat, null
Commune postale: Talence Cedex
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 33404
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Téléphone: +33 556795679📞
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Téléphone: +33 556795357 📠
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info🌏
Nom: centre hospitalier de la Côte Basque
Adresse postale:
“centre Hospitalier de la cote basque - bayonne, 13 Avenue de l''interne Jacques Loëb, null”
Commune postale: Bayonne
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: ch Perigueux
Adresse postale: centre Hospitalier de Périgueux, 80 Avenue Georges Pompidou, null
Commune postale: Périgueux
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 24019
Région: Dordogne🏙️
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: ch Mont De Marsan
Adresse postale: centre Hospitalier de Mont de Marsan, null Avenue Pierre de Coubertin, null
Commune postale: Mont-de-Marsan
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 40024
Région: Landes🏙️
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: centre Hospitalier d''agen-nerac
Adresse postale: centre Hospitalier d''agen, null Route de Villeneuve sur Lot, Saint Esprit
Commune postale: Agen
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 47923
Région: Lot-et-Garonne🏙️
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: ch Pau
Adresse postale: centre Hospitalier de Pau, 4 Boulevard Hauterive, null
Commune postale: Pau
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 64046
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“protheses Vasculaires 2eme Partie Au Profit Du Groupement Regional De Commandes
22udmfda200”
Produits/services: Produits pharmaceutiques📦
Brève description:
“montant Ht estimé pour la durée totale du contrat : 500000.0 Euro(S) (H.T.).Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la...”
Brève description
montant Ht estimé pour la durée totale du contrat : 500000.0 Euro(S) (H.T.).Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation.Consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Protheses Vasculaires 2eme Partie Au Profit Du Groupement Regional De Commandes
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 500 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: greffon Vasculaire Biologique Peripherique Utilise En Milieu Infectieux
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Prothèses📦
Lieu d'exécution: Gironde🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“les établissements supports et parties sont listés en annexe 1 du Ccap 33400 - talence”
Description du marché:
“greffon Vasculaire Biologique Peripherique Utilise En Milieu Infectieux -Qté estimative sur 12 mois : 21 -Qté maxi sur 12 mois : 42 Montant Ht estimé du lot...”
Description du marché
greffon Vasculaire Biologique Peripherique Utilise En Milieu Infectieux -Qté estimative sur 12 mois : 21 -Qté maxi sur 12 mois : 42 Montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 176 316,00 Euro(S) (H.T.)
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 176 316 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la date de notification jusqu'au 30/06/2023. L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à...”
Description des renouvellements
l'Exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la date de notification jusqu'au 30/06/2023. L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“dispositif Medical Utilise Dans Le Traitement Des Fuites D'Air En Chirurgie Thoracique Ouverte Et Mini Invasive” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Produits pharmaceutiques📦
Description du marché:
“dispositif Medical Utilise Dans Le Traitement Des Fuites D'Air En Chirurgie Thoracique Ouverte Et Mini Invasive -Qté mini sur 12 mois : 200
-Qté maxi sur 12...”
Description du marché
dispositif Medical Utilise Dans Le Traitement Des Fuites D'Air En Chirurgie Thoracique Ouverte Et Mini Invasive -Qté mini sur 12 mois : 200
-Qté maxi sur 12 mois : 1043 Montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 285 360,00 Euro(S) (H.T.)
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 285 360 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“lettre de candidature (ou papier libre) pour les groupements d'opérateurs économiquesdéclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans...”
Liste et brève description des conditions
lettre de candidature (ou papier libre) pour les groupements d'opérateurs économiquesdéclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travailnuméro unique d'identification (Numéro Siren). Pour les entreprises étrangères : un document délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente de son pays d'origine ou d'établissement, attestant de l'absence des cas d'exclusion
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Sur fonds propres de chaque établissement
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-08-19
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 9
Conditions d'ouverture des offres: 2022-08-19
12:05 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info -Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré "Hors délai" si le télécharchegement se termine aprés la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie éléctronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors dudépôt du pli sur le profil d'acheteur.La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation.Les sous-critères retenue pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. En droit national, il n'existe aucune obligation quant au caractère public de la séance d'ouverture des plis, aussi les date et heure figurant dans le présent avis ne présentent qu'un caractère informatif
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 Rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr📧
Fax: +33 556243903 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: ccira de Bordeaux
Adresse postale: 103 bis, rue Belleville
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556692718📞
Courrier électronique: claire.gachet@direccte.gouv.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“1-référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative2- référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
1-référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative2- référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative3-recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.4- recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Afficher plus
Source: OJS 2022/S 127-360776 (2022-06-30)
Avis d'attribution de marché (2022-10-31) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 231 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“les établissements supports et parties sont listés en annexe 1 du Ccap 33400 Talence” Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 127-360776
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: greffon Vasculaire Biologique Peripherique Utilise En Milieu Infectieux
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
2️⃣
Numéro de contrat: 225148
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“dispositif Medical Utilise Dans Le Traitement Des Fuites D'Air En Chirurgie Thoracique Ouverte Et Mini Invasive”
Date de conclusion du contrat: 2022-10-06 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: becton Dickinson France
Adresse postale: 11 Rue Aristide Berges
Commune postale: Le Pont-de-Claix
Code postal: 38800
Pays: France 🇫🇷
Région: Isère🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 221 200 💰
Source: OJS 2022/S 213-610437 (2022-10-31)